Jean GAUDEMET
Professeur à la faculté de droit et des sciences économiques de Paris, directeur d'études à l'École pratique des hautes études
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ALCIAT ANDRÉ (1492-1550)
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 498 mots
Né sans doute à Alzate, près de Côme — d'où le nom de sa famille —, Alciat était fils d'un riche marchand de Milan, et c'est dans cette ville qu'il fait ses premières études. En 1508, probablement, il va à Pavie pour se former aux disciplines juridiques et, en 1511, il passe à Bologne. Mais l'enseignement...
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ANTIQUITÉ - Le droit antique
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 10 567 mots
- 1 média
L'histoire des droits antiques du monde méditerranéen, à l'exception du droit romain, s'échelonne sur plus de deux millénaires, depuis les fragments du code sumérien d'Ur-Nammu (env. 2080 av. J.-C.) jusqu'aux documents papyrologiques de l'Égypte lagide (iii e-i ...
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AUBAIN
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 381 mots
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BARTOLO (1313/14-1357)
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 236 mots
L'un des plus grands juristes médiévaux. Né à Venatura, sur le territoire de Sassoferrato (province d'Ancône), Bartolo fut, dès l'âge de quatorze ans, l'élève à Pérouse du juriste Cino da Pistoia et l'ami de Dante. Cino lui apprit une nouvelle méthode d'étude et d'utilisation...
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BASILIQUES, droit romain
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 281 mots
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BOLOGNE ÉCOLE JURIDIQUE DE
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 708 mots
Le centre d'enseignement juridique le plus illustre du Moyen Âge. Les débuts de l'université de Bologne restent mal connus : Ravenne et Pavie avaient sans doute pendant le haut Moyen Âge tenu la première place en Italie pour un enseignement du droit, d'ailleurs assez modeste...
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BURGONDE LOI ou LOI GOMBETTE
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 277 mots
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CARACALLA (ÉDIT DE)
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 365 mots
On désigne sous ce nom une constitution prise par l'empereur Caracalla (198-217) qui donnait, selon ses propres termes, « à tous les pérégrins (étrangers) qui sont sur terre la citoyenneté romaine ». Seuls les deditices (Barbares soumis par la force) étaient exclus de cette faveur....
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CITATIONS LOI DE VALENTINIEN III dite LOI DES
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 540 mots
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CONSTITUT PACTE DE, droit romain
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 304 mots
Convention par laquelle on s'engage à payer à une date déterminée une somme déjà due. Ce pacte apparut vers la fin de la République romaine, probablement pour punir celui qui, étant tenu de s'acquitter d'une dette d'argent en vertu d'un engagement antérieur, ne l'a pas payée à la date fixée. Obligé...
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CUJAS JACQUES (1520-1590)
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 420 mots
Né à Toulouse dans une famille roturière mais aisée, Jacques Cujas fit dans sa ville natale des études d'humaniste puis de juriste. Il est à la faculté de Toulouse, entre 1537 et 1544, l'élève de Du Ferrier, l'ami de Bodin, qui alliait à une très solide maîtrise du droit...
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DOUZE TABLES, droit romain
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 262 mots
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DUMOULIN CHARLES (1500-1566)
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 471 mots
Né à Paris où son père était avocat au parlement et au Châtelet, Dumoulin étudia à Paris, à Poitiers et à Orléans. Il s'inscrit comme avocat au barreau de Paris, mais, peu doué pour la parole, il préfère rapidement les consultations aux plaidoiries. Avec une vanité qui n'a d'égal que son génie, il...
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ÉDIT, droit romain
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 513 mots
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FIDÉICOMMIS
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 725 mots
Terme désignant une disposition de dernière volonté dont l'exécution était, à l'origine, confiée à la seule bonne foi (fidei committere) de celui qui en était grevé. L'acte n'était qu'une simple demande faite à un tiers, dont on ne pouvait exiger en justice l'exécution....
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FIDUCIE
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 400 mots
Terme qui désigne, en droit romain, une convention jointe à un acte d'aliénation, et par laquelle l'acquéreur s'engage à restituer la chose à l'aliénateur. L'exécution de l'obligation incombant à l'acquéreur dépendait originairement de sa seule bonne ...
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GRATIEN (fin XIe s.-av. 1159)
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 417 mots
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HEINECCIUS JOHANN GOTTLIEB HEINECKEM dit (1681-1741)
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 1 062 mots
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IRNERIUS (1050 env.-env. 1130)
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 248 mots
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JURISCONSULTE
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 387 mots
Étymologiquement, le terme de jurisconsulte désigne celui qui donne des consultations juridiques, mais il s'entend plus largement de tout juriste ayant une activité de consultant ou d'enseignant (par la formation orale ou par la rédaction d'œuvres juridiques). Si l'Orient et la Grèce ancienne ont...
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JUSTICE DISTRIBUTIVE
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 712 mots
Cette justice ne consiste pas à « récompenser les bons et punir les méchants ». La notion fait intervenir l'idée d'une inégalité ou, plus exactement, d'une proportionnalité dans la « distribution » des biens, des récompenses ou des honneurs qui tient compte de la valeur de chacun. Particulièrement...
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MERCURIALE
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 264 mots
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MUYART DE VOUGLANS PIERRE-FRANÇOIS (1713-1791)
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 316 mots
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NOMOCANON
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 271 mots
Ce terme désigne des collections canoniques orientales groupant des textes ecclésiastiques d'origine séculière (nomoi) et religieuse (canones). Ces collections mixtes tiennent à ce que, dans l'Église byzantine, une partie importante de la réglementation ecclésiastique émanait du pouvoir séculier....
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NOVELLES
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 390 mots
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OBLIGATION NATURELLE
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 247 mots
Expression utilisée par les juristes pour désigner une obligation dont l'exécution ne peut être exigée en justice, mais qui est cependant valable et ne peut donc faire l'objet d'une répétition de la part du débiteur. Celui-ci n'a pas payé l'indu, mais a exécuté son obligation. Il ne peut en réclamer...
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PANDECTES ou DIGESTE
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 395 mots
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PANDECTISTES
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 522 mots
École de juristes dont les plus illustres représentants furent des professeurs de droit romain dans l'Allemagne au xix e siècle et qui — d'où leur nom — se sont attachés essentiellement à l'étude du droit romain dans son dernier état, tel que l'ont transmis les ...
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PAPINIEN (140?-212)
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 295 mots
Considéré dès l'Antiquité comme le plus grand des juristes classiques. Cette appréciation portée sur Aemilianus Papinianus demeure celle de beaucoup de romanistes modernes. Mommsen parlait de son « génie juridique et de son sens très aigu du droit et de la morale ». On sait peu de sa vie et de sa...
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PRÉCEPTE
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 1 000 mots
Le participe passé, præceptum, du verbe præcipere, ordonner, est employé dans la langue juridique classique pour désigner un ordre ou une « prescription », sans que ce terme ait une signification technique précise. Le jurisconsulte Ulpien parle des « trois préceptes » fondamentaux...
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PROCULIENS
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 315 mots
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ROMAIN DROIT
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 5 580 mots
Vieux de près de deux millénaires, le droit romain suscite encore aujourd'hui l'intérêt des juristes. Il leur fournit un langage commun, un système de référence, un « champ d'exercice » et, pour le moins, un objet de réflexion. Bien qu'il ne manque pas de détracteurs et que, depuis Rabelais et Molière,...
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SABINIENS ou CASSIENS
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 507 mots
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TALION
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 405 mots
- 1 média
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THÉODOSE II (401-450) empereur d'Orient (408-450)
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 351 mots
- 1 média
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ULPIEN DOMITIUS ULPIANUS dit (mort en 223)
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 402 mots
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WISIGOTHS LOI DES
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 288 mots