Jean GAUDEMET
professeur à la faculté de droit et des sciences économiques de Paris, directeur d'études à l'École pratique des hautes études
ALCIAT ANDRÉ (1492-1550)
Né sans doute à Alzate, près de Côme — d'où le nom de sa famille —, Alciat était fils d'un riche marchand de Milan, et c'est dans cette ville qu'il fait ses premières études. En 1508, probablement, il va à Pavie pour se former aux disciplines juridiques et, en 1511, il passe à Bologne. Mais l'enseignement du droit lui semble fort mal donné et parfaitement inutile. En 1513, ses […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/andre-alciat/#i_0
ANTIQUITÉ - Le droit antique
L'histoire des droits antiques du monde méditerranéen, à l'exception du droit romain, s'échelonne sur plus de deux millénaires, depuis les fragments du code sumérien d'Ur-Nammu (env. 2080 av. J.-C.) jusqu'aux documents papyrologiques de l'Égypte lagide (iiie-ier […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/antiquite-le-droit-antique/#i_0
AUBAIN
Terme qui, dans l'ancien droit français, désigne l'étranger. Dans le morcellement politique du premier âge féodal, l'aubain était non seulement l'étranger au royaume, mais même à la seigneurie : ceux qui venaient du dehors s'établir dans une seigneurie devaient dans l'an et jour s'avouer l'homme du seigneur sur la terre duquel ils s'établissaient, sous peine de s'exposer à être saisis corps et bie […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/aubain/#i_0
BARTOLO (1313/14-1357)
L'un des plus grands juristes médiévaux. Né à Venatura, sur le territoire de Sassoferrato (province d'Ancône), Bartolo fut, dès l'âge de quatorze ans, l'élève à Pérouse du juriste Cino da Pistoia et l'ami de Dante. Cino lui apprit une nouvelle méthode d'étude et d'utilisation du droit romain, qu'il avait l […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/bartolo/#i_0
BASILIQUES, droit romain
Compilation juridique faite à Constantinople sur l'ordre de l'empereur byzantin Léon le Sage (886-911). Ce recueil rassemble ce qui, dans la compilation justinienne (Code, Digeste, Institutes, Novelles), était encore en vigueur dans l'Empire d'Orient à la fin du ixe siècle. Le projet d'un tel recueil avait déjà été formé par l'empereur Basile le Macéd […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/basiliques-droit-romain/#i_0
BOLOGNE ÉCOLE JURIDIQUE DE
Le centre d'enseignement juridique le plus illustre du Moyen Âge. Les débuts de l'université de Bologne restent mal connus : Ravenne et Pavie avaient sans doute pendant le haut Moyen Âge tenu la première place en Italie pour un enseignement du droit, d'ailleurs assez modeste ; l'étude du droit est attestée […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/ecole-juridique-de-bologne/#i_0
BURGONDE LOI ou LOI GOMBETTE
C'est à l'initiative du roi Gondebaud (474-516) que fut promulguée la loi burgonde, d'où le nom qui lui fut donné dès le haut Moyen Âge : lex Gundobada (« loi gombette »). La loi réunit des constitutions des premiers rois burgondes et de Gondebaud lui-même. Le recueil fut soumis avant sa promulgation à l'approbation des Grands. La date exacte du texte primitif est inconnue. Cet […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/burgonde-loi-gombette/#i_0
CARACALLA (ÉDIT DE)
On désigne sous ce nom une constitution prise par l'empereur Caracalla (198-217) qui donnait, selon ses propres termes, « à tous les pérégrins (étrangers) qui sont sur terre la citoyenneté romaine ». Seuls les deditices (Barbares soumis par la force) étaient exclus de cette faveur. Cette mesur […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/caracalla-edit-de/#i_0
CITATIONS LOI DE VALENTINIEN III dite LOI DES
Cette « loi » est un passage, le plus célèbre, d'une constitution impériale donnée à Ravenne le 7 novembre 426 et adressée au Sénat de Rome. Le texte se propose de fixer une hiérarchie d'autorité dans les opinions des jurisconsultes classiques. En effet, au début du ve siècle, la connaissance des règles de droit se heurte à de graves difficultés. Ces […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/citations-loi-de-valentinien-iii-dite-loi-des/#i_0
CONSTITUT PACTE DE, droit romain
Convention par laquelle on s'engage à payer à une date déterminée une somme déjà due. Ce pacte apparut vers la fin de la République romaine, probablement pour punir celui qui, étant tenu de s'acquitter d'une dette d'argent en vertu d'un engagement antérieur, ne l'a pas payée à la date fixée. Obligé de demander un report de dette, il l'obtient de son créancier ; mais le préteur donne alors contre l […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/pacte-de-constitut-droit-romain/#i_0
CUJAS JACQUES (1520-1590)
Né à Toulouse dans une famille roturière mais aisée, Jacques Cujas fit dans sa ville natale des études d'humaniste puis de juriste. Il est à la faculté de Toulouse, entre 1537 et 1544, l'élève de Du Ferrier, l'ami de Bodin, qui alliait à une très solide maîtrise du droit romain la connaissance de l'hébreu. De 1544 à 1547, Cujas fortifie ses connaissance […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/jacques-cujas/#i_0
DOUZE TABLES, droit romain
Selon la tradition rapportée par les historiens anciens, une commission de dix membres (les décemvirs) aurait été chargée en ~ 451 de mettre par écrit le droit qui jusque-là n'était connu que du groupe privilégié des patriciens. Cette commission obtenait en même temps les pleins pouvoirs, se substituait aux magistrats ordinaires et n'était plus tenue de respecter les garanties traditionnelles des […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/douze-tables-droit-romain/#i_0
DUMOULIN CHARLES (1500-1566)
Né à Paris où son père était avocat au parlement et au Châtelet, Dumoulin étudia à Paris, à Poitiers et à Orléans. Il s'inscrit comme avocat au barreau de Paris, mais, peu doué pour la parole, il préfère rapidement les consultations aux plaidoiries. Avec une vanité qui n'a d'égal que son génie, il se proclame lui-même « le plus habile jurisconsulte de France et de Germanie ». Converti au calvinism […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/charles-dumoulin/#i_0
ÉDIT, droit romain
Au sens premier du terme, l'édit (edictum) est une déclaration solennelle, une proclamation (ex-dicere). Les magistrats romains avaient, à raison de leur pouvoir (potestas), le droit de promulguer des édits dont ils assuraient l'observation. L'édit le plus important du point de vue juridique est celui que prenait, à leur entrée en fonctio […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/edit-droit-romain/#i_0
FIDÉICOMMIS
Terme désignant une disposition de dernière volonté dont l'exécution était, à l'origine, confiée à la seule bonne foi (fidei committere) de celui qui en était grevé. L'acte n'était qu'une simple demande faite à un tiers, dont on ne pouvait exiger en justice l'exécution. Auguste chargea les consuls d'en assurer le respect au moins dans certain […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/fideicommis/#i_0
FIDUCIE
Terme qui désigne, en droit romain, une convention jointe à un acte d'aliénation, et par laquelle l'acquéreur s'engage à restituer la chose à l'aliénateur. L'exécution de l'obligation incombant à l'acquéreur dépendait originairement de sa seule bonne foi (de là vient le nom de fiducie). Cependant, le droit romain anci […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/fiducie/#i_0
GRATIEN (fin XIe s.-av. 1159)
Le Décret de Gratien (Decretum Gratiani) ou, selon son vrai titre, la Concorde des canons discordants (Concordia discordantium canonum) fut, d'après une tradition très généralement acceptée, composé à Bologne vers 1140 par un moine camaldule, « Maître Gratien », dont on ne sait à peu près rien — il meurt, croit-on, ava […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/gratien-fin-xie-s-av-1159/#i_0
HEINECCIUS JOHANN GOTTLIEB HEINECKEM dit (1681-1741)
Élève de Thomasius (1655-1728), professeur de philosophie (1716) puis de droit à Halle (1721), Johann Gottlieb Heineccius fut appelé en 1723 à Franecker (Frise), ville où existait une vieille université que Napoléon supprimera en 1810. Après être passé par Francfort-sur-l'Oder, Heineccius revint à Halle où s'écoula la plus grande partie de sa vie universitaire et scientifique, particulièrement act […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/heineccius/#i_0
IRNERIUS (1050 env.-env. 1130)
Juriste bolonais du début du xiie siècle, Irnerius est également connu sous les noms de Guarnerius et de Wernerius. On sait peu de chose de sa vie. Son nom figure dans des documents qui s'échelonnent entre 1112 et 1125. Il est alors signalé comme ayant participé à des plaids judiciaires en Italie du Nord, comme avocat ou comme juge, dans l'entourage d […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/irnerius/#i_0
JURISCONSULTE
Étymologiquement, le terme de jurisconsulte désigne celui qui donne des consultations juridiques, mais il s'entend plus largement de tout juriste ayant une activité de consultant ou d'enseignant (par la formation orale ou par la rédaction d'œuvres juridiques). Si l'Orient et la Grèce ancienne ont eu un droit et de très grands penseurs, elles n'ont pas connu de jurisconsultes. Il semble qu'en Orien […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/jurisconsulte/#i_0
JUSTICE DISTRIBUTIVE
Cette justice ne consiste pas à « récompenser les bons et punir les méchants ». La notion fait intervenir l'idée d'une inégalité ou, plus exactement, d'une proportionnalité dans la « distribution » des biens, des récompenses ou des honneurs qui tient compte de la valeur de chacun. Particulièrement mise en évidence par Aristote, qui, reprenant l'analyse de l […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/justice-distributive/#i_0
MERCURIALE
Terme qui désigna, dans l'histoire de l'ancienne France, tout d'abord l'assemblée générale des chambres d'un Parlement convoquée tous les quinze jours le mercredi (jour de Mercure). Le premier avocat général et le procureur général y faisaient à tour de rôle un discours sur les réformes et la discipline du Parlement et dénonçaient les fautes commises par des magistrats. Le terme en vint ainsi à dé […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/mercuriale/#i_0
MUYART DE VOUGLANS PIERRE-FRANÇOIS (1713-1791)
Né à Moirans dans le Jura d'une famille de robe, Muyart de Vouglans se fit recevoir avocat au parlement de Paris. En 1771, il entre au Conseil supérieur que vient de créer Maupeou et passe ensuite au Grand Conseil. Dès ses années d'avocat, Muyart de Vouglans s'était attaché plus spécialement aux affaires criminelles et c'est au droit pénal qu'il consacra […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/pierre-francois-muyart-de-vouglans/#i_0
NOMOCANON
Ce terme désigne des collections canoniques orientales groupant des textes ecclésiastiques d'origine séculière (nomoi) et religieuse (canones). Ces collections mixtes tiennent à ce que, dans l'Église byzantine, une partie importante de la réglementation ecclésiastique émanait du pouvoir séculier. Le terme lui-même de nomocanon n'apparaît qu'au […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/nomocanon/#i_0
NOVELLES
Le terme novelles désigne des constitutions nouvelles (novellae constitutiones) ; de façon plus précise, il est réservé à deux groupes de constitutions nouvelles : les Novelles post-théodosiennes et les Novelles de Justinien.Les premières sont des constitutions promulguées après la publication du Code théodosien en 438. On ne connaît d'ailleurs pas toutes les constitutions qui […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/novelles/#i_0
OBLIGATION NATURELLE
Expression utilisée par les juristes pour désigner une obligation dont l'exécution ne peut être exigée en justice, mais qui est cependant valable et ne peut donc faire l'objet d'une répétition de la part du débiteur. Celui-ci n'a pas payé l'indu, mais a exécuté son obligation. Il ne peut en réclamer la restitution. L'obligation naturelle peut, dans certains cas, se transformer en une obligation « […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/obligation-naturelle/#i_0
PANDECTES ou DIGESTE
Par ce terme d'origine grecque — pandectai, qui contient tout —, on désigne un recueil juridique, compilé sur l'ordre de l'empereur Justinien (527-565) et qui est plus connu sous son nom latin de Digeste. Les Pandectes sont formées de passages repris aux œuvres des jurisconsultes romains de l'époque classique, de Quintus Mucius Scaevola (mort en ~ 82) à Hermogénien et Charisius […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/pandectes-digeste/#i_0
PANDECTISTES
École de juristes dont les plus illustres représentants furent des professeurs de droit romain dans l'Allemagne au xixe siècle et qui — d'où leur nom — se sont attachés essentiellement à l'étude du droit romain dans son dernier état, tel que l'ont transmis les […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/pandectistes/#i_0
PAPINIEN (140?-212)
Considéré dès l'Antiquité comme le plus grand des juristes classiques. Cette appréciation portée sur Aemilianus Papinianus demeure celle de beaucoup de romanistes modernes. Mommsen parlait de son « génie juridique et de son sens très aigu du droit et de la morale ». On sait peu de sa vie et de sa carrière. Était-il romain ou provincial, peut-être africain ou syrien ? On a soutenu l'un et l'autre. […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/papinien/#i_0
PRÉCEPTE
Le participe passé, præceptum, du verbe præcipere, ordonner, est employé dans la langue juridique classique pour désigner un ordre ou une « prescription », sans que ce terme ait une signification technique précise. Le jurisconsulte Ulpien parle des « trois préceptes » fondamentaux du droit ( […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/precepte/#i_0
PROCULIENS
École de jurisconsultes romains qui tire son nom de Proculus, juriste contemporain et rival de Sabinus, dans la première moitié du ier siècle. Elle compte parmi ses principaux représentants : Labéon (préteur vers 5) ; Proculus ; les deux Nerva ; Pégasus, préfet de Rome sous Vespasien ; Neratius ; Iuventius Celse le père, successeur de Pégasus, mais do […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/proculiens/#i_0
ROMAIN DROIT
Vieux de près de deux millénaires, le droit romain suscite encore aujourd'hui l'intérêt des juristes. Il leur fournit un langage commun, un système de référence, un « champ d'exercice » et, pour le moins, un objet de réflexion. Bien qu'il ne manque pas de détracteurs et que, depuis Rabelais et Molière, il passe pour refuge des pédants, son enseignement, encore assuré dans d'assez nombreuses univer […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/droit-romain/#i_0
SABINIENS ou CASSIENS
École de jurisconsultes romains qui tire son nom de Masurius Sabinus, qui vécut au début du ier siècle de notre ère. Elle est qualifiée aussi, parfois, d'école des juristes cassiens, du nom de C. Cassius Longinus, élève de Sabinus, consul en 30, puis gouverneur d'Asie (40-41) et de Syrie (49). Appartenant à une grande famille — qui comptait déjà deux […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/sabiniens-cassiens/#i_0
TALION
Système répressif qui consiste à punir l'offense d'une peine identique à cette offense (talion vient du latin talis, tel). On l'exprime souvent par la formule du Lévitique (xxiv, 20) : « Œil pour œil, dent pour dent. » Cette stricte réciprocité traduit un sentiment de vengeance, mais d'une vengeance qui n'est plus discrétionnaire. Le talion se situe donc […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/talion/#i_0
THÉODOSE II (401-450) empereur d'Orient (408-450)
Petit-fils de Théodose le Grand et fils d'Arcadius, Théodose II, qui avait été fait auguste dès 402, hérita de la partie orientale de l'Empire romain à la mort de son père en 408 ; il avait alors sept ans. Le gouvernement fut exercé sous son nom jusqu'en 414 par le préfet du prétoire et patrice Anthémius. Caractère faible, Théodose resta toujours sous l'influence de son entoura […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/theodose-ii/#i_0
ULPIEN DOMITIUS ULPIANUS dit (mort en 223)
L'un des plus grands jurisconsultes romains, Ulpien, était d'origine provinciale. Il se rattache lui-même (Digeste, L, xv, 1, prol.) à la ville de Tyr en Syrie-Phénicie, élevée par Septime Sévère au rang de colonie romaine. D'après son nom de famille, Domitius, Ulpien appartenait peut-être à une vieille famille locale, depuis longtemps romanisée et qui aurait obtenu en même […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/domitius-ulpianus-ulpien/#i_0
WISIGOTHS LOI DES
Le terme de « loi des Wisigoths » désigne la législation applicable à la population wisigothique qui s'est établie sur une partie de la Gaule du Sud et de l'Espagne, par opposition à la « loi romaine des Wisigoths » ou « Bréviaire d'Alaric », compilation faite sur ordre d'Alaric II et promulguée en 506, qui reprenait des textes de droit romain tardifs. […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/loi-des-wisigoths/#i_0