ENVIRONNEMENT, droit et politique

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Articles

• POLLUTION

  • Écrit par François RAMADE
  • 20 869 mots
  • 16 médias
  Une confusion fréquente est faite entre pollutions et nuisances. Elle résulte du fait que les premières réglementations destinées à protéger l'environnement de l'homme ne faisaient pas la distinction entre des altérations de l'environnement de nature fort différente et aux conséquences d'ampleur très...

• POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE URBAINE

  • Écrit par Isabelle ROUSSEL
  • 3 595 mots
  • 4 médias
  Les premières améliorations de la qualité de l’air en ville sont la conséquence des normes et de la réglementation appliquées par les États, à l’échelle de l’Europe et dans de nombreux pays.

• POT CATALYTIQUE OBLIGATOIRE EN EUROPE

  • Écrit par Mathieu FLONNEAU
  • 379 mots

  L'entrée en vigueur, en 1993, d'une directive européenne réglementant les émissions polluantes des véhicules constituait une réponse technique à un problème politique et environnemental qui avait déjà entraîné l'adoption de normes draconiennes aux États-Unis, et notamment...

• PREMIER PARC NATIONAL

  • Écrit par Jean-Pierre RAFFIN
  • 237 mots

  Bien que le parc de Yellowstone (Wyoming), créé en 1872 aux États-Unis, soit réputé le premier parc national, il n'est que le deuxième. En effet, en 1864, le président Abraham Lincoln et le Congrès avaient déjà instauré une protection de même statut sur la vallée du Yosemite et les séquoias...

• PRIMATES

  • Écrit par Bertrand L. DEPUTTE
  • 22 942 mots
  • 12 médias
  ...qu'un pourcentage extrêmement faible en nombre d'individus utilisés en recherche biomédicale, leur utilisation pose des problèmes éthiques particuliers. La Convention STE 123 du Conseil de l'Europe a été entièrement remodelée au cours des années 1990 dans le cadre des « trois R » (remplacer, réduire, raffiner),...

• PRINCIPE DE PRÉCAUTION

  • Écrit par Pierre LASCOUMES
  • 2 227 mots

  Le principe de précaution est une notion qui a d'abord été développée en matière d'environnement. Les dernières décennies du xx^e siècle ont, en effet, été traversées par une prise de conscience accrue de la fragilité de la biosphère face à l'activité humaine et par une interrogation...

• PROTECTION DE LA NATURE - Mesures de conservation des espèces

  • Écrit par Robert BARBAULT
  • 8 877 mots
  • 6 médias
  Environnementalistes, juristes et politiciens demandent des moyens – scientifiques et politiques – plus acceptables pour déterminer si une espèce est en danger. Les tentatives légales pour protéger des espèces en danger se heurtent souvent à l'insuffisance de données scientifiques. De fait, on connaît...

• PROTECTION DE LA NATURE - Aires protégées

  • Écrit par Alain JEUDY-DE-GRISSAC et Estienne RODARY
  • 8 146 mots
  • 18 médias

  L'aire protégée désigne tout type d'espace dédié à la protection de la nature, qu'il soit réglementé par un État, privé ou géré de manière collective. Elle constitue le principal outil de la conservation depuis que cette dernière est devenue, à partir de la seconde moitié du...

• RESSOURCES NATURELLES

  • Écrit par François RAMADE
  • 1 319 mots
  ...en œuvre, afin d'assurer la préservation des ressources naturelles pour les générations futures, soient dès à présent connues dans la plupart des cas, il manque toujours la volonté politique au niveau des États de procéder aux changements radicaux qui s'imposent. Pour preuve, les obstacles persistants...

• RIO + 20 CONFÉRENCE DE (2012)

  • Écrit par Lucien CHABASON
  • 1 257 mots

  À la Conférence des Nations unies sur le développement durable, dite Rio + 20, qui s'est tenue du 20 au 22 juin 2012 au Brésil, ceux qui espéraient L'Émergence d'un nouveau monde, selon le titre du rapport d'information publié par le Sénat français en mai 2012, sont tombés...

• RIO CONFÉRENCE DE (1992)

  • Écrit par Yves GAUTIER
  • 2 890 mots

  La Conférence des Nations unies sur l'environnement et le développement (C.N.U.E.D.), qui s'est tenue à Rio de Janeiro du 3 au 14 juin 1992, a réuni les représentants de 178 pays (dont 117 chefs d'État) et plus de 20 000 participants. Ce « Sommet planète Terre » ou « Sommet de la Terre », préparé...

• ROYAUME-UNI - Géographie

  • Écrit par Mark BAILONI , Jacqueline BEAUJEU-GARNIER , Catherine LEFORT et Frédéric RICHARD
  • 15 474 mots
  • 19 médias
  Au Royaume-Uni comme ailleurs, les questions de la gestion de l'environnement et du développement durable méritent un traitement nuancé, à l'image des contradictions qui peuvent pointer entre, d'un côté des discours et des actions politiques volontaristes, et de l'autre des pratiques moins vertueuses....

• SANTÉ ET ENVIRONNEMENT

  • Écrit par Gabriel GACHELIN
  • 7 764 mots
  • 3 médias
  ...par des études d'impact ainsi que par des études de cancérologie (menées en particulier au Centre international de recherche sur le cancer de Lyon). La directive européenne Reach (Registration, Evaluation and Authorization of Chemicals), visant l'enregistrement, l'évaluation, l'autorisation et...

• SCIENTIFIQUES ET LOBBIES INDUSTRIELS

  • Écrit par Valérie CHANSIGAUD
  • 2 159 mots
  • 1 média
  Historiquement, le phénomène d'opposition aux mesures de régulation environnementale est certainement né avec la révolution industrielle. Pour prendre un exemple, une des premières ripostes célèbres d'industriels contre la mise en place de mesures environnementales peut être datée du début...

• SEVESO DIRECTIVE

  • Écrit par Maryse ARDITI
  • 603 mots

  À la suite d'un grave problème dans une usine chimique – Icmesa (filiale de Givaudan) – survenu le 10 juillet 1976 à Seveso (Italie), qui a provoqué l'émission d'un nuage toxique lourdement chargé en dioxines, l'Europe se dote, le 24 juin 1982, de sa première...

• SITES NATURELS, France

  • Écrit par Robert BARBAULT
  • 908 mots

  Les aires protégées sont, selon la définition de l'U.I.C.N. (Union internationale pour la conservation de la nature, aujourd'hui Union mondiale pour la nature), des « zones de terre ou de mer particulièrement consacrées à la protection de la biodiversité et des ressources naturelles...

• SOLS - Dégradation des sols

  • Écrit par Mireille DOSSO
  • 4 911 mots
  • 10 médias
  ...l'échelle de l'Europe, on ne reconnaît que tardivement la nécessité d'assurer la protection des sols afin de permettre le développement durable des sociétés. Rappelons que les toutes premières mesures pour la protection des sols ont vu le jour aux États-Unis, en 1938, avec le Soil Protection Act qui a créé le...

• SONS - Bruit

  • Écrit par Pierre BUGARD , Claude CARLES , Encyclopædia Universalis et Gérard MANGIANTE
  • 8 935 mots
  • 6 médias
  ...À l'exception des bruits générés par les infrastructures routières, des aéronefs, des activités de défense nationale et des installations classées, la réglementation du bruit dans l'environnement relève du décret du 18 avril 1995. Ce texte distingue dans l'environnement les sources de nuisance, correspondant...

• SORTIE DU NUCLÉAIRE CIVIL

  • Écrit par Benjamin DESSUS
  • 2 434 mots
  • 3 médias

  La catastrophe de Fukushima, qui a eu lieu en mars 2011 dans le nord-est du Japon, pays possédant un parc de centrales nucléaires considérées comme parmi les plus sûres du monde, a fait prendre brutalement conscience de la possibilité d'un accident majeur dans un pays occidental de haute technologie....

• STOCKHOLM CONFÉRENCE DE (1972)

  • Écrit par Christian GARNIER
  • 626 mots

  La conférence des Nations unies sur l'environnement humain (C.N.U.E.H.), première du genre, s'est tenue du 5 au 16 juin 1972. Plus connue sous le nom de Conférence de Stockholm, elle représente une étape majeure dans l'émergence de politiques d'environnement à l'échelle nationale et internationale,...

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