ANTIQUE DROIT
Article principal
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ANTIQUITÉ - Le droit antique
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 10 567 mots
- 1 média
L'histoire des droits antiques du monde méditerranéen, à l'exception du droit romain, s'échelonne sur plus de deux millénaires, depuis les fragments du code sumérien d'Ur-Nammu (env. 2080 av. J.-C.) jusqu'aux documents papyrologiques de l'Égypte lagide (iii e-i ...
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ACHÈVEMENT DE LA DÉMOCRATIE ATHÉNIENNE
- Écrit par Christian HERMANSEN
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ADOPTION
- Écrit par Pierre MURAT
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ANIMALIER DROIT
- Écrit par Olivier LE BOT
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L'acte I est celui des premiers textes. En Orient, l'empereur Aœoka, qui régna sur une large partie du sud de l'Asie au cours du iii e siècle avant notre ère, fit édicter plusieurs lois exigeant le traitement compassionnel des animaux. Il posa également une interdiction d'abattage de plusieurs... -
ASSYRIE
- Écrit par Guillaume CARDASCIA, Gilbert LAFFORGUE
- 8 530 mots
- 6 médias
L'organisation sociale, le droit privé et le droit pénal sont reflétés surtout par des « Lois assyriennes » (xiv e-xiii e s.) qui nous sont parvenues dans une copie plus récente (vers 1100). -
ATHÈNES
- Écrit par Guy BURGEL, Pierre LÉVÊQUE
- 14 958 mots
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BABYLONE
- Écrit par Guillaume CARDASCIA, Gilbert LAFFORGUE
- 6 449 mots
- 14 médias
...prétend à une domination universelle. Vicaire du dieu national, Mardouk, il est à la fois législateur, juge suprême, administrateur et chef militaire. Dans son Code (1694 env. avant J.-C.), Hammourabi transmet à ses sujets des lois inspirées par les dieux, mais couvertes de son autorité temporelle.... -
CIVIL DROIT
- Écrit par Muriel FABRE-MAGNAN
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CODE D'HAMMOURABI (1760 av. J.-C. env.)
- Écrit par Christian HERMANSEN
- 188 mots
- 1 média
Comparé aux « codes » d'Urukagina (— 2350), d'Ur-Nammu (— 2100) ou d'Eshnunna (— 1800), le Code d'Hammourabi constitue, grâce à la découverte en 1901 de la célèbre stèle par l'archéologue Jacques de Morgan, le document le plus complet de l'abondante production...
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CODIFICATION
- Écrit par Guy BRAIBANT
- 6 075 mots
- 1 média
La codification est une vieille ambition de l'humanité. Les plus anciens codes aujourd'hui connus apparaissent en Mésopotamie deux mille ans avant notre ère. Après le Code d'Our-Nammou, rédigé en réalité, semble-t-il, par son fils Shoulgi (2094-2047 av. J.-C.), et le Code d'Eschouna (vers 1800 av. J.-C.),... -
DRACON (VIIe s. av. J.-C.)
- Écrit par Jean DELORME
- 193 mots
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ÉGALITÉ
- Écrit par Laurence HANSEN-LÖVE
- 1 284 mots
La notion d'égalité des droits résulte d'un long processus qui s'enracine dans les sources grecques, judéo-chrétiennes et stoïciennes de notre civilisation. À partir des réformes de Solon et de Clisthène (respectivement au début et à la fin du vi e siècle av. J.-C.), les citoyens athéniens... -
ESCLAVAGE
- Écrit par Jean-Pierre BERTHE, Maurice LENGELLÉ, Claude NICOLET
- 7 747 mots
- 4 médias
Tous les attributs de la propriété, transmise à nous par le droit romain, s'appliquaient donc à la chose humaine. L'esclave pouvait être loué ou cédé à bail. -
HAMMOURABI
- Écrit par Guillaume CARDASCIA
- 1 116 mots
- 1 média
Mais c'est surtout dans son code que se manifeste le génie unificateur de Hammourabi. Le roi en ordonna au moins deux rédactions, séparées par un intervalle de cinq ans. La seconde, dressée dans la trente-quatrième année du règne, est connue par la stèle conservée au Louvre et traduite en français... -
INCAPACITÉS JURIDIQUES
- Écrit par Gabrielle ROCHE
- 3 975 mots
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LOI DES DOUZE TABLES
- Écrit par Michèle DUCOS
- 185 mots
- 1 média
Selon la tradition, cette première fixation par écrit du droit romain aurait été l'œuvre d'une commission de dix membres (décemvirs), chargés d'établir des lois égales pour les plébéiens et les patriciens. Après sa rédaction, l'ensemble de ces lois fut affiché au Forum sur des tables, d'où...
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MÉTÈQUES
- Écrit par Claude MOSSÉ
- 1 514 mots
Le terme « métèque » (metoikos) désigne, à Athènes, à l'époque classique, une catégorie particulière d' étrangers qui, moyennant un certain nombre d'obligations, obtiennent le droit de résider sur le territoire de la cité, de s'y livrer à leurs activités professionnelles,...
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MINES, Antiquité gréco-romaine
- Écrit par Claude DOMERGUE
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ORATEURS ET HISTORIENS, Antiquité gréco-romaine
- Écrit par François HARTOG
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Il ne s'est agi jusqu'à présent que de paroles orales, mais, entre le vii e et la fin du v e siècle avant J.-C., la cité se mit à écrire ses lois, ses décrets, ses règlements, imprimant et exprimant sur ses murs cette même exigence de « publicité » que manifestait, à sa façon, la circulation de la parole... -
OSTRACISME
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POLÉMARQUE
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PRÊT À LA GROSSE AVENTURE
- Écrit par François REBUFFAT
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Un document remarquable sur le contrat de prêt maritime « à la grosse aventure » est consigné dans le Contre Lakritos, un plaidoyer concernant un procès de droit maritime, rédigé vers 340 avant l'ère chrétienne, parfois attribué à Démosthène mais dont l'auteur serait plutôt un orateur...
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PTOLÉMÉE II PHILADELPHE (308-246 av. J.-C.) roi d'Égypte (282-246 av. J.-C.)
- Écrit par Joseph MÉLÈZE-MODRZEJEWSKI
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RÉFORMES DE SOLON
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RESPONSABILITÉ (droit) - Responsabilité civile
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Onest frappé, en premier lieu, par le caractère religieux de la faute. Transgresser la loi est avant tout un péché, qui justifie un châtiment (dont la gravité croît avec la dignité du pécheur : on trouve la même gradation dans le droit chinois primitif) et, éventuellement, une obligation de réparation.... -
ROMAIN DROIT
- Écrit par Jean GAUDEMET
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Vieux de près de deux millénaires, le droit romain suscite encore aujourd'hui l'intérêt des juristes. Il leur fournit un langage commun, un système de référence, un « champ d'exercice » et, pour le moins, un objet de réflexion. Bien qu'il ne manque pas de détracteurs et que, depuis Rabelais et Molière,...
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SOLON (env. 640-apr. 560 av. J.-C.)
- Écrit par Jean DELORME
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SUFFÈTES
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Forme latine d'un terme carthaginois, proche sans doute du mot hébreu sophétim (juges), qui désigne deux magistrats chargés du pouvoir exécutif à Carthage et dans les villes colonisées par l'empire punique, comme Cadix par exemple. Aristote compare les suffètes aux rois de Sparte et...
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VERGOBRETUS
- Écrit par Christian-Joseph GUYONVARC'H
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Propre à la civilisation celtique, le mot vergobretus est attesté par César dans son récit de la guerre des Gaules, par une glose d'Isidore de Séville, par une inscription gallo-romaine de Saintes et par une légende monétaire sur des bronzes des Lexoviens.
Le témoignage fondamental...