ANTIQUE DROIT

L'histoire des droits antiques du monde méditerranéen, à l'exception du droit romain, s'échelonne sur plus de deux millénaires, depuis les fragments du code sumérien d'Ur-Nammu (env. 2080 av. J.-C.) jusqu'aux documents papyrologiques de l'Égypte lagide (iii ^e-i ...

La « remise du fardeau » (annulation des dettes) décrétée par Solon vers — 594 est une première mesure en faveur du peuple des paysans athéniens : ils sont libérés à jamais du risque d'esclavage pour dettes envers les nobles propriétaires terriens. Mais il faut attendre...

L'institution est connue et pratiquée depuis la plus haute antiquité : les droits mésopotamien, égyptien, hébraïque ou grec la connaissent. Surtout elle a été très pratiquée par les romains, selon des formes et pour des raisons qui ont varié selon les époques. Mais à Rome, la notion...

L'acte I est celui des premiers textes. En Orient, l'empereur Aœoka, qui régna sur une large partie du sud de l'Asie au cours du iii ^e siècle avant notre ère, fit édicter plusieurs lois exigeant le traitement compassionnel des animaux. Il posa également une interdiction d'abattage de plusieurs...

L'organisation sociale, le droit privé et le droit pénal sont reflétés surtout par des « Lois assyriennes » (xiv ^e-xiii ^e s.) qui nous sont parvenues dans une copie plus récente (vers 1100).

La société y est de type nettement patriarcal. Chacune des quatre tribus ioniennes est divisée en trois phratries (fraternités), subdivisées en géné (γ́ενη, clans) formés eux-mêmes de familles. L'ensemble des hommes intégrés dans ce système, les gennètes, représente apparemment...

...prétend à une domination universelle. Vicaire du dieu national, Mardouk, il est à la fois législateur, juge suprême, administrateur et chef militaire. Dans son Code (1694 env. avant J.-C.), Hammourabi transmet à ses sujets des lois inspirées par les dieux, mais couvertes de son autorité temporelle....

Le droit civil trouve son origine dans les constructions juridiques de la Rome antique, dont les principales dispositions ont été rassemblées et refondues sous l'autorité de l'empereur Justinien, pendant son règne à Byzance (527-565). Ce corpus comprend quatre recueils : le Codex...

Comparé aux « codes » d'Urukagina (— 2350), d'Ur-Nammu (— 2100) ou d'Eshnunna (— 1800), le Code d'Hammourabi constitue, grâce à la découverte en 1901 de la célèbre stèle par l'archéologue Jacques de Morgan, le document le plus complet de l'abondante production...

La codification est une vieille ambition de l'humanité. Les plus anciens codes aujourd'hui connus apparaissent en Mésopotamie deux mille ans avant notre ère. Après le Code d'Our-Nammou, rédigé en réalité, semble-t-il, par son fils Shoulgi (2094-2047 av. J.-C.), et le Code d'Eschouna (vers 1800 av. J.-C.),...

Législateur athénien. On ignore tout de la carrière de Dracon, et le texte d'une seule de ses lois, sans doute promulguée en ~ 621, a été conservé par une inscription, d'ailleurs très mutilée, de la fin du ~ v ^e siècle. Quelques autres dispositions, rapportées par des auteurs tardifs,...

La notion d'égalité des droits résulte d'un long processus qui s'enracine dans les sources grecques, judéo-chrétiennes et stoïciennes de notre civilisation. À partir des réformes de Solon et de Clisthène (respectivement au début et à la fin du vi ^e siècle av. J.-C.), les citoyens athéniens...

Tous les attributs de la propriété, transmise à nous par le droit romain, s'appliquaient donc à la chose humaine. L'esclave pouvait être loué ou cédé à bail.

Mais c'est surtout dans son code que se manifeste le génie unificateur de Hammourabi. Le roi en ordonna au moins deux rédactions, séparées par un intervalle de cinq ans. La seconde, dressée dans la trente-quatrième année du règne, est connue par la stèle conservée au Louvre et traduite en français...

...droit fixe une règle uniforme et détermine l'âge où commence la majorité, c'est-à-dire, en principe, la période de pleine capacité. Dans les législations primitives, cet âge était très précoce car on le faisait généralement coïncider avec l'époque de la puberté qui, par exemple, à Rome, avait...

Selon la tradition, cette première fixation par écrit du droit romain aurait été l'œuvre d'une commission de dix membres (décemvirs), chargés d'établir des lois égales pour les plébéiens et les patriciens. Après sa rédaction, l'ensemble de ces lois fut affiché au Forum sur des tables, d'où...

Le terme « métèque » (metoikos) désigne, à Athènes, à l'époque classique, une catégorie particulière d' étrangers qui, moyennant un certain nombre d'obligations, obtiennent le droit de résider sur le territoire de la cité, de s'y livrer à leurs activités professionnelles,...

Ce droit, que l'on peut qualifier de régalien, est total à Athènes, où la propriété du sol est distincte de celle du sous-sol et où, précisément, les pratiques suivies par l'État athénien montrent sans l'ombre d'un doute qu'il en est ainsi. On le voit par exemple dans l'ouvrage de Xénophon, ...

Il ne s'est agi jusqu'à présent que de paroles orales, mais, entre le vii ^e et la fin du v ^e siècle avant J.-C., la cité se mit à écrire ses lois, ses décrets, ses règlements, imprimant et exprimant sur ses murs cette même exigence de « publicité » que manifestait, à sa façon, la circulation de la parole...

À l'origine, le terme d'ostracisme n'avait pas la valeur péjorative qu'on lui donne aujourd'hui. Il sanctionnait un vote des Athéniens contre un citoyen suspect, qui était alors banni pour dix ans. Ce jugement devait atteindre les citoyens trop avides de popularité ou à qui...

Magistrat dont on constate l'existence dans de nombreuses cités ou ligues fédérales grecques. Dans la plupart des cas (il y a doute pour Sparte), le polémarque est élu ou tiré au sort pour une durée limitée (un an en règle générale) selon des conditions diverses d'âge et de cens. La fonction...

Un document remarquable sur le contrat de prêt maritime « à la grosse aventure » est consigné dans le Contre Lakritos, un plaidoyer concernant un procès de droit maritime, rédigé vers 340 avant l'ère chrétienne, parfois attribué à Démosthène mais dont l'auteur serait plutôt un orateur...

Fils de Ptolémée I^er Sôter et de sa deuxième femme Bérénice, associé au pouvoir par son père dès janvier ~ 284, Ptolémée II continue à régner sur le royaume des Lagides après la mort de Sôter en ~ 282 jusqu'à la fin de janvier ~ 246. Au début de son règne, l'État lagide est à l'apogée de...

La crise sociale aiguë que provoque à Athènes, à la fin du vii ^e siècle, la saisie des terres pour dettes et l'apparition d'une classe d'artisans dépourvus de droits politiques provoqua la désignation de Solon comme médiateur doté des pleins pouvoirs. Son œuvre, qui lui valut...

Onest frappé, en premier lieu, par le caractère religieux de la faute. Transgresser la loi est avant tout un péché, qui justifie un châtiment (dont la gravité croît avec la dignité du pécheur : on trouve la même gradation dans le droit chinois primitif) et, éventuellement, une obligation de réparation....

Vieux de près de deux millénaires, le droit romain suscite encore aujourd'hui l'intérêt des juristes. Il leur fournit un langage commun, un système de référence, un « champ d'exercice » et, pour le moins, un objet de réflexion. Bien qu'il ne manque pas de détracteurs et que, depuis Rabelais et Molière,...

Homme d'État, législateur et poète athénien. Né, selon la tradition, dans une famille de souche royale, Solon doit, pour reconstituer un patrimoine dilapidé par son père, s'adonner au commerce maritime et entreprendre de nombreux voyages. Il n'en participe pas moins activement à la vie...

Forme latine d'un terme carthaginois, proche sans doute du mot hébreu sophétim (juges), qui désigne deux magistrats chargés du pouvoir exécutif à Carthage et dans les villes colonisées par l'empire punique, comme Cadix par exemple. Aristote compare les suffètes aux rois de Sparte et...

Propre à la civilisation celtique, le mot vergobretus est attesté par César dans son récit de la guerre des Gaules, par une glose d'Isidore de Séville, par une inscription gallo-romaine de Saintes et par une légende monétaire sur des bronzes des Lexoviens.

Le témoignage fondamental...