ROMAIN DROIT

Articles

• ROMAIN DROIT

  • Écrit par Jean GAUDEMET
  • 6 341 mots

  Vieux de près de deux millénaires, le droit romain suscite encore aujourd'hui l'intérêt des juristes. Il leur fournit un langage commun, un système de référence, un « champ d'exercice » et, pour le moins, un objet de réflexion. Bien qu'il ne manque pas de détracteurs et que, depuis Rabelais et Molière,...

• ADOPTION

  • Écrit par Pierre MURAT
  • 8 894 mots
  L'institution est connue et pratiquée depuis la plus haute antiquité : les droits mésopotamien, égyptien, hébraïque ou grec la connaissent.Surtout elle a été très pratiquée par les romains, selon des formes et pour des raisons qui ont varié selon les époques. Mais à Rome, la notion de famille...

• AGNAT

  • Écrit par Yvan BARBÉ
  • 163 mots

  Venant du droit romain, « agnat » (en latin agnatus) désigne dans l'anthropologie contemporaine un système de descendance reposant uniquement sur la lignée mâle (par opposition à « cognat », qui qualifie la parenté par les femmes). Le critère de résidence commune et d'autorité (dérivé de...

• BARTOLO (1313/14-1357)

  • Écrit par Jean GAUDEMET
  • 268 mots

  L'un des plus grands juristes médiévaux. Né à Venatura, sur le territoire de Sassoferrato (province d'Ancône), Bartolo fut, dès l'âge de quatorze ans, l'élève à Pérouse du juriste Cino da Pistoia et l'ami de Dante. Cino lui apprit une nouvelle méthode d'étude et d'utilisation...

• BASILIQUES, droit romain

  • Écrit par Jean GAUDEMET
  • 319 mots

  Compilation juridique faite à Constantinople sur l'ordre de l'empereur byzantin Léon le Sage (886-911). Ce recueil rassemble ce qui, dans la compilation justinienne (Code, Digeste, Institutes, Novelles), était encore en vigueur dans l'Empire d'Orient à la fin du ix^e siècle....

• BIOPOLITIQUE (anthropologie)

  • Écrit par Frédéric KECK
  • 2 027 mots
  ...pouvoir en Occident et lui oppose une sortie du pouvoir dans l’étude de ses conditions de possibilité. Agamben analyse la notion d’Homo sacerdans le droit romain, expression qui désigne un homme condamné à vivre au ban de la société : cet homme n’était pas sacrifiable, c’est-à-dire qu’il ne pouvait...

• BODIN JEAN (1529-1596)

  • Écrit par Pierre MESNARD
  • 4 649 mots
  • 1 média
  En ce qui concerne la France, on peut dire qu'à la fin du xv^e siècle le principe chrétien, le principe féodal et le principe romain sont également présents dans la respiration même de l'État. L'État reste avant tout la communauté chrétienne politiquement organisée : le prince...

• BOLOGNE ÉCOLE JURIDIQUE DE

  • Écrit par Jean GAUDEMET
  • 805 mots

  Le centre d'enseignement juridique le plus illustre du Moyen Âge. Les débuts de l'université de Bologne restent mal connus : Ravenne et Pavie avaient sans doute pendant le haut Moyen Âge tenu la première place en Italie pour un enseignement du droit, d'ailleurs assez modeste ;...

• BOLOGNE UNIVERSITÉ DE

  • Écrit par Jacques VERGER
  • 813 mots

  Au début du xii^e siècle se produisit en Italie une renaissance des études juridiques dont Bologne fut le foyer principal. Les luttes politiques (papes contre empereurs, communes contre empereurs) poussaient les partis en présence à appuyer leur propagande sur des arguments de droit ; on rechercha...

• BURGONDE LOI ou LOI GOMBETTE

  • Écrit par Jean GAUDEMET
  • 315 mots

  C'est à l'initiative du roi Gondebaud (474-516) que fut promulguée la loi burgonde, d'où le nom qui lui fut donné dès le haut Moyen Âge : lex Gundobada (« loi gombette »). La loi réunit des constitutions des premiers rois burgondes et de Gondebaud lui-même. Le recueil fut soumis...

• CARACALLA (ÉDIT DE)

  • Écrit par Jean GAUDEMET
  • 415 mots

  On désigne sous ce nom une constitution prise par l'empereur Caracalla (198-217) qui donnait, selon ses propres termes, « à tous les pérégrins (étrangers) qui sont sur terre la citoyenneté romaine ». Seuls les deditices (Barbares soumis par la force) étaient exclus de cette faveur....

• CASINOS

  • Écrit par Thierry DEPAULIS
  • 4 483 mots
  • 2 médias
  ...Pour autant, force est de constater qu'aucune des autres grandes civilisations antiques, pas même Rome ou la Chine des Han, n'a toléré les jeux d'argent. La réprobation du hasard en Occident est le fruit des lois romaines (Code justinien) et des réticences de l'Église. Cette dernière prend progressivement...

• CÉSAROPAPISME

  • Écrit par Jean GOUILLARD, Michel MESLIN
  • 5 400 mots
  • 2 médias
  ...séparé, frappé d'incapacités juridiques et exclu des cadres de l'Empire. On voit ainsi apparaître de nouvelles différenciations juridiques dans le droit romain : des citoyens de seconde zone. L'hérésie, faute religieuse, devient un crimen publicum relevant des tribunaux civils et l'excommunication...

• CHASSE

  • Écrit par Xavier PATIER
  • 7 050 mots
  ...combler les lacunes de l'examen des productions artistiques. On ne trouve pas trace avant le Moyen Âge d'un droit spécifique de la chasse. Dans le droit romain, le droit de la chasse ne se distingue pas du droit de propriété : chasser est un usus parmi les autres au bénéfice du propriétaire. L'empereur...

• CHEVALIERS ROMAINS

  • Écrit par Yann LE BOHEC
  • 974 mots

  Les chevaliers romains constituent un sujet d'étude qui a été entièrement renouvelé dans les années 1970, notamment par deux personnalités, Hans-Georg Pflaum et Claude Nicolet.

  Aux origines de Rome, les troupes montées étaient exclusivement recrutées dans le patriciat : l'identité...

• CITATIONS LOI DE VALENTINIEN III dite LOI DES

  • Écrit par Jean GAUDEMET
  • 613 mots

  Cette « loi » est un passage, le plus célèbre, d'une constitution impériale donnée à Ravenne le 7 novembre 426 et adressée au Sénat de Rome. Le texte se propose de fixer une hiérarchie d'autorité dans les opinions des jurisconsultes classiques. En effet, au début du v^e siècle,...

• CITÉ ANTIQUE CONCEPTIONS POLITIQUES DE LA

  • Écrit par François BURDEAU
  • 1 060 mots

  Philosophes, historiens, orateurs de la Grèce classique ont défini, analysé, discuté ce type d'organisation originale qu'est la cité, favorable à l'éclosion d'une réflexion politique qui fut plus idéaliste que positive et toujours dominée par des préoccupations morales. C'est à leurs yeux un...

• CIVIL DROIT

  • Écrit par Muriel FABRE-MAGNAN
  • 9 077 mots
  Le droit civil trouve son origine dans les constructions juridiques de la Rome antique, dont les principales dispositions ont été rassemblées et refondues sous l'autorité de l'empereur Justinien, pendant son règne à Byzance (527-565). Ce corpus comprend quatre recueils : le Codex...

• CODE CIVIL ALLEMAND (Bürgerliches Gesetzbuch)

  • Écrit par Jacqueline BARBIN
  • 602 mots

  Le Bürgerliches Gesetzbuch (Code civil allemand), qui entra en vigueur dans l'Empire allemand en 1900, a été appliqué dans la République démocratique allemande jusqu'à l'unification.

  Ce Code est divisé en cinq parties. La première est générale et définit les concepts relatifs...

• CODIFICATION

  • Écrit par Guy BRAIBANT
  • 6 903 mots
  • 1 média
  Mais les premiers grands codificateurs ont été les Romains. Il y eut un Code Théodosien, au v^e siècle après J.-C. Il y eut surtout le Code Justinien, qui connut deux versions, en 529 et 534. Ce monument impressionnant, qui correspond à plusieurs milliers de pages d'un livre actuel, était composé de...

• COLONAT, Rome

  • Écrit par Yann LE BOHEC
  • 529 mots

  Les colons dans le monde romain se définissent par deux critères : d'une part, ils appartiennent à la plèbe, c'est-à-dire au milieu des hommes libres, mais pauvres ; d'autre part, ils travaillent à la campagne.

  Cette couche sociale est connue en particulier grâce à quatre...

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