PLAGIAT

Carte mentale

Élargissez votre recherche dans Universalis

Plagiat et contrefaçon

Le plagiat a longtemps bénéficié de l’indifférence des juges. Une longue tradition répugnait à attribuer aux créations intellectuelles une valeur économique. En outre, les juristes ont éprouvé une grande difficulté à concevoir une propriété relative à une œuvre immatérielle. La terminologie juridique a longtemps hésité avant de se fixer, entre plagiat et contrefaçon. Jusqu’à la loi de 1957 sur le droit d’auteur, certains jugements portent la marque de cette confusion entre les deux termes en utilisant indifféremment l’un pour l’autre. Depuis lors, le plagiat n’a toujours pas d’existence juridique ; il demeure un terme propre à la critique littéraire et artistique. Au contraire, la contrefaçon, selon le Code de la propriété intellectuelle, se caractérise par la violation du droit de reproduction ou de représentation. Elle est la version condamnable, au sens juridique du terme, du plagiat : un emprunt prend le nom de contrefaçon dès lors qu’il atteint le degré de gravité propre au délit. C’est précisément ce degré que le juge se doit d’évaluer, en recherchant dans l’œuvre ce qui est protégé par le droit d’auteur, à savoir l’originalité.

« Ce qui est original, c’est le résultat d’une création de l’esprit, portant “l'empreinte de la personnalité” de son auteur », précise Pierre-Yves Gautier dans Propriété littéraire et artistique. Or, comment identifier « l’empreinte de la personnalité » d’un auteur ? La doctrine n’a pas manqué de souligner le caractère subjectif d’une telle appréciation. De fait, la question de la contrefaçon se retrouve au cœur du jugement esthétique et de la critique littéraire. Fondamentalement, la loi distingue la forme et le fond de l’œuvre ; à ce titre, elle exclut les idées du champ de la protection. Seules la composition, qui consiste en l’organisation des idées, et l’expression, à savoir la concrétisation d’une idée dans une forme originale, font l’objet d’une protection au titre du droit d’auteur. En pratique, [...]


1  2  3  4  5
pour nos abonnés,
l’article se compose de 9 pages

Écrit par :

Classification

Autres références

«  PLAGIAT  » est également traité dans :

INTERTEXTUALITÉ THÉORIE DE L'

  • Écrit par 
  • Pierre-Marc de BIASI
  •  • 4 301 mots

Dans le chapitre « Années 1980 : productivité et refonte du concept »  : […] Les années 1979-1982, particulièrement riches en nouvelles publications, témoignent de l'entrée du concept d'intertextualité dans sa phase de maturité. Les travaux de Michaël Riffaterre ( La Production du texte , Seuil, 1979 ; « La Syllepse intertextuelle », in Poétique , n o  40, Seuil, nov. 1979 ; « La Trace de l'intertexte », in La Pensée , Paris, oct. 1979 ; Sémiotique de la poésie , Seuil, 19 […] Lire la suite

LAUTRÉAMONT ISIDORE DUCASSE dit COMTE DE (1846-1870)

  • Écrit par 
  • Jean-Luc STEINMETZ
  •  • 3 193 mots

Dans le chapitre « « Les Chants de Maldoror » »  : […] Les Chants de Maldoror obéissent à une structure à laquelle l'auteur s'est employé à rester fidèle, malgré l'évidente évolution dont témoigne leur contenu. La publication de 1868 (le seul premier Chant ) présentait, en effet, certaines parties dialoguées avec indications scéniques qui furent supprimées par la suite. Elles portent la marque des textes où, pour commencer, Lautréamont puisa son insp […] Lire la suite

LITTÉRATURE - La littérature comparée

  • Écrit par 
  • Pierre BRUNEL
  •  • 11 123 mots
  •  • 2 médias

Dans le chapitre « Des influences avouées »  : […] Jean-Sébastien Bach n'hésitait pas à publier sous son nom des transcriptions de concertos de Vivaldi. De même, l'œuvre littéraire n'était pas autrefois considérée comme une chasse gardée (d'où les problèmes d'attribution parfois si difficiles pour les pièces du théâtre élisabéthain ou du théâtre espagnol du Siècle d'or). L'influence a donc pu aller parfois jusqu'au plagiat. Lesage en a été maint […] Lire la suite

PARODIE, art et littérature

  • Écrit par 
  • Guy BELZANE
  •  • 1 231 mots

Dans le chapitre « Les enjeux d'une pratique »  : […] Le terme générique de « parodie » recoupe donc en réalité des pratiques sensiblement différentes, aux motivations et aux enjeux également divers. Il s'agit d'abord d'un exercice de virtuosité purement formel, où le Moi personnel n'est en principe nullement engagé. D'autre part, le rire ou le sourire du lecteur est l'objectif avoué de tout parodiste et de tout pasticheur, même s'il existe plusieurs […] Lire la suite

PASTICHE, genre littéraire

  • Écrit par 
  • Véronique KLAUBER
  •  • 614 mots
  •  • 1 média

La pratique du pastiche, genre imitatif relevant de l'activité artistique « au second degré » (G. Genette), remonte aussi loin que la création d'œuvres originales, bien que le mot lui-même n'apparaisse dans le vocabulaire de la peinture qu'au xvii e siècle. Considéré comme genre « mineur », car il est attaché à son original comme la Lune l'est à la Terre, le pastiche n'a pas d'existence autonome, […] Lire la suite

Voir aussi

Les derniers événements

Hongrie. Démission du président Pal Schmitt. 2 avril 2012

en 1992. En mars, une commission universitaire avait confirmé le plagiat, et l'université Semmelweis de Budapest lui avait retiré son titre de docteur. Le président du Parlement Laszlo Köver assure l'intérim. […] Lire la suite

Allemagne. Léger remaniement ministériel. 1er-2 mars 2011

Le 1er, le ministre de la Défense Karl-Theodor zu Guttenberg, membre de l'Union chrétienne-sociale (C.S.U.), démissionne à la suite d'accusations de plagiat, confortées et amplifiées par Internet, portées contre sa thèse de doctorat en droit. Il est déchu de son titre […] Lire la suite

Pour citer l’article

Hélène MAUREL-INDART, « PLAGIAT », Encyclopædia Universalis [en ligne], consulté le 23 octobre 2020. URL : https://www.universalis.fr/encyclopedie/plagiat/