Propriété littéraire et artistique

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• CONTREFAÇON

  • Écrit par Alain BLANCHOT, Albert CHAVANNE, Daniel HANGARD
  • 9 806 mots

  Assimilée, dans le langage courant, aux notions d'imitation ou de copie, la contrefaçon est, dans le langage juridique, un concept de droit pénal qui doit toute sa fortune au développement, en Europe occidentale, de la notion de propriété. Tout comme le vol, la contrefaçon constitue une...

• PLAGIAT

  • Écrit par Hélène MAUREL-INDART
  • 5 708 mots
  • 1 média

  Le plagiat consiste à détourner l’œuvre d’autrui à son profit et sous son propre nom, en procédant à un recopiage plus ou moins littéral. Cette pratique recouvre tous les domaines de la création littéraire et artistique. Selon les périodes, elle a fait l’objet d’un discrédit, d’une banalisation...

• PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE

  • Écrit par Philippe SCHUWER, Jean-Claude ZYLBERSTEIN
  • 4 680 mots

  Protéger le droit d' auteur et les intérêts pécuniaires des écrivains ou des artistes ne fut jamais pris en compte pendant plus de deux millénaires. Si avec l'apparition de l' imprimerie tous les pouvoirs décidèrent d'instaurer une haute surveillance sur le risque séditieux des...