PRIVILÈGE DU ROI

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• CENSURE

  • Écrit par Julien DUVAL
  • 5 481 mots
  • 1 média
  De 1624 à 1653, un système fondé sur le principe duprivilège se met ainsi en place. Aucun ouvrage ne peut être publié sans un « privilège du roi » qui accorde à un imprimeur, et à lui seul, l'autorisation de reproduire un texte. Un corps de censeurs est créé. Il examine chaque livre...

• CONTREFAÇON

  • Écrit par Alain BLANCHOT, Albert CHAVANNE, Daniel HANGARD
  • 8 629 mots
  ...l'individu s'est vu reconnaître par l'État, protecteur du commerce, des arts et des lettres, un droit de propriété « intellectuelle » sur ses œuvres. Dans tous les domaines, le souverain est ainsi intervenu pour susciter, encourager, récompenser les talents et favoriser leur émulation en consacrant ce...

• LIVRE

  • Écrit par Jacques-Alexandre BRETON, Henri-Jean MARTIN, Jean TOULET
  • 23 417 mots
  • 3 médias
  ...corporations comme agents de transmission de ses ordres. En même temps, il réussit à généraliser, en France, pour toute publication nouvelle, le système du privilège : à savoir que la permission d'imprimer accordée à la suite de l'examen d'un texte par le censeur est assortie d'un monopole concédé pour une...

• MARQUE, droit

  • Écrit par Francine WAGNER
  • 10 444 mots
  • 2 médias
  ...corporations, qui garantissaient la qualité de la production et le respect des traditions de fabrication artisanale. Ces marques collectives jouissaient de privilèges royaux qui permettaient non seulement d'assurer la police au sein des guildes, mais également de protéger leurs clients contre les fraudes...

• PLAGIAT

  • Écrit par Hélène MAUREL-INDART
  • 5 024 mots
  • 1 média
  ...Révolution française et l’émergence de toutes les formes de la propriété individuelle, le plagiat s’apparente désormais à une fraude. Le système des privilèges a été aboli. Ces privilèges, sous la monarchie, étaient des autorisations accordées par le roi à un libraire pour la publication d’un ouvrage....

• PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

  • Écrit par Bernard FAU
  • 6 083 mots
  ...Très empreint dès l'origine du caractère de protection monopolistique qu'on lui connaît encore, le droit consistait surtout en l'octroi de privilèges royaux accordés par le prince de façon assez arbitraire, en ce sens qu'ils ne bénéficiaient pas nécessairement à tous les inventeurs et qu'ils...

• TABAC

  • Écrit par Universalis, Olivier JUILLIARD
  • 6 838 mots
  • 3 médias
  ...encore qu'un modeste droit d'entrée sur le territoire métropolitain, droit que Richelieu élève considérablement. Colbert, en 1674, le transforme en un privilège royal exclusif pour la fabrication, la vente et la distribution, tandis que les soldats de Louis XIV reçoivent le premier tabac de troupe. L'...