FRANCE (Histoire et institutions) Le droit français
Bibliographie
J. Bell, French Legal Cultures, Butterworths, Londres-Édimbourg-Dublin, 2001
G. Bigot, Introduction historique au droit administratif, P.U.F., Paris, 2002
O. Bui-Xuan, Le Droit public français entre universalisme et différencialisme, Economica, Paris, 2004
R. David, Le Droit français, L.G.D.J., Paris, 1960
J.-L. Halpérin, Histoire du droit privé français depuis 1804, P.U.F., 1996
P. Legendre, Histoire de l'Administration de 1750 à nos jours, 1968, nouv. éd. sous le titre Trésor historique de l'État en France. L'Administration classique, Fayard, Paris, 1992
F. Rouvillois dir., Le Modèle juridique français, un obstacle au développement économique ?, Dalloz, Paris, 2005.
La suite de cet article est accessible aux abonnés
- Des contenus variés, complets et fiables
- Accessible sur tous les écrans
- Pas de publicité
Déjà abonné ? Se connecter
Écrit par
- Jean-Louis HALPÉRIN : docteur d'État et agrégé d'histoire du droit, professeur à l'École normale supérieure
Classification
Pour citer cet article
Jean-Louis HALPÉRIN. FRANCE (Histoire et institutions) - Le droit français [en ligne]. In Encyclopædia Universalis. Disponible sur : (consulté le )
Médias
Déclaration des droits de l'homme
Erich Lessing/ AKG-images
Séance du Conseil constitutionnel, 2007
Conseil constitutionnel
Voir aussi
- SÉCURITÉ SOCIALE
- RÈGLE JURIDIQUE
- PRIVÉ DROIT
- DROITS FONDAMENTAUX
- CONSTITUTION FRANÇAISE DE 1958
- JUGES
- CODE PÉNAL
- TRAVAIL DROIT DU
- SECTEUR PUBLIC
- DROIT ÉCRIT
- ENSEIGNEMENT PRIVÉ
- EXÉCUTIF POUVOIR
- LÉGISLATIF POUVOIR
- FAMILLE DROIT DE LA
- ADMINISTRATIF DROIT
- ÉTRANGERS DROIT DES, France
- FRANCE, droit et institutions
- FRANCE, histoire, de 1939 à 1958
- FRANCE, histoire, de 1958 à 1974
- FRANCE, histoire, de 1974 à nos jours
- DROIT, histoire
- DROITS SOCIAUX
- CONTRÔLE DE CONSTITUTIONNALITÉ
- ADMINISTRATIVES JURIDICTIONS
