LIBERTÉS PUBLIQUES

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Articles

• LAÏCITÉ

  • Écrit par Jean BAUBÉROT et Émile POULAT
  • 7 623 mots
  • 2 médias
  ...terme (l'Ancien Régime) : en vertu de la Déclaration universelle des droits de l'homme (1948), tous reconnaissent le droit de chaque homme à la liberté publique (et non seulement privée) de conscience et de religion. Plusieurs, de moins en moins nombreux, continuent de reconnaître l'autorité supérieure...

• LAMENNAIS FÉLICITÉ DE (1782-1854)

  • Écrit par Louis LE GUILLOU
  • 1 700 mots
  ...catholiques à séparer leur cause de celle de la monarchie et à se joindre au mouvement qui, vers les années 1830, entraîne les peuples vers la conquête de leurs libertés. Dans son journal L'Avenir, à l'épigraphe célèbre : « Dieu et la liberté », il réclame la liberté de religion et de conscience, la séparation...

• LIBERTÉ DE CONSCIENCE

  • Écrit par Valentine ZUBER
  • 1 470 mots

  La notion de liberté de conscience est particulièrement délicate à appréhender, en raison de son épaisseur sémantique, historique et géographique. Mettant en jeu deux concepts complexes, et déjà âprement controversés au cours des siècles, la liberté et la conscience, sa définition a fait l'objet de...

• LIBERTÉ DE MANIFESTATION

  • Écrit par Thomas HOCHMANN
  • 2 185 mots
  • 1 média

  Si elle peut paraître fondamentale dans une société démocratique, la manifestation ne fait pas partie, en général et contrairement aux idées reçues, des droits explicitement définis par les grands textes fondateurs des démocraties modernes (déclarations des droits, Constitutions…). La ...

• LIBERTÉ DE RÉUNION (France)

  • Écrit par Bernard VALADE
  • 200 mots

  En France, depuis la loi du 19 novembre 1790 déclarant que les citoyens ont le droit de s'assembler paisiblement et de former entre eux des sociétés libres, de nombreuses restrictions – dont l'autorisation préalable – avaient été apportées à la faculté de se réunir, et la distinction entre ...

• MANIFESTATION

  • Écrit par Danielle TARTAKOWSKY
  • 3 727 mots
  • 2 médias
  ...toute légitimité à des mouvements destinés à se faire entendre des pouvoirs publics par d'autres voies. Aussi n'intègre-t-il pas la manifestation au rang des libertés démocratiques qu'il garantit alors. Il limite l'expression du droit de pétition au Parlement et s'en tient, pour le reste, à l'arsenal juridique...

• MINORITÉS DROIT DES

  • Écrit par Yves PLASSERAUD
  • 11 250 mots
  • 3 médias
  Ces textes garantissent cinq catégories de droits aux ressortissants des minorités : citoyenneté du pays concerné, protection de la vie, liberté individuelle et liberté de culte, égalité devant la loi, usage de la langue minoritaire et participation aux bénéfices des fonds publics destinés à des fins...

• NIVELEURS ou LEVELLERS

  • Écrit par Roland MARX
  • 973 mots

  L'appellation de niveleurs (en anglais levellers) a été réservée, à partir de 1645, à ceux des révolutionnaires anglais qui, non contents de vouloir éliminer la monarchie encore incarnée par Charles I^er, souhaitaient lui substituer une république où le peuple composé de tous...

• POLICE SOUS LA IIIè RÉPUBLIQUE

  • Écrit par Jean-Marc BERLIÈRE
  • 4 202 mots
  • 1 média
  ...régime avec les libertés et les principes et idéaux hérités de 1789 ? La mise au point d'un maintien de l'ordre prenant en compte la lente émergence d'un droit de manifestation longtemps assimilé à un « droit à l'émeute » et en rupture avec les pratiques sanglantes et meurtrières du xix^e siècle...

• POLOGNE

  • Écrit par Jean BOURRILLY , Encyclopædia Universalis , Georges LANGROD , Michel LARAN , Marie-Claude MAUREL , Georges MOND , Jean-Yves POTEL et Hélène WLODARCZYK
  • 44 233 mots
  • 27 médias
  Avant 1952, les droits et libertés civiques étaient constitutionnellement refusés aux ennemis du régime, la ligne politique générale étant modifiée aux différents stades de l'évolution, avec des mouvements cycliques de libéralisation partielle en rapport avec les crises économiques....

• PRESSE - Mythes et réalités de la liberté de la presse

  • Écrit par Francis BALLE
  • 3 364 mots
  • 2 médias
  La seconde conception est celle qui conduit jusqu'à son terme la logique de l'impératif démocratique concernant la garantie des libertés personnelles et politiques, faute desquelles la démocratie n'est plus qu'un mot. Sans dénier aux médias leur rôle dans la formation des opinions, dans la diffusion...

• PRESSE - Naissance et développement de la presse écrite

  • Écrit par Pierre ALBERT
  • 5 771 mots
  • 2 médias
  La fin de l'Ancien Régime ouvrit la seconde étape et précisa les principes de la liberté du journalisme : l'allégement progressif, mais non régulier, du contrôle de l'exécutif et du judiciaire sur le « quatrième pouvoir » permit l'élargissement du lectorat à l'ensemble de la classe des notables, qui...

• SYNDICALISME

  • Écrit par Guy CAIRE et Thomas LOWIT
  • 13 223 mots
  Différentes conventions internationales organisent la protection de la liberté syndicale considérée comme un droit fondamental de la personne humaine. L'O.I.T., qui en a été l'initiatrice, a également mis en place, depuis 1951, un Comité de la liberté syndicale pour examiner les plaintes pour violation...

• TOCQUEVILLE ALEXIS DE (1805-1859)

  • Écrit par Georges BURDEAU
  • 3 608 mots
  • 1 média
  ...la civilisation industrielle. Sans doute les individus trouveront-ils dans cette égalité, qui les rend indépendants les uns des autres, le goût de la liberté politique, mais cette liberté s'exprimera dans une volonté commune, source d'une législation uniforme et d'autant plus pesante qu'elle sera sanctionnée...

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