IMPÔT, histoire
Articles
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IMPÔT - Histoire de l'impôt
- Écrit par Universalis, Jean-Claude MAITROT
- 13 993 mots
Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n'est plus à démontrer, l'impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l'impôt a-t-il varié dans son poids, dans sa répartition, dans ses justifications,...
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AIDES
- Écrit par Anne BEN KHEMIS
- 206 mots
Taxes perçues sur certains produits de consommation (surtout les boissons, mais aussi le papier, le bois, le bétail, l'huile, le savon) et accordées à l'origine par les états généraux, en 1355, pour payer la rançon du roi Jean le Bon fait prisonnier par les Anglais. Plus tard, quelques...
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AMÉRIQUE (Histoire) - Amérique espagnole
- Écrit par Jean-Pierre BERTHE
- 21 855 mots
- 13 médias
...finances castillanes : le taux en fut porté à 4 p. 100 en 1634, à 6 p. 100 l'année suivante. Au xviie siècle, la plupart des villes s'abonnaient forfaitairement à l'alcabala, dont la perception, répartie ensuite sur les divers métiers, tendait à prendre le caractère d'unimpôt direct. -
ANCIEN RÉGIME
- Écrit par Jean MEYER
- 19 103 mots
- 3 médias
La grande question pendante reste bien celle du rapport du poids étatique avec la capacité économique et contributive du pays. Ce d'autant plus que la croissance numérique de l'armée, amorcée lors de la guerre de Trente Ans et poursuivie sous Louis XIV, aboutit au xviiie siècle, dans... -
ANGOLA
- Écrit par Universalis, Philippe GERVAIS-LAMBONY, Didier PÉCLARD
- 8 812 mots
- 6 médias
...dérivés de l'exploitation du caoutchouc et du café. Mais à partir de 1906, Lisbonne développe une stratégie plus interventionniste, et a notamment recours à une politique fiscale agressive, alors qu'elle avait renoncé à percevoir des impôts pendant le boom du caoutchouc à la fin du xixe siècle. Dès... -
ANNONE
- Écrit par Yann LE BOHEC
- 855 mots
À l'origine, le mot « annone » désignait l'approvisionnement de Rome, qui fut conçu sous la forme d'un impôt en nature versé par les provinciaux ; par la suite, il reçut un second sens et s'appliqua au service administratif chargé de collecter ce prélèvement et de le redistribuer à ses bénéficiaires....
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AZTÈQUES
- Écrit par Rosario ACOSTA NIEVA, Alexandra BIAR, Mireille SIMONI
- 12 580 mots
- 22 médias
La plus grande partie de la population était composée des macehualli, les hommes du peuple, redevables de l'impôt, soumis aux corvées. La ville de Mexico-Tenochtitlán se composait de calpulli, sortes de quartiers, ou plutôt d'unités territoriales, héritage probable des anciens clans. En se mariant,... -
BOISGUILBERT ou BOISGUILLEBERT PIERRE LE PESANT sieur de (1646-1714)
- Écrit par Jean-Marie CONSTANT
- 979 mots
Issu d'une famille d'officiers de la Chambre des comptes, Boisguillebert fut très influencé par des études faites chez les Jansénistes et en conserva une grande indépendance d'esprit. Après un passage à la faculté de droit, il devint avocat, puis magistrat ; il fut nommé...
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BOURGEOISIE FRANÇAISE
- Écrit par Universalis, Régine PERNOUD
- 7 659 mots
...centralisation. Deux institutions essentielles à la puissance souveraine ont été mises en place dès le règne de Charles VII : l'armée permanente et l' impôt permanent. Les ordonnances de 1445 et 1448 ont organisé les Compagnies de l'Ordonnance du roi et les Francs-Archers ; celles de 1443 à 1460 ont étendu... -
BRETAGNE
- Écrit par Jean MEYER, Jean OLLIVRO
- 6 659 mots
- 3 médias
...la noblesse (1668-1672) et réformation du domaine royal largement usurpé au siècle précédent, installation de l'intendance, puis création des premiers impôts égalitaires (capitation en 1694, dixième en 1710) en paraissent les causes majeures. Le conflit connaît deux épisodes principaux : celui de 1718,... -
CADASTRE
- Écrit par Annie GRUBER
- 1 149 mots
On désigne du nom de cadastre à la fois l'ensemble des documents cadastraux établis en vue de l'assiette de l'impôt foncier, ou cadastre proprement dit, et le service administratif du cadastre, chargé des différents travaux cadastraux.
L'histoire de l'institution se confond avec...
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CENS
- Écrit par Françoise MOYEN
- 322 mots
Le mot « cens » a désigné au Moyen Âge deux types de redevances distincts. D'une part, le cens est la redevance que devait annuellement un serf ou tout autre non-libre comme marque de sa dépendance envers son seigneur : c'est le « chevage » ou « chef cens » (cens par tête) des serfs, ou le cens...
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CHARLES VII (1403-1461) roi de France (1422-1461)
- Écrit par Jean FAVIER
- 1 225 mots
- 1 média
Fils de Charles VI et d'Isabeau de Bavière, le futur Charles VII était comte de Ponthieu et devint dauphin de Viennois à la mort de son frère Jean en 1417. Il apparut donc tardivement aux côtés de Bernard d'Armagnac, comme le chef du parti hostile à la politique réformatrice...
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CHINOISE (CIVILISATION) - Bureaucratie, gouvernement, économie
- Écrit par Pierre-Étienne WILL
- 10 991 mots
...) théoriquement en vigueur à l'époque médiévale et jusqu'au milieu des Tang. On peut d'ailleurs en dire autant du système de l'« impôt double » (liangshuifa : payable en été et en automne), créé en 780 pour remplacer l'ancienne fiscalité médiévale et divisé entre une taxe foncière... -
CORVÉES
- Écrit par Claude GAUVARD
- 990 mots
Prestations en travail exigées de certains hommes, libres ou non, en échange d'une protection ou de terres, les corvées peuvent être de nature publique ou être des services domaniaux. Les corvées de nature publique sont exigées par l'État de tous les hommes libres pour le bien de tous. Il s'agit...
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CROUPE, Ancien Régime
- Écrit par Georges BLUMBERG
- 96 mots
Rémunérations que devaient verser les fermiers généraux chargés du recouvrement des impôts soit à des personnes qui leur avançaient des fonds, soit à des personnalités qui facilitaient ou étaient censées faciliter leurs opérations. Les croupes avaient fini par prendre le caractère de libéralités,...
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DESMARETS NICOLAS, seigneur de Maillebois (1648-1721)
- Écrit par Myriam COHEN
- 747 mots
Neveu et disciple de Colbert, Nicolas Desmarets eut à soutenir l'énorme effort de guerre de Louis XIV contre l'Europe coalisée, dans une période de marasme économique. Saint-Simon le juge « ingrat », « bourru », le traite de « vizir rogue », puis, admirant son attitude face aux difficultés, lui...
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DES PRINCIPES DE L'ÉCONOMIE POLITIQUE ET DE L'IMPÔT, David Ricardo - Fiche de lecture
- Écrit par Nicolas CHAIGNEAU
- 1 147 mots
- 1 média
...celle qu'il pourrait produire en détournant une portion de son capital employé à la culture des vignes, et en l'employant à la fabrication des draps. » Les chapitres VIII à XXXII s'appuient également sur le théorème reliant salaires et profits pour, d'une part, évaluer les conséquences de l'impôt – une... -
DIXIÈME & VINGTIÈME
- Écrit par Françoise MOYEN
- 176 mots
Créé par édit en 1710, le dixième, impôt qui connut des éclipses de 1717 à 1741, fut permanent à partir de cette date. Devenu le vingtième en 1749, doublé en 1756, il fut la plus remarquable et la plus significative des tentatives que fit la monarchie pour établir un impôt cédulaire sans exemption...
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DOMAINE SEIGNEURIAL
- Écrit par Françoise MOYEN
- 664 mots
C'est à l'époque carolingienne que l'on voit se dessiner l'organisation matérielle du domaine, telle qu'elle subsiste jusqu'au xiiie siècle. L'ensemble des terres d'un grand propriétaire était partagé en « manses » ou unités de culture ; l'un d'eux, généralement...
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ÉLECTION PAYS D'
- Écrit par Frédéric BLUCHE
- 333 mots
Dans la France de l'Ancien Régime, l'élection était une juridiction de l'impôt, symbole même des progrès de l'administration royale directe. Plusieurs élections formaient une généralité. Les pays d'élection, soumis à la taille personnelle et à tous les impôts royaux ordinaires, s'opposaient...
