AIDES

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Taxes perçues sur certains produits de consommation (surtout les boissons, mais aussi le papier, le bois, le bétail, l'huile, le savon) et accordées à l'origine par les états généraux, en 1355, pour payer la rançon du roi Jean le Bon fait prisonnier par les Anglais. Plus tard, quelques provinces rachètent en tout ou en partie les droits d'aides qu'elles doivent payer, si bien que les disparités sont très grandes d'une région à l'autre. Les mêmes états généraux de 1355 créent la Cour des aides, chargée du contentieux fiscal relatif aux impôts indirects, et en particulier aux aides. Pour percevoir ces derniers, il existe tout un corps de courtiers-jaugeurs, inspecteurs aux boucheries et aux boissons. Au xviie siècle, les droits d'aides sont affermés en bloc pour une période dépassant l'année ; plus tard, ils font partie des droits pris en compte dans la ferme générale des impôts, mais les fermiers généraux les sous-afferment. Necker en fait une régie, séparée de la ferme générale (1780). C'est l'un des impôts les plus impopulaires à la Révolution, en raison de l'inégalité de ses taux et de ses modes de perception.

—  Anne BEN KHEMIS

Écrit par :

  • : archiviste-paléographe, conservateur à la Bibliothèque nationale de Tunis

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Pour citer l’article

Anne BEN KHEMIS, « AIDES », Encyclopædia Universalis [en ligne], consulté le 22 novembre 2019. URL : http://www.universalis.fr/encyclopedie/aides/