IMPÔTHistoire de l'impôt

Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n'est plus à démontrer, l'impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l'impôt a-t-il varié dans son poids, dans sa répartition, dans ses justifications, mais de tout temps le prélèvement fiscal a été utilisé comme mode de financement des dépenses publiques. Depuis la II^e dynastie de l'ancienne Égypte jusqu'à nos jours – à l'exception peut-être de l'époque féodale, qui se présente comme un monde sans impôt au sens moderne du mot –, la technique fiscale a évolué et a épousé très fidèlement l'essor politique, économique, social et démographique des sociétés, comme l'ont souligné les travaux de G. Ardant établissant clairement la corrélation entre les structures des collectivités humaines et leurs impôts.

Présenté comme une technique libérale de financement des dépenses publiques à la suite de ceux qui, comme le proclamait le révolutionnaire Barrère, pensaient que « la liberté du peuple est toute dans l'impôt », l'impôt, dont le caractère obligatoire et inéluctable est associé à la spoliation, est souvent ressenti comme une intrusion inique qui peut entraîner des résistances ou des révoltes.

Bien que critiqués, les impôts sont pourtant payés spontanément sans que les puissants pouvoirs de contrainte dont dispose l'État suffisent à expliquer le comportement des contribuables. En fait, le fisc répugne à agir par voie d'autorité, il compte plus sur la participation volontaire des contribuables que sur l'usage des prérogatives dont il dispose. C'est pourquoi les idéologies dominantes ont cherché à justifier l'impôt et à le faire accepter par les citoyens. L'idée que l'impôt est un aspect essentiel de la souveraineté est ancienne. Dès l'Antiquité, l'impôt a été considéré comme un attribut de la puissance du prince, fondé sur les droits régaliens. Systématisée par les légistes du roi, cette théorie implique que le pouvoir de créer de nouveaux impôts est une compétence exclusive du monarque. Cependant, à partir du [...]