FLEUVES INTERNATIONAUX

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Le droit fluvial a été un élément très élaboré du droit international tel qu'il était appliqué dans l'Europe du xixsiècle. Les grands fleuves européens, le Rhin, la Sambre, le Danube, envisagés comme moyens de communication, ont reçu des statuts juridiques fondés sur le principe de la liberté de navigation. Leur gestion était assurée par des commissions internationales, qui ont été les premières organisations internationales, préfigurant les grandes organisations techniques d'aujourd'hui.

L'apogée de la période libérale dans ce domaine a été marqué par la conférence de Barcelone de 1921, qui se proposait d'établir une sorte de charte du droit fluvial international. Les conventions de Barcelone, cependant, furent en retrait sur cette ambition et ne reçurent qu'un accueil médiocre.

Depuis lors, les problèmes relatifs aux fleuves internationaux n'ont plus été traités dans leur ensemble. Il n'y a plus de droit fluvial international, mais de nombreux fleuves européens et extra-européens ont un statut particulier, reposant sur des conventions conclues entre États riverains.

Sur le plan politique, les États du Tiers Monde comme les États socialistes entendaient gérer les fleuves qui bordent ou traversent leurs territoires en dehors de toute ingérence des puissances tenues pour « impérialistes ». De là, l'effondrement de statuts internationaux, tels que celui qui avait été appliqué pendant près d'un siècle au Danube. De même les problèmes du Nil, du Niger ou du lac Tchad sont réglés entre riverains.

Sur le plan technique, les utilisations autres que la navigation, telles que l'irrigation des terres avoisinantes ou la production d'énergie hydroélectrique, tendent à prévaloir sur celle-ci. Un équilibre doit être trouvé entre les diverses utilisations. Les rapports entre les différents usagers des fleuves ont été harmonisés de fa [...]


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Pour citer l’article

Hubert THIERRY, « FLEUVES INTERNATIONAUX », Encyclopædia Universalis [en ligne], consulté le 27 novembre 2020. URL : https://www.universalis.fr/encyclopedie/fleuves-internationaux/