ANTIQUITÉLe droit antique

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Babylone

À la différence de l'Égypte, la Mésopotamie Babylone a fourni une documentation juridique considérable, qui s'échelonne sur une période aussi longue que celle de l'histoire de l'Égypte ancienne. Ce droit, conservé par des textes en écriture cunéiforme, est pour cette raison souvent appelé « droit cunéiforme ». L'aire géographique du droit cunéiforme dépasse d'ailleurs très largement la Babylonie et même la Mésopotamie. Elle s'étend jusqu'à l'Asie Mineure et aux côtes orientales de la Méditerranée. Par suite du hasard des fouilles, notre information est très inégale selon les régions et les époques. La Mésopotamie et surtout Babylone bénéficient, ici, d'une situation privilégiée.

On dispose en effet pour Babylone et, de façon plus limitée, pour certaines cités de la basse Mésopotamie de deux catégories de documents juridiques : des textes législatifs qualifiés traditionnellement, mais un peu abusivement, de codes (fragments du « code » d'Ur-Nammu, fondateur de la IIIe dynastie d'Ur vers 2080 ; fragments de la législation de la ville d'Ešnunna, vers 1950-1900 ; fragments du « code » de Lipit-Ištar, roi d'Isin vers 1875, et surtout stèle du Louvre conservant le « code » d'Hammourabi, 1728-1686) et d'innombrables tablettes dont le déchiffrement est loin d'être achevé, et qui font connaître des actes de la pratique, ventes, donations, contrats de prêt, de louage, décisions judiciaires. Cette documentation se poursuit, non sans lacunes, depuis la Ire dynastie babylonienne (1810 env.) jusqu'au ve siècle avant notre ère. Elle témoigne, compte tenu d'inévitables différences de détail au cours de cette longue période, d'une remarquable stabilité de l'organisation sociale et des règles de droit.

Les rois législateurs (Ur-Nammu, Lipit-Ištar, Hammourabi) invoquent le patronage des dieux. Il est possible que, dans la conception la plus ancienne, la loi soit apparue comme l'œuvre des dieux. À l'époque historique, c'est le roi qui « exerce » le pouvoir législatif, mais sous l'inspiration des dieux. La stèle d'Hammourabi montre le dieu Soleil qui dicte la loi au roi et celui-ci déclare dans l'épilogue de son code : « C'est moi auquel Samaš a fait présent des lois. » Du fait de l'origine du pouvoir royal, la source du pouvoir législatif est nécessairement divine. Mais le code d'Hammourabi n'est pas une loi religieuse. C'est un « règlement de paix » qui doit faciliter la fusion des peuples de Sumer et d'Akkad que, par la conquête, le roi a réunis sous son autorité. L'œuvre est d'ailleurs composite, mêlant dispositions anciennes, de traditions akkadienne ou sumérienne, et règles nouvelles. Malgré son ampleur, le « code » (et c'est pourquoi ce terme est abusif) ne règle pas tout le droit. Sur certaines matières, il omet les dispositions fondamentales, supposées connues de tous, pour ne préciser que des points de détail ; mais il couvre les domaines les plus importants du droit : organisation judiciaire, procédure, droit pénal, régime foncier, contrats, droit de famille ; à plusieurs reprises, il invoque des principes de justice pour protéger les faibles contre l'arbitraire et assurer la liberté de chacun ; cependant, le droit pénal se montre plus répressif qu'en Égypte.

Structures sociales

La société babylonienne fait preuve, à travers les siècles, d'une étonnante stabilité. Elle ne connaît pas, comme l'Égypte, des alternances de périodes, d'individualisme et de féodalité. Elle est, d'autre part, caractérisée par l'inégalité des conditions sociales, même parmi les hommes libres. Fonctionnaires du palais et prêtres constituent un groupe de privilégiés. L'exploitation des domaines royaux, largement pourvus par les conquêtes et les confiscations, est confiée à des intendants. D'agents domaniaux, ceux-ci devinrent peu à peu des fonctionnaires chargés de percevoir les impôts et de rendre la justice. D'autres fonctionnaires, au palais et dans l'ensemble du pays, assurent les tâches administratives. Ce personnel est le plus souvent rémunéré en terres. La concession, prélevée sur les domaines royaux, n'est pas définitive. Le bénéficiaire ne peut l'aliéner, et à son décès les biens font retour au roi. Mais une hérédité de fait, puis de droit, s'instaure peu à peu. Le service militaire est ég [...]

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  • : professeur à la faculté de droit et des sciences économiques de Paris, directeur d'études à l'École pratique des hautes études

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Pour citer l’article

Jean GAUDEMET, « ANTIQUITÉ - Le droit antique », Encyclopædia Universalis [en ligne], consulté le 29 septembre 2022. URL : https://www.universalis.fr/encyclopedie/antiquite-le-droit-antique/