ANTIQUITÉLe droit antique

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Le droit hittite

Population d'origine indo-européenne, les Hittites ont occupé la région centrale de l'Asie Mineure au cours du IIe millénaire, et l'époque de la plus grande puissance de la royauté hittite se situe entre le milieu du xive siècle et le début du xiie siècle. L'archéologue Winckler a retrouvé dans les ruines de la capitale hittite, Hattusas (près de l'actuel village de Boghaz Köi, à l'est d'Ankara), des fragments correspondant à deux tables de textes législatifs, que l'on désigne traditionnellement sous le nom de « code hittite ». En réalité, il s'agit d'un ensemble composite de dispositions juridiques de nature et d'époque différentes. Leur but n'était pas de donner un recueil complet des règles de droit, mais de préciser les points contestés ou d'introduire des innovations. Pour cela, il semble que le rédacteur des tables ait puisé dans la tradition coutumière, la législation royale, les décisions judiciaires. Les multiples copies faites de ce texte prouvent l'autorité dont il jouissait. Mais le « code hittite » ne semble pas avoir fait l'objet d'une promulgation officielle. Il s'agit probablement d'une œuvre de scribes juristes. Sa date reste discutée : on la situe au xive ou au xiiie siècle avant notre ère.

Ce code fournit de précieuses indications sur le droit hittite. Mais on n'a retrouvé aucun document de la pratique qui complète notre information sur la « vie » du droit. C'est une infériorité grave par rapport à notre connaissance du droit babylonien.

Structure sociale

Comme à Babylone, la société repose sur un principe d'inégalité des conditions juridiques. La politique de conquête menée par plusieurs rois hittites confère à l'armée une place de choix. Des seigneurs, demeurant auprès du roi ou en province, fournissent des contingents militaires qu'ils équipent à leurs frais, mais reçoivent en retour une part du butin. D'autres troupes, prises dans la classe moyenne, sont rémunérées par une concession de terre royale, qu'elles exploitent contre une redevance. La terre reste en principe au roi, mais la concession est transmissible. Un clergé nombreux et varié assure le culte et administre l'importante richesse des temples. Son statut est mal connu. La classe moyenne est constituée par des artisans et une importante population rurale de petits propriétaires et de fermiers. Le statut des esclaves reste obscur. La plupart d'entre eux sont des prisonniers de guerre, mais il existe aussi des esclaves hittites. La personnalité juridique de l'esclave est reconnue. Le code protège sa vie et son intégrité corporelle. Il autorise le mariage servile et même celui entre esclave et personne libre, et concède une certaine capacité patrimoniale à l'esclave. L'infériorité de ce dernier à l'égard de l'homme libre se marque par le moindre taux des compositions pour meurtre ou blessure d'un esclave, mais aussi par la réduction de moitié de l'indemnité que l'on exige de l'esclave par rapport à celle due par l'homme libre pour un même délit. Si plusieurs dispositions du code font preuve d'une certaine bienveillance à l'égard des esclaves, ceux-ci restent soumis à l'autorité de leur maître et leur insubordination peut être châtiée.

Le droit familial

Il est beaucoup moins bien connu que pour Babylone, car à l'absence de documents de la pratique s'ajoute le caractère très fragmentaire de la réglementation législative donnée par le code hittite. Les renseignements les moins incomplets concernent le mariage. La monogamie est probable, encore qu'elle ne soit pas observée par le roi. Les conditions de fond et de forme du mariage sont mal connues. Mais on sait que des libéralités accompagnaient cette cérémonie, et on retrouve ici certaines analogies avec ce qui se pratiquait à Babylone. Une somme (la kušata), remise par le futur mari aux parents de la femme, rappelle la tirhatu babylonienne. Comme elle, elle sanctionne la non-réalisation de l'union conclue : les parents de la fiancée doivent la restituer au double, s'ils refusent de donner leur fille au mari ; le fiancé perd la kušata s'il ne donne pas suite au projet de mariage. Une autre libéralité (l'assu) consistait probablement en un don du mari à sa femme, analogue au nudunnû babylonien. Quant à l'imaru, sorte de dot constituée par le père de la femme, elle était propriété de celle-ci, le mari n'en ayant la jouissance que pendant le mariage. La condition juridique de la femme mariée est mal connu [...]

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Écrit par :

  • : professeur à la faculté de droit et des sciences économiques de Paris, directeur d'études à l'École pratique des hautes études

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Pour citer l’article

Jean GAUDEMET, « ANTIQUITÉ - Le droit antique », Encyclopædia Universalis [en ligne], consulté le 13 mai 2022. URL : https://www.universalis.fr/encyclopedie/antiquite-le-droit-antique/