NATIONALITÉ

Articles

• NATIONALITÉ

  • Écrit par Henri BATIFFOL, Patricia BUIRETTE, Universalis, Jean-Éric MALABRE, Marthe SIMON-DEPITRE, Paul TAVERNIER
  • 10 392 mots

  La nationalité est un lien juridique et politique unissant une personne à un État déterminé. Ce lien, encore appelé allégeance, se manifeste par des devoirs de l'individu envers l'État dont il est en quelque sorte le sujet (obligations militaires, loyalisme, dont le défaut peut dans certains...

• CITOYENNETÉ ET NATIONALITÉ EN FRANCE ET EN ALLEMAGNE (R. Brubaker)

  • Écrit par Henri MÉNUDIER
  • 1 302 mots

  Professeur de sociologie à l'université de Californie à Los Angeles (U.C.L.A.), Rogers Brubaker considère que la définition juridique de la nationalité joue un rôle central dans le développement et le fonctionnement de l'État. Pour ne pas en rester au niveau des généralités, il étudie...

• ALLEMAGNE (Géographie) - Géographie économique et régionale

  • Écrit par Guillaume LACQUEMENT
  • 12 044 mots
  • 9 médias
  La nation allemande transgresse donc les frontières étatiques. Elle procède d'une vision tout à la fois naturaliste et historique qui liela nationalité à l'origine ethnique et qui établit le droit du sang comme fondement légitime de la citoyenneté. L'interprétation biologique et raciste...

• ALLEMAGNE (Politique et économie depuis 1949) - L'Allemagne unie

  • Écrit par Étienne DUBSLAFF, Universalis, Anne-Marie LE GLOANNEC
  • 9 694 mots
  • 4 médias
  ...cinq ans. Le gouvernement Schröder recourt donc à une politique de naturalisation qui tranche avec la politique précédente, fondée sur le droit du sang. Le Code de la nationalité est réformé en 2000 : il accorde désormais la nationalité allemande aux enfants nés en Allemagne de parents étrangers et réduit...

• CHINE - Droit

  • Écrit par Jean-Pierre CABESTAN
  • 10 329 mots
  • 1 média
  Désireused'entériner sa politique à l'égard des Chinois d'outre-mer, la Chine populaire promulguait en septembre 1980 une loi sur la nationalité. Conciliant le principe traditionnel du jus sanguinis avec des éléments de jus soli, cette loi réaffirme les idées avancées par Pékin...

• CINQUIÈME RÉPUBLIQUE - Les années Mitterrand (1981-1995)

  • Écrit par Pierre BRÉCHON
  • 7 342 mots
  • 7 médias
  ...situation irrégulière. Ce changement de politique est symboliquement manifesté par l'expulsion retentissante de 101 Maliens par charter spécial. La réforme du code de la nationalité, pour en rendre moins automatique son acquisition par les enfants nés en France de parents étrangers, est fortement contestée...

• COMMUNISME - Mouvement communiste et question nationale

  • Écrit par Roland LOMME
  • 21 116 mots
  • 6 médias
  ...concept même de nation est dans leur œuvre empreint d'une ambiguïté fondamentale : « On a, en outre, reproché aux communistes de vouloir abolir la patrie, la nationalité. Les travailleurs n'ont pas de patrie. On ne peut leur retirer ce qu'ils n'ont pas », lit-on dans Le Manifeste. Marx...

• CONGO RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU

  • Écrit par Universalis, Jules GÉRARD-LIBOIS, Henri NICOLAÏ, Patrick QUANTIN, Benoît VERHAEGEN, Crawford YOUNG
  • 24 917 mots
  • 13 médias
  ...auprès des élites locales qui se méfient d'un projet fortement centralisateur mené par un pouvoir lointain dominé par des nouveaux venus. La question de la nationalité est d'ailleurs le sujet le plus sensible. En faisant consacrer par le projet de Constitution le principe introduit en 1981 selon lequel il...

• CÔTE D'IVOIRE

  • Écrit par Richard BANÉGAS, Universalis, Jean-Fabien STECK
  • 13 572 mots
  • 8 médias
  ...l'Ouest. On ne peut comprendre la force de celles-ci qu'en les référant au processus historique de formation de l'État-nation et de cristallisation d'une identité nationale ivoirienne. Il est crucial de prendre en considération le fait que ces revendications d'autochtonie ne furent jamais à proprement parler...

• ÉTAT

  • Écrit par Olivier BEAUD
  • 6 352 mots
  ...exprime l'étendue spatiale de la souveraineté, la « population » de l'État en désigne l'extension humaine. C'est ici qu'intervient la notion clé de la nationalité, ce statut imposé par l'État aux individus de son ressort, ses « nationaux », qui les distinguent des étrangers (c'est-à-dire des nationaux...

• FRANCE - L'année politique 2015

  • Écrit par Nicolas TENZER
  • 4 400 mots
  • 7 médias
  ...projet de constitutionnalisation de l’état d’urgence fait l’objet d’un certain nombre de critiques, mais c’est l’inscription dans la Constitution de la déchéance de nationalité des binationaux condamnés pour actes de terrorisme qui suscite le plus d’attaques d’une partie de la gauche, tout comme le projet...

• NATION - La construction nationale

  • Écrit par Émile SICARD
  • 5 631 mots
  • 1 média
  ...nombre considérable d'ethnies englobées dans les États afro-asiatiques. Tout cela est aggravé par la confusion de deux concepts, cependant bien différents : nationalité et citoyenneté. Psychologiquement, l'ambiguïté des appartenances successives complique encore la « discohérence » issue des divergences...

• PAVILLON, droit maritime

  • Écrit par Patricia BUIRETTE
  • 1 004 mots

  Arboré à la poupe d'un navire, le pavillon est une pièce d'étoffe qui, frappée aux couleurs de l'État dont ce navire est le ressortissant, sert à en indiquer la nationalité. Le navire peut pourtant se trouver sous un pavillon – dit de complaisance – ne correspondant pas...

• RAPATRIÉS

  • Écrit par Universalis, Jean-Louis MIÈGE
  • 8 394 mots
  • 7 médias
  ...premières années de la décolonisation, les sujets britanniques des anciens territoires d'outre-mer purent entrer sans restriction, en Grande-Bretagne. Le British Nationality Act de 1948 créa la fiction selon laquelle les citoyens d'un pays indépendant, appartenant au Commonwealth, une fois admis au...

• RECENSEMENTS DE POPULATION (HISTOIRE DES)

  • Écrit par Fabrice CAHEN
  • 7 680 mots
  • 4 médias
  ...Contre les tenants d’une conception ethnoculturelle de la nation (essentiellement en Europe centrale et orientale), qui plaident pour l’insertion d’une question sur la nationalité ou au moins sur la langue maternelle, les statisticiens français défendent alors une vision politique de la chose commune et...

• SÉJOUR DES ÉTRANGERS

  • Écrit par Patricia BUIRETTE
  • 1 098 mots

  Est étranger dans un État tout individu n'en possédant pas la nationalité, soit qu'il possède la nationalité d'un autre État, soit qu'il n'en possède aucune. Chaque État détermine par sa législation quels sont ses nationaux (art. 1^er, convention de La...

• SIONISME

  • Écrit par Alain DIECKHOFF
  • 10 013 mots
  • 3 médias
  L'État d'Israël n'est pas uniquement l'État de ses seuls citoyens, juifs et arabes, mais aussi, potentiellement, celui des juifs de la Diaspora qui, en vertu de la loi du retour (1950), bénéficie d'un droit naturel à immigrer et à obtenir, automatiquement, la nationalité israélienne. Le caractère...

• TOUBON JACQUES (1941- )

  • Écrit par Bruno DIVE, Universalis
  • 1 214 mots
  • 1 média

  Haut fonctionnaire et homme politique français, Jacques Toubon a été l’une des principales figures de la droite gaulliste française, avant d’exercer le mandat de Défenseur des droits de 2014 à 2020, institution à laquelle il a donné une envergure nouvelle par des prises de position sans concession....

• YOUGOSLAVIE

  • Écrit par Christophe CHICLET, Universalis, Catherine LUTARD, Robert PHILIPPOT
  • 15 297 mots
  • 14 médias
  ...se creusa, sans concertation économique véritable entre elles, et la solidarité s'amenuisait, chacun voulant renforcer ses positions privilégiées. La nationalité se transforma ainsi en un univers bénéfique, duquel émanait une certaine force, un certain pouvoir. Elle devenait bureaucratisée, une arme...