DROIT, histoire

Articles

• HOMO JURIDICUS. ESSAI SUR LA FONCTION ANTHROPOLOGIQUE DU DROIT (A. Supiot)

  • Écrit par Grégoire BIGOT
  • 1 028 mots

  C'est à une réflexion sur les fondements juridiques de l'humanité, qui livrent la manière tout occidentale de faire société, que nous convie Alain Supiot dans ce remarquable essai, paru au Seuil en 2005 dans la collection La Couleur des idées. Homo juridicus, dont le titre sonne comme...

• ACTE JURIDIQUE

  • Écrit par Georges ROUHETTE
  • 2 066 mots
  On ne peut dire de façon certaine chez quel auteur on trouve pour la première fois, avec suffisamment de netteté et d'ampleur, une formulation doctrinale de la catégorie de l'acte juridique. Mais peu importe au fond ; car il n'y a guère de doute sur l'époque où cette catégorie est éclose, et le mouvement...

• ADOPTION

  • Écrit par Pierre MURAT
  • 8 894 mots
  L'institution est connue et pratiquée depuis la plus haute antiquité : les droits mésopotamien, égyptien, hébraïque ou grec la connaissent. Surtout elle a été très pratiquée par les romains, selon des formes et pour des raisons qui ont varié selon les époques. Mais à Rome, la notion de famille ne...

• AGUESSEAU HENRI FRANÇOIS D' (1668-1751)

  • Écrit par Jehan de MALAFOSSE
  • 757 mots

  Contrairement à ce que l'on croit souvent, il ne faut pas s'exagérer l'importance de la coupure entre l'Ancien Régime et la Révolution. Si bon nombre d'aristocrates, selon une phrase célèbre, se sont réveillés avec Voltaire en pleine fermentation révolutionnaire, il n'en a pas...

• ANIMALIER DROIT

  • Écrit par Olivier LE BOT
  • 4 687 mots
  En schématisant, il est possible de retenir trois grandes étapes dans la formation du droit animalier.

• ANTIQUITÉ - Le droit antique

  • Écrit par Jean GAUDEMET
  • 12 008 mots
  • 1 média

  L'histoire des droits antiques du monde méditerranéen, à l'exception du droit romain, s'échelonne sur plus de deux millénaires, depuis les fragments du code sumérien d'Ur-Nammu (env. 2080 av. J.-C.) jusqu'aux documents papyrologiques de l'Égypte lagide (iii^e-i^er...

• ASSYRIE

  • Écrit par Guillaume CARDASCIA, Gilbert LAFFORGUE
  • 9 694 mots
  • 6 médias
  L'organisation sociale, le droit privé et le droit pénal sont reflétés surtout par des « Lois assyriennes » (xiv^e-xiii^e s.) qui nous sont parvenues dans une copie plus récente (vers 1100).

• BABYLONE

  • Écrit par Guillaume CARDASCIA, Gilbert LAFFORGUE
  • 7 328 mots
  • 14 médias
  ...prétend à une domination universelle. Vicaire du dieu national, Mardouk, il est à la fois législateur, juge suprême, administrateur et chef militaire. Dans son Code (1694 env. avant J.-C.), Hammourabi transmet à ses sujets des lois inspirées par les dieux, mais couvertes de son autorité temporelle....

• BECCARIA CESARE BONESANA DE (1738-1794)

  • Écrit par Georges LEVASSEUR
  • 1 445 mots

  Cesare Bonesana, marquis de Beccaria, né à Milan et mort dans cette même ville, est l'auteur d'un livre publié à Livourne en 1764 sous le titre Dei delitti et delle pene (Des délits et des peines), dont le succès secoua l'Europe et déclencha une réforme profonde des institutions répressives....

• BILL OF RIGHTS (13 février 1689)

  • Écrit par Wanda MASTOR
  • 182 mots
  • 1 média

  En Angleterre, au terme des guerres civiles du xvii^e siècle, l'accession au trône de Marie II Stuart, fille de souverain catholique, et de son époux Guillaume d'Orange, prince protestant, fournit le prétexte de l'affirmation de l'importance des droits fondamentaux à travers le Bill of Rights...

• BLASPHÈME

  • Écrit par Thomas HOCHMANN
  • 7 019 mots
  • 5 médias

  Les opinions publiques s’affrontent de longue date à propos de la liberté de tenir des propos blasphématoires, et sur les éventuels excès que peut entraîner cette liberté. L’affaire des « caricatures de Mahomet », publiées d’abord au Danemark en 2005, a donné une nouvelle vigueur...

• CHASSE

  • Écrit par Xavier PATIER
  • 7 050 mots
  ...vient combler les lacunes de l'examen des productions artistiques. On ne trouve pas trace avant le Moyen Âge d'un droit spécifique de la chasse. Dans le droit romain, le droit de la chasse ne se distingue pas du droit de propriété : chasser est un usus parmi les autres au bénéfice du propriétaire....

• CHINE - Histoire jusqu'en 1949

  • Écrit par Jean CHESNEAUX, Jacques GERNET
  • 44 594 mots
  • 50 médias
  Moins utopistes que les tenants de Mozi sont les théoriciens de l'État qui apparaissent aux iv^e et iii^e siècles. L'efficacité qu'ils attribuent à la loi pénale – ou plutôt à un système public de peines et de récompenses – les a fait qualifier de « légistes ». Partisans d'une centralisation absolue,...

• CITOYENNETÉ

  • Écrit par Dominique SCHNAPPER
  • 4 698 mots
  • 1 média
  ...progressivement traduit dans toutes les formes de la vie sociale. On observe la prééminence toujours plus affirmée de l'individu-citoyen aux dépens du collectif. C'est ce que traduit l'évolution du droit. On assiste à ce que Jean Carbonnier (1996) appelle la « montée » récente des droits subjectifs – ou droits...

• CIVIL DROIT

  • Écrit par Muriel FABRE-MAGNAN
  • 9 077 mots
  ...principe d'égalité, c'est-à-dire que les individus engagés dans des relations civiles (contrat, famille, propriété...) sont considérés comme libres et égaux. Le principe d'égalité a été posé dans la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 et, à l'époque déjà, il était possible...

• CODE CIVIL FRANÇAIS

  • Écrit par Christian HERMANSEN
  • 273 mots

  Dans l'histoire juridique de l'Occident, le Code Napoléon de 1804 marque le triomphe d'une conception codificatrice esquissée par Colbert. Depuis son apparition dans le droit impérial romain du Bas-Empire, un code se présentait toujours comme une œuvre de compilation. Organisée par matières,...

• CODE NAPOLÉON

  • Écrit par André TUNC
  • 2 677 mots
  La promulgation du Code de 1804 était une satisfaction donnée à un désir populaire ancien et profond.

• CODIFICATION

  • Écrit par Guy BRAIBANT
  • 6 903 mots
  • 1 média
  La codification est une vieille ambition de l'humanité. Les plus anciens codes aujourd'hui connus apparaissent en Mésopotamie deux mille ans avant notre ère. Après le Code d'Our-Nammou, rédigé en réalité, semble-t-il, par son fils Shoulgi (2094-2047 av. J.-C.), et le Code d'Eschouna (vers 1800 av. J.-C.),...

• COMMON LAW

  • Écrit par Alain POTTAGE
  • 6 454 mots
  La common law ne se réfère à aucun acte fondateur, telle une conquête ou une codification. Selon les juristes médiévaux elle existait depuis des temps immémoriaux (time immemorial). Cette formule met en évidence l'étrange rapport qu'entretient la common law avec son passé. À la fin du ...

• COMMUNS

  • Écrit par Cécile EZVAN
  • 4 050 mots
  • 4 médias
  La seconde distinction concerne la propriété des biens. Un même type de bien peut en fait relever de différents régimes de propriété – privé, public ou commun. La propriété commune ne signifie pas l’accès libre, elle peut intégrer des règles d’usage contraignantes qui permettent de gérer une ressource...

• CONCURRENCE, droit

  • Écrit par Alain BIENAYMÉ, Berthold GOLDMAN, Louis VOGEL
  • 12 127 mots
  Il est courant de faire remonter l'origine de ce développement à la loi Sherman (« loi pour protéger le commerce et les échanges contre les restrictions et les monopoles contraires au droit ») du 2 juillet 1890, qui déclare illégal « tout contrat, arrangement, sous forme de trust ou...

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