CANONIQUE DROIT

Autres références

• CODE DE DROIT CANONIQUE

  • Écrit par Jean-Urbain COMBY
  • 223 mots

  Réalisation d'un projet annoncé par Pie X en 1904, le Codex juris canonici est promulgué le 27 mai 1917 par Benoît XV. Renonçant à une longue tradition, l'entreprise menée par M^gr Gasparri veut remplacer par une codification claire, à l'image des Codes civils français et allemands,...

• ANIMALIER DROIT

  • Écrit par Olivier LE BOT
  • 4 687 mots
  ...vii^e siècle. En Occident, où la considération portée à l'animal est plus récente, le premier texte prescriptif apparaît au xvi^e siècle. En 1567, le pape Pie V édicte une bulle intitulée De Salute Gregis (« Sur le salut du troupeau »), qui déclare l'interdiction totale des jeux taurins....

• APPEL COMME D'ABUS

  • Écrit par Joël GREGOGNA
  • 693 mots

  Voie tendant à la cassation ou à l'annulation d'une décision abusive d'une juridiction sortant du domaine de sa compétence, l'appel comme d'abus est un procédé de droit employé par la royauté dans sa lutte pour assurer la suprématie du pouvoir juridictionnel, à l'encontre des juridictions ecclésiastiques,...

• BOLOGNE ÉCOLE JURIDIQUE DE

  • Écrit par Jean GAUDEMET
  • 805 mots

  Le centre d'enseignement juridique le plus illustre du Moyen Âge. Les débuts de l'université de Bologne restent mal connus : Ravenne et Pavie avaient sans doute pendant le haut Moyen Âge tenu la première place en Italie pour un enseignement du droit, d'ailleurs assez modeste ;...

• BOLOGNE UNIVERSITÉ DE

  • Écrit par Jacques VERGER
  • 813 mots

  Au début du xii^e siècle se produisit en Italie une renaissance des études juridiques dont Bologne fut le foyer principal. Les luttes politiques (papes contre empereurs, communes contre empereurs) poussaient les partis en présence à appuyer leur propagande sur des arguments de droit ; on rechercha...

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