CODIFICATION

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Les origines de la codification

La codification est une vieille ambition de l'humanité. Les plus anciens codes aujourd'hui connus apparaissent en Mésopotamie deux mille ans avant notre ère. Après le Code d'Our-Nammou, rédigé en réalité, semble-t-il, par son fils Shoulgi (2094-2047 av. J.-C.), et le Code d'Eschouna (vers 1800 av. J.-C.), du nom d'une ville, le plus complet et le plus intéressant est le célèbre Code d'Hammourabi (première moitié du xviiie s. av. J.-C.). Ce n'est pas seulement un recueil de jurisprudence, comme on l'a parfois écrit ; c'est une œuvre législative, ordonnée et novatrice, de 282 articles encadrés par un prologue et un épilogue, qui, tout en groupant certaines règles posées par les tribunaux, repose sur une philosophie politique et tend à substituer un droit étatique à des usages particuliers. Ce code a été recopié par des scribes pendant quinze siècles environ, ce qui montre l'importance qu'il a eue dès l'Antiquité.

Stèle du code de Hammourabi, roi de Babylone

Stèle du code de Hammourabi, roi de Babylone

Diaporama

Stèle trouvée à Suse, portant le Code de Hammourabi , 282 lois du souverain. Le sommet de la stèle est orné d'un bas-relief: le roi reçoit du dieu Shamash les symboles du pouvoir. Règne de Hammourabi (1792-1750). Basalte noir. Hauteur: 2,225 mètres. Musée du Louvre, Paris. 

Crédits : Art Media/ Heritage-Images

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La Bible offre dans la première partie de l'Ancien Testament, le Pentateuque, deux véritables codes : d'abord, le Code de l'alliance, puis le Code deutéronomique. L'un et l'autre contiennent les dix commandements et un grand nombre de règles de droit religieux, constitutionnel, civil, pénal, social, commercial et fiscal. Le terme Deutéronome est lui-même significatif : il veut dire tout simplement « seconde législation », au sens non pas de loi nouvelle, mais de « répétition de la loi », c'est-à-dire, en langage moderne, de codification de règles existantes.

Mais les premiers grands codificateurs ont été les Romains. Il y eut un Code Théodosien, au ve siècle après J.-C. Il y eut surtout le Code Justinien, qui connut deux versions, en 529 et 534. Ce monument impressionnant, qui correspond à plusieurs milliers de pages d'un livre actuel, était composé de trois parties : les Institutes, qui groupaient les règles de droit ; le Digeste ou [...]


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Écrit par :

  • : président de section au Conseil d'État, président de l'Institut international des sciences administratives, vice-président de la Commission supérieure de codification

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Pour citer l’article

Guy BRAIBANT, « CODIFICATION », Encyclopædia Universalis [en ligne], consulté le 20 mai 2020. URL : http://www.universalis.fr/encyclopedie/codification/