COMMUNES

Articles

• COMMUNES

  • Écrit par Universalis
  • 1 312 mots

  Le terme « commune » désigne, de manière générale, un mode d'organisation humaine qui, par son ancienneté et par son universalité, révèle l'existence d'une nécessité technique et la permanence des aspirations profondes qui sont à l'origine des sociétés politiques....

• ALLEMAGNE - Les institutions

  • Écrit par Stéphane SCHOTT
  • 4 249 mots
  À la différence des États fédérés, les autres collectivités territoriales, notamment la commune (Gemeinde), disposent d’une autonomie moins étendue, d’ordre administratif uniquement. L’autonomie communale est ainsi garantie par l’article 28 alinéa 2 de la Loi fondamentale sous la forme d’un...

• CINQUIÈME RÉPUBLIQUE - Les années Hollande (2012-2017)

  • Écrit par Pierre BRÉCHON
  • 7 029 mots
  • 3 médias
  ...pour orienter le développement économique, l’aménagement du territoire et l’organisation des transports. Le quinquennat précédent avait obligé chaque commune à s’intégrer dans une intercommunalité d’au moins 5 000 habitants ; la nouvelle loi porte ce seuil à 15 000, sauf dérogations. Les communes sont...

• CONSEIL MUNICIPAL

  • Écrit par Jean-Claude MAITROT
  • 555 mots

  Héritier du conseil de paroisse de l'Ancien Régime, « le conseil municipal règle par ses délibérations les affaires de la commune » (art. L. 2121-29 du Code général des collectivités territoriales).

  Les conseils municipaux comprennent de 9 à 69 membres, selon l'importance de la...

• DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE

  • Écrit par Rémi LEFEBVRE
  • 6 798 mots
  • 7 médias
  Les conseils de quartier sont des instances qui réunissent les habitants d’un quartier et sont consultés sur les affaires communales les concernant. Ils constituent le dispositif le plus courant de démocratie participative urbaine. Les formules sont diverses. Les membres du conseil de quartier...

• HÔTEL DE VILLE

  • Écrit par Pascal LIÉVAUX-SENEZ
  • 3 692 mots
  • 1 média
  ...le sud-ouest de la France, le seigneur conserve le pouvoir juridique. De plus, un prévôt le représente dans le conseil de ville. Plus indépendantes, les « communes jurées » sont de véritables personnes morales. Elles possèdent leur sceau, leur trésor, leur milice et leur propre cour de justice. Ce...

• MAIRE

  • Écrit par Jean-Claude MAITROT
  • 616 mots

  Désigné en son sein, pour la durée de son mandat (six ans), par le conseil municipal aussitôt après son élection, le maire, qui est souvent présenté comme le «  premier magistrat de la commune », exerce des tâches variées qui reflètent le dédoublement de la fonction. Le maire agit tantôt au nom...

• MÉMOIRES URBAINES (anthropologie)

  • Écrit par Bianca BOTEA
  • 2 471 mots
  • 1 média
  ...industriels ou des périphéries urbaines, comme le montrent les premières recherches menées en France sur cette question, à la fin des années 1990. Dans des communes proches de Grenoble, à Saint-Martin-d’Hères et à Échirolles, Cécile Gouy-Gilbert et Michel Rautenberg ont ainsi mis en lumière un phénomène de...

• MONUMENTS AUX MORTS

  • Écrit par Oonagh HAYES
  • 3 302 mots
  • 4 médias
  L’intense mouvement de constructions de monuments aux morts relève en premier lieu de l’initiative locale : c’est le conseil municipal qui agit en tant que représentant légitime des habitants de la commune. Les anciens combattants sont respectés et écoutés, et certains conseils municipaux prennent...

• ORDRE PUBLIC

  • Écrit par Robert VOUIN
  • 2 650 mots
  ...administrative, même accordée en vertu d'un texte réglementaire, relève le juge répressif du devoir qui n'incombe qu'à lui d'appliquer la loi pénale. » Toutefois une question peut être soulevée ici : le maire a-t-il le droit d'interdire la projection du film sur le territoire de sacommune ?

• SUISSE

  • Écrit par Bernard DEBARBIEUX, Frédéric ESPOSITO, Universalis, Bertil GALLAND, Paul GUICHONNET, Adrien PASQUALI, Dusan SIDJANSKI
  • 24 373 mots
  • 9 médias
  ...fédéraliste à trois niveaux : le niveau fédéral, expression de l'union ; le niveau cantonal, avec 20 cantons et 6 demi-cantons ; et le niveau communal ( un peu plus de 2 400 communes en 2013). Si la Suisse s’est dotée d’un nouveau canton en 1978 (Jura), elle a aussi réduit de façon draconienne le nombre...