FONDATIONS
Bibliographie
Allemagne
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États-Unis
F. E. Andrews, Philanthropic Foundations, New York, 1956
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K. Neuhoff, Amerikanische Stiftungen, Baden-Baden, 1968
Treasury Department Report on Private Foundations, Committee on Ways and Means, Washington, 1965
Filer Commission Report (Giving in America), 1975
M. Katz, The Modern Foundation, its Dual Character, Public and Private, The Foundation Center, 1968
W. Nielsen, The Big Foundations, Columbia Univ. Press, New York, 1972.
Europe
E. Alfandari dir., Les Associations et fondations en Europe, Éd. Juris service, Genève, 1990
C. Debbasch, Les Fondations, coll. Que sais-je ?, P.U.F., Paris, 1992
Directory of European Foundations, Fondation Giovanni-Agnelli, Turin, 1969
R.-J. Dupuy dir., Le Droit des fondations en France et à l'étranger, La Documentation française, Paris, 1989.
France
Fondations reconnues d'utilité publique. Tutelle, contrôle des subventions, fiscalité, Dir. journaux officiels, Paris, 1992
M. Pomey, Les Fondations en France et aux États-Unis, Paris, 1967 ; « L'Acte de fondation en droit français », in Études et documents, fasc. XXI, Paris, 1969
Traité des fondations d'utilité publique, P.U.F., Paris, 1980 (cet ouvrage à la fois théorique et pratique traite des fondations en droit comparé)
T. Sauvel, « Les Fondations, leurs origines, leur évolution », in Rev. Dr. publ., Paris, 1954
H. Souleau, L'Acte de fondation en droit français, thèse, Paris, 1969.
Grande-Bretagne
Lord Nathan Report, Londres, 1955
Lord Goodman Report, Londres, 1976
Lord Wolfenden Report, Londres, 1977
Directory of Grant-Making Trusts, National Council of Social Welfare, Londres
Report of the Committee on Charitable Trusts, Londres, 1962.
Japon
T. Yamamoto, Philanthropy in Japan, Tōkyō, 1978.
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Écrit par
- Michel POMEY : conseiller d'Etat, vice-président fonda-teur de la Fondation de France et de la Fondation du Collège de France, ancien élève de l'Ecole polytechni-que et de l'Ecole nationale d'administration.
Classification
Pour citer cet article
Michel POMEY. FONDATIONS [en ligne]. In Encyclopædia Universalis. Disponible sur : (consulté le )
Média
Maison des sciences de l'homme
C. Mouly
Autres références
-
ABEL PRIX
- Écrit par Universalis, Jean-Marie PRUVOST-BEAURAIN
- 938 mots
Le prix international Abel pour les mathématiques, décerné depuis 2003, est la plus haute distinction dans cette science.
Oscar II, roi de Suède et de Norvège, avait proposé en 1902 d'instituer ce prix en l'honneur du mathématicien norvégien Niels Henrik Abel (1802-1829), mais cette...
-
ART CONTEMPORAIN
- Écrit par Yves MICHAUD, Raymonde MOULIN
- 12 432 mots
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En France, particulièrement depuis les années 2000, on a assisté à la naissance de nouvelles fondations privées sous l'impulsion de grands collectionneurs. Au début des années 2000, François Pinault, homme d'affaires milliardaire, a proposé d'édifier, sur ses fonds propres, une fondation privée ouverte... -
ASSOCIATION
- Écrit par Jean-Marie GARRIGOU-LAGRANGE, Pierre Patrick KALTENBACH
- 7 084 mots
...non les moyens matériels susceptibles de construire des contre-pouvoirs ou seulement au compte-gouttes et sous stricte surveillance du Conseil d'État. Cette méfiance explique la rareté en France de la fondation, qui résulte non d'un contrat entre personnes mais de l'affectation irrévocable d'un patrimoine... -
BEYELER FONDATION
- Écrit par Daniel HARTMANN
- 1 138 mots
Située à Riehen, commune limitrophe de Bâle, dans le parc du Berower, la Fondation Beyeler frappe par sa simplicité et son harmonie. Le long bâtiment rectangulaire aux façades de porphyre rouge de Patagonie conçu par l'architecte italien Renzo Piano s'inscrit tout naturellement dans...
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Voir aussi
