ÉCOTAXE

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Pollution des eaux

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Pollution atmosphérique d’origine industrielle

Pollution atmosphérique d’origine industrielle
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Union européenne et écotaxe

Union européenne et écotaxe
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Manifestation contre l’écotaxe poids lourds

Manifestation contre l’écotaxe poids lourds
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La taxe environnementale, ou écotaxe, est un des principaux instruments de la politique de l'environnement. Recouvrant différents types de taxation, elle est utilisée dans la perspective du « principe pollueur-payeur » qui trouve ses origines dans les travaux de l'économiste libéral anglais Arthur Cecil Pigou (1877-1959). Ce principe vise à ce que les acteurs économiques intègrent dans leurs calculs les coûts des dommages environnementaux qu'ils font peser sur la collectivité. Concrètement, il se traduit par l'augmentation du prix de certains biens ou services en vue de dissuader des comportements ou des activités qui ont des impacts négatifs sur l'environnement. Malgré l'ancienneté de ce type de dispositif, l'application des taxes environnementales rencontre encore aujourd'hui des difficultés techniques et d'acceptabilité sociale, comme on a pu le voir en France en 2013 et 2014 avec l'écotaxe poids lourds.

Définition de l'écotaxe

On distingue différents types d'écotaxes. Certaines portent sur les nuisances et les rejets polluants induits par certaines activités (taxe sur le bruit, la pollution de l'eau, etc.). D'autres portent sur les produits dont la consommation a un impact sur l'environnement (taxe sur les carburants, par exemple). D'autres encore correspondent à un service rendu aux citoyens (enlèvement des ordures ménagères, accès à l'eau potable). Enfin, certaines visent uniquement à produire des recettes fiscales (timbres fiscaux sur les cartes de pêche, par exemple).

Lorsque le montant de la taxe est affecté à un objectif environnemental particulier – par exemple, financer la dépollution de l'eau –, on parle alors de redevance. Rappelons que la règle en vigueur en matière d'impôt est la non-affectation des sommes perçues ; ce sont les représentants du peuple qui décident de cette [...]

Pollution des eaux

Pollution des eaux

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Depuis le milieu des années 1960, la France a instauré un système de redevances pour financer le service de distribution d'eau potable et lutter contre les rejets de polluants. Ce rôle pionnier n'a pas empêché la dégradation générale de la qualité des eaux en France. On peut invoquer la... 

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Pour citer l’article

Franck-Dominique VIVIEN, « ÉCOTAXE », Encyclopædia Universalis [en ligne], consulté le 18 février 2019. URL : http://www.universalis.fr/encyclopedie/ecotaxe/