ÉCOTAXE
- Article mis en ligne le
- Écrit par Franck-Dominique VIVIEN
Bibliographie
J.-P. Barde & O. Godard, « Economic principles of environmental fiscal reform », in J. E. Milne et M. S. Andersen dir., Handbook of Research on Environmental Taxation, Cheltenham, Edward Elgar, pp. 33-58, 2012
Commissariat général au développement durable, La Fiscalité environnementale en France : un état des lieux, La Documentation française, Paris, 2013
O. Godard, « Genèse et avortement de la contribution carbone en France (2009-2010) », in Cahier de la Chaire Business Economics de l'École polytechnique, 2010
G. Sainteny, Plaidoyer pour l'écofiscalité, Buchet-Chastel, Paris, 2012.
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Écrit par
- Franck-Dominique VIVIEN : maître de conférences en sciences économiques
Classification
Pour citer cet article
Franck-Dominique VIVIEN. ÉCOTAXE [en ligne]. In Encyclopædia Universalis. Disponible sur : (consulté le )
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Médias
Pollution des eaux
S. Karich/ Shutterstock
Pollution atmosphérique d’origine industrielle
V. Petrakov/ Shutterstock
Union européenne et écotaxe (2012)
Encyclopædia Universalis France
Autres références
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CINQUIÈME RÉPUBLIQUE - Les années Hollande (2012-2017)
- Écrit par Pierre BRÉCHON
- 7 029 mots
- 3 médias
La question de l’écotaxe occupe le début du quinquennat. Son principe avait été initié par le Grenelle de l’environnement en 2008, et prévoyait l’instauration d’une taxe sur le transport par camion – très polluant – pour financer des projets alternatifs, ferroviaires ou fluviaux. Elle avait... -
ENVIRONNEMENT ÉCONOMIE DE L'
- Écrit par Sylvie FAUCHEUX
- 6 175 mots
- 1 média
...multiples et il est difficile de trouver une solution satisfaisant à l'ensemble de ces critères. Des arbitrages et des compromis doivent souvent être opérés. Ainsi, le niveau d'une taxe environnementale (qualifiée souvent d'écotaxe) est habituellement établi à l'échelle de la collectivité et il est rare qu'on... -
EXTERNALITÉ, économie
- Écrit par Dominique HENRIET
- 1 774 mots
...Le taux de taxe ou de subvention doit être fixé de manière à représenter le coût ou l'avantage marginal associé à l'externalité. Les écotaxes ont ainsi pour objectif d'impliquer le pollueur en lui faisant supporter le coût social de la pollution. De la même manière, subventionner... -
INTERVENTION DE L'ÉTAT, économie
- Écrit par Dominique HENRIET et André PIETTRE
- 10 809 mots
Avec le principe « pollueur payeur », on taxe le pollueur de manière à lui « indiquer » le coût social de la pollution. Les écotaxes ont ainsi pour objectif d'inciter le pollueur à réduire la pollution en lui en faisant supporter les conséquences collectives. Dans cet ordre d'idées,...
