Taxes

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• ÉCOTAXE

  • Écrit par Franck-Dominique VIVIEN
  • 2 357 mots
  • 4 médias

  La taxe environnementale, ou écotaxe, est un des principaux instruments de la politique de l'environnement. Recouvrant différents types de taxation, elle est utilisée dans la perspective du « principe pollueur-payeur » qui trouve ses origines dans les travaux de l'économiste libéral anglais ...

• PARAFISCALITÉ

  • Écrit par Jean-Claude MAITROT
  • 656 mots

  Sous le nom de parafiscalité, on désignait un certain nombre de prélèvements obligatoires effectués sur les particuliers ou sur les entreprises, afin de financer un ensemble déterminé de prestations spécifiques. Mais la définition précise de l'ensemble de la parafiscalité a toujours été difficile....

• TAXE

  • Écrit par Jean-Claude MAITROT
  • 566 mots

  Le vocabulaire financier n'est pas toujours précis, et une terminologie insuffisamment nette ne permet pas toujours de dégager des principes sûrs de discrimination. Il est ainsi courant d'utiliser le terme « taxe » comme synonyme d'impôt ; la confusion de ces deux vocables est fréquente, ainsi qu'en...

• TVA (taxe à la valeur ajoutée)

  • Écrit par André BOYER
  • 825 mots

  Née en France en 1954, la taxe à la valeur ajoutée (TVA) a été notamment adoptée par la république fédérale d'Allemagne, la Belgique, les Pays-Bas, le Luxembourg, le Danemark, la Norvège, la Suède, le Royaume-Uni, l'Italie, et l'Irlande.

  Les taxes sur le chiffre d'affaires...

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