EUROPÉEN DROIT
Bibliographie
J. Boulouis, Droit institutionnel des Communautés européennes, Montchrestien, Paris, 6e éd. 1997
V. Constantinesco, R. Kovar & D. Simon, Traité sur l'Union européenne. Commentaire article par article, Economica, Paris, 1995
L. Dubouis & C. Blumann, Droit matériel de l'Union européenne, Montchrestien, 2e éd. 2001
J. Dutheil de la Rochère, Introduction au droit de l'Union européenne, Hachette, Paris, 3e éd. 2002
G. Druesne, Droit et politiques de la Communauté et de l'Union européenne, P.U.F., Paris, 4e éd. 1997
G. Isaac, Droit communautaire général, Armand Colin, Paris, 1998
P. J. G. Kapteyn & P. Verloren van Themaat, Introduction of the Law of the European Communities, Kluwer, Deventer, 3e éd. 1998
P. Manin, Les Communautés européennes. l'Union européenne : droit institutionnel, Pedone, Paris, 5e éd. 1995
S. Simon, Le Système juridique communautaire, P.U.F., 1997
J. Mégret, J. Louis, D. Vignes et al., Le Droit de la Communauté économique européenne, Univ. libre de Bruxelles, 15 vol., 1972-1992
J. Rideau, Droit institutionnel de l'Union et des Communautés européennes, L.G.D.J., Paris, 3e éd. 1999
J. Verhoeven, Droit de la Communauté européenne, Larcier, Bruxelles, 2001.
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Écrit par
- Berthold GOLDMAN : professeur à l'université de Paris-II, président honoraire
- Louis VOGEL : professeur à l'université de Paris-II-Panthéon-Assas, directeur de l'Institut de droit comparé de Paris
Classification
Pour citer cet article
Berthold GOLDMAN et Louis VOGEL. EUROPÉEN DROIT [en ligne]. In Encyclopædia Universalis. Disponible sur : (consulté le )
Article mis en ligne le et modifié le 14/03/2009
Médias
Siège du Conseil de l'Europe, Strasbourg
Conseil de l'Europe
Traité de Rome
Keystone/ Hulton Archive/ Getty Images
Autres références
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PRIMAUTÉ DU DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE
- Écrit par Gaelle MARTI
- 6 099 mots
Le principe de primauté permet de résoudre un conflit entre des normes (règles, lois…) appartenant à des ordres juridiques distincts, en attribuant à l’un des deux ordres juridiques une primauté (une priorité d’application) sur l’autre. Le principe de primauté du droit de l’Union européenne veut...
-
UNION EUROPÉENNE (HISTOIRE DE L')
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...l’homme, elle ne relève pas au premier chef de l’Union européenne, mais d’une organisation sans rapport avec elle, le Conseil de l’Europe, dont dépend la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH), chargée de veiller au respect de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme de 1950 (son... -
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...adoptions ont donc lieu contre le gré du ou des parents par le sang, engendrant un contentieux souvent assez vif. Au-delà des juridictions nationales, la Cour européenne des droits de l'homme a développé au travers de la notion de respect de la vie familiale une protection des parents par le sang... -
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