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EUROPÉEN DROIT

Bibliographie

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L. Dubouis & C. Blumann, Droit matériel de l'Union européenne, Montchrestien, 2e éd. 2001

J. Dutheil de la Rochère, Introduction au droit de l'Union européenne, Hachette, Paris, 3e éd. 2002

G. Druesne, Droit et politiques de la Communauté et de l'Union européenne, P.U.F., Paris, 4e éd. 1997

G. Isaac, Droit communautaire général, Armand Colin, Paris, 1998

P. J. G. Kapteyn & P. Verloren van Themaat, Introduction of the Law of the European Communities, Kluwer, Deventer, 3e éd. 1998

P. Manin, Les Communautés européennes. l'Union européenne : droit institutionnel, Pedone, Paris, 5e éd. 1995

S. Simon, Le Système juridique communautaire, P.U.F., 1997

J. Mégret, J. Louis, D. Vignes et al., Le Droit de la Communauté économique européenne, Univ. libre de Bruxelles, 15 vol., 1972-1992

J. Rideau, Droit institutionnel de l'Union et des Communautés européennes, L.G.D.J., Paris, 3e éd. 1999

J. Verhoeven, Droit de la Communauté européenne, Larcier, Bruxelles, 2001.

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Écrit par

  • : professeur à l'université de Paris-II, président honoraire
  • : professeur à l'université de Paris-II-Panthéon-Assas, directeur de l'Institut de droit comparé de Paris

Classification

Pour citer cet article

Berthold GOLDMAN et Louis VOGEL. EUROPÉEN DROIT [en ligne]. In Encyclopædia Universalis. Disponible sur : (consulté le )

Médias

Siège du Conseil de l'Europe, Strasbourg - crédits : Conseil de l'Europe

Siège du Conseil de l'Europe, Strasbourg

Traité de Rome - crédits : Keystone/ Hulton Archive/ Getty Images

Traité de Rome

Autres références

  • ADOPTION

    • Écrit par Pierre MURAT
    • 8 894 mots
    ...adoptions ont donc lieu contre le gré du ou des parents par le sang, engendrant un contentieux souvent assez vif. Au-delà des juridictions nationales, la Cour européenne des droits de l'homme a développé au travers de la notion de respect de la vie familiale une protection des parents par le sang...
  • AGENCES DE NOTATION

    • Écrit par Patrick JOLIVET
    • 3 415 mots
    En Europe, un règlement du 16 septembre 2009 sur les agences de notation de crédit a mis en place un enregistrement et une surveillance des agences qui souhaitent voir leurs notes utilisées dans l'Union européenne. Ce règlement impose des obligations aux agences en matière :
  • ALIMENTATION (Aliments) - Législation

    • Écrit par Alain SOROSTE
    • 3 141 mots
    Lalégislation des denrées alimentaires au sein de l'U.E., comme de façon générale le droit communautaire, a pour fondement la Communauté économique européenne (C.E.E.) instituée par le traité de Rome du 25 mars 1957. La force de pénétration du droit communautaire repose sur deux principes...
  • ALIMENTATION (Économie et politique alimentaires) - Enjeux de politiques publiques

    • Écrit par Daniel NAIRAUD
    • 6 125 mots
    ...des dispositifs nationaux est apparue comme le moyen privilégié de coordonner l'ensemble et de les faire converger tout en respectant leurs spécificités. C'est pourquoi les directives, qui doivent faire l'objet d'une transposition en droit national, ont été préférées aux règlements, qui s'imposent...
  • Afficher les 107 références

Voir aussi