ADOPTION

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La qualité du lien adoptif

Il n'existe en Europe aucune uniformité des systèmes en ce qui concerne le choix des effets de l'adoption. Certaines législations sont dualistes et connaissent deux types d'adoption correspondant peu ou prou à ce que l'on appelle en France l'adoption simple et l'adoption plénière ; d'autres (comme les Pays-Bas, la Suisse, l'Espagne...) sont monistes et ne retiennent qu'une adoption à peu près équivalente à notre adoption plénière. Dans les pays dualistes, la liberté d'option entre les deux types d'adoption est toutefois le plus souvent réduite par des conditions légales qui donnent un profil particulier à chaque institution. Si l'on examine l'évolution des législations sur le long terme, on y perçoit diffusément un besoin de souplesse et un besoin croissant de transparence.

L'adoption et la diversité des besoins

Le droit de l'adoption doit avoir une certaine capacité d'adaptation à la multiplicité de cas de figure qui se présentent. Ce besoin s'est manifesté par deux vagues de questions : d'abord à propos des adoptions à l'intérieur de la famille (intrafamiliales), puis à l'extérieur de celle-ci.

C'est la multiplication des recompositions familiales qui a posé aux législations contemporaines le premier problème. Certaines législations ont dû atténuer les effets de l'adoption plénière pour s'adapter à l'adoption de l'enfant du conjoint. Ce besoin de plus de souplesse a été particulièrement net dans les systèmes monistes où l'adoption simple était inconnue. Par exemple, par une loi de 1979, les Pays-Bas ont introduit l'adoption de l'enfant du conjoint et aménagé les effets de l'adoption plénière à cause d'une forte demande pour que les beaux-parents puissent exercer l'autorité parentale sur l'enfant. Mais les pays dualistes ont également procédé à de tels aménagements.

La seconde manifestation du besoin de souplesse du droit de l'adoption concerne les adoptions en dehors de la famille (hétérofamiliales). Le problème vient des défaillances parentales « en pointillé » : dans de telles circonstances, l [...]

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Écrit par :

  • : agrégé des Universités, professeur à la faculté de droit de l'université de Grenoble-II

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Pour citer l’article

Pierre MURAT, « ADOPTION », Encyclopædia Universalis [en ligne], consulté le 23 juillet 2019. URL : http://www.universalis.fr/encyclopedie/adoption/