Histoire des assemblées politiques

Articles

• CONSEIL DE LA RÉPUBLIQUE

  • Écrit par Daniel AMSON
  • 435 mots
  • 1 média

  Dans les dernières années de la III^e République française, le Sénat avait renversé un certain nombre de gouvernements, et notamment — en juin 1937 et en avril 1938 — les deux ministères dirigés par Léon Blum. Cela explique que les partis de gauche, qui avaient en 1946 une grande importance...

• CONSTITUANTE ASSEMBLÉE NATIONALE (1789-1791)

  • Écrit par Jean TULARD
  • 335 mots

  Réunis en mai 1789 pour résoudre la crise financière qui ébranle la vieille monarchie française, les états généraux se proclament Assemblée constituante, le 9 juillet 1789. C'est souligner la volonté des députés de donner à la France de nouvelles institutions. Dans le ...

• ÉLECTEURS D'EMPIRE

  • Écrit par Anne BEN KHEMIS
  • 862 mots

  Dans la tradition franque, le roi est acclamé par le peuple, en réalité par les hommes libres en état de porter les armes : les Freiherrn, qui sont les barons de l'époque féodale. Ils sont regroupés en nations dans la partie germanique de l'Empire carolingien : Bavarois, Souabes...

• ÉTATS GÉNÉRAUX, France

  • Écrit par Yves DURAND
  • 2 733 mots

  De 1302 à 1789, l'histoire des états généraux se confond presque toujours avec les crises les plus graves de la vie nationale française : guerre de Cent Ans, troubles religieux du xvi ^e siècle, Fronde, Révolution. Mais ces consultations extraordinaires sont très différentes des institutions...

• ÉTATS GÉNÉRAUX, Russie

  • Écrit par Wladimir VODOFF
  • 360 mots

  Par analogie avec l'histoire de France, on désigne ainsi les assemblées convoquées par les tsars de Moscou, assemblées qui portèrent en russe le nom de Zemskij sobor, ou encore Soviet vseja zemli (Conseil de tout le pays).

  La première convocation de cette assemblée semble remonter à 1549-1550...

• LANDTAG

  • Écrit par Henri MÉNUDIER
  • 643 mots

  On appelle Landtag une assemblée réunissant des ordres (ou états) dans les collectivités territoriales allemandes à la fin du Moyen Âge. Les Landtage sont issus dans certains territoires de la volonté des princes, dans d'autres de l'initiative des ordres eux-mêmes ; leur composition,...

• LORDS CHAMBRE DES

  • Écrit par Universalis
  • 380 mots

  Chambre haute de la Grande-Bretagne, cette institution du système bicaméral anglais est apparue au xiii ^e et au xiv ^e siècle comme un élément distinct au sein du Parlement.

  Elle est composée actuellement : des archevêques de Canterbury et d'York, des évêques de Durham, de Londres et...

• MERCURIALE

  • Écrit par Jean GAUDEMET
  • 264 mots

  Terme qui désigna, dans l'histoire de l'ancienne France, tout d'abord l'assemblée générale des chambres d'un Parlement convoquée tous les quinze jours le mercredi (jour de Mercure). Le premier avocat général et le procureur général y faisaient à tour de rôle un discours sur les réformes et...

• PAIRS DE FRANCE

  • Écrit par Guillaume de BERTHIER DE SAUVIGNY
  • 275 mots

  L'institution d'une Chambre des pairs, dans la Charte de 1814, répondait à l'utilité, alors généralement admise, d'avoir deux chambres dans un système représentatif bien équilibré et aussi d'appuyer, comme en Angleterre, l'autorité du trône sur une aristocratie. Mais, si la Chambre des pairs...

• PARLEMENT

  • Écrit par Émile BLAMONT
  • 5 919 mots
  • 2 médias

  L'institution parlementaire a des origines lointaines. L'Islande, avant l'an 1000, la Sicile, en 1130, avaient créé un Parlement. Mais c'est en Angleterre, aux environs de 1300, que prend naissance ce qui devait constituer par la suite le modèle des assemblées délibérantes dont les caractères se sont...

• PARLEMENT LONG

  • Écrit par Roland MARX
  • 717 mots

  Surnom donné au Parlement élu en Angleterre en novembre 1640 et qui ne disparaît définitivement qu'en février 1660. Cette exceptionnelle longévité a cependant été troublée par une certaine discontinuité, en particulier du 20 avril 1653 au 8 mai 1659 ; la composition du Parlement a...

• PARLEMENTS, histoire

  • Écrit par Brigitte MONTEAGLE
  • 934 mots

  Issu de la Curia regis (Cour ou Conseil du roi), le parlement est l'un des principaux rouages de l'administration centrale de la France d'Ancien Régime. En 1239, le mot parlamentum est employé pour la première fois pour désigner une session judiciaire du Conseil. Il n'avait...

• REICHSTAG

  • Écrit par François IGERSHEIM
  • 788 mots

  La Diète d'Empire, ou Reichstag, est la continuation de la tradition franque des assemblées populaires auxquelles participaient les hommes libres de la tribu pour régler tous les problèmes importants. Le roi était acclamé au cours d'assemblées de ce type. Elles se sont transformées...

• RIKSDAG ou RIGSDAG

  • Écrit par Jean Maurice BIZIÈRE
  • 222 mots

  Mot employé pour désigner le Parlement en Suède et au Danemark (il s'écrit alors Rigsdag) jusqu'à la réforme de 1953 qui ne laissa subsister dans ce dernier pays qu'une seule Chambre : le Folketing. En fait, l'absolutisme régnant au Danemark à partir de 1665, le Parlement y joua un rôle beaucoup...

• SALUT PUBLIC COMITÉ DE

  • Écrit par Michel EUDE
  • 420 mots

  Au début de janvier 1793, lorsque se précise la menace d'une guerre générale, la Convention crée dans son sein un Comité de défense générale. Ses membres étaient trop nombreux et la publicité des séances incompatible avec le secret nécessaire aux préparatifs militaires. La Commission de salut...

• SECTIONS PARISIENNES

  • Écrit par Jean TULARD
  • 253 mots

  Pour les élections aux États généraux, un règlement royal du 13 avril 1789 avait divisé en soixante districts la ville de Paris, précédemment formée de vingt et un quartiers. Après la révolution municipale, un décret du 21 mai 1790 (publié le 27 juin) supprima l'ancienne organisation : «...

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