Abonnez-vous à Universalis pour 1 euro

PREUVE JUDICIAIRE

Bibliographie

F. Chamoux, La Preuve dans les affaires, Librairies techniques, Paris, 1979

R. Cross & N. Wilkins, An Outline of the Law of Evidence, 3e éd., Londres, 1971

J. Ghestin dir., Traité de droit civil, t. I : Introduction générale, L.G.D.J., 2e éd. 1982

S. Ginossar, « Éléments du système anglais de la preuve judiciaire », in Revue de droit international et de droit comparé, no 17, 1965

M. H. Graham, Handbook of Federal Evidence, West. Publ. Co., Saint Paul (Minn.), 3e éd. 1991

H. Lévy-Bruhl, La Preuve judiciaire, Paris, 1964

X. Linant de Bellefonds dir., Informatique et droit de la preuve, Éd. des Parques, Paris, 1987

M. Martin, Basic Problems of Evidence, Amer. Law Institute, Philadelphie (Penn.), 6e éd. 1988

R. Merle & A. Vitu, Traité de droit criminel, t. II : Procédure pénale, Cujas, Paris, 4e éd. 1989

J. Pradel dir., « La Preuve en procédure pénale comparée », in Rev. intern. droit pénal, 1er-2e trim. 1992

Recueils de la Société Jean Bodin pour l'histoire comparative des institutions, t. XVI-XIX, Bruxelles, 1963-1965

Une société sans papier ?, ouvr. coll., Document. franç., Paris, 1990.

La suite de cet article est accessible aux abonnés

  • Des contenus variés, complets et fiables
  • Accessible sur tous les écrans
  • Pas de publicité

Découvrez nos offres

Déjà abonné ? Se connecter

Écrit par

  • : ancien doyen de la faculté de droit de l'université de Jérusalem

. In Encyclopædia Universalis []. Disponible sur : (consulté le )

Autres références

  • ANTIQUITÉ - Le droit antique

    • Écrit par Jean GAUDEMET
    • 12 008 mots
    • 1 média
    ...libres qui aurait précédé la justice du roi. Le code d'Hammourabi fournit une ample documentation sur la procédure et le droit pénal. Le système des preuves est très développé. Témoignages, serments, ordalies sont pratiqués. Mais la place considérable que tient déjà l'écrit est un nouveau signe de la...
  • ARCHIVAGE NUMÉRIQUE

    • Écrit par Claude HUC
    • 4 749 mots
    – Disposer, quand cela est nécessaire, des éléments démontrant la valeur probante des documents numériques. Les législations nationales et internationales ont été adaptées depuis la fin des années 1990 afin de définir les conditions dans lesquelles un document numérique pouvait disposer de la...
  • AVEU

    • Écrit par Robert VOUIN
    • 3 137 mots

    Le terme « aveu » (du latin advocare, appeler ou avoir recours) désignait, à l'époque féodale, l'acte par lequel le serviteur reconnaissait son maître et le maître son serviteur. Il a pris ensuite le sens général d'approbation ou consentement et, dans la langue judiciaire, celui de reconnaissance,...

  • BREVET D'INVENTION

    • Écrit par Jacques AZÉMA, Bernard EDELMAN, Michel VIVANT
    • 10 776 mots
    La compétence revient à l'un des dix tribunaux de grande instance énumérés par la loi. La procédure est celle du droit commun. Cependant, le législateur a prévu un mode de preuve de la contrefaçon profondément dérogatoire au droit commun qui, sans constituer un préalable obligatoire à l'action,...
  • Afficher les 17 références

Voir aussi