PREUVE JUDICIAIRE
Bibliographie
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R. Cross & N. Wilkins, An Outline of the Law of Evidence, 3e éd., Londres, 1971
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H. Lévy-Bruhl, La Preuve judiciaire, Paris, 1964
X. Linant de Bellefonds dir., Informatique et droit de la preuve, Éd. des Parques, Paris, 1987
M. Martin, Basic Problems of Evidence, Amer. Law Institute, Philadelphie (Penn.), 6e éd. 1988
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J. Pradel dir., « La Preuve en procédure pénale comparée », in Rev. intern. droit pénal, 1er-2e trim. 1992
Recueils de la Société Jean Bodin pour l'histoire comparative des institutions, t. XVI-XIX, Bruxelles, 1963-1965
Une société sans papier ?, ouvr. coll., Document. franç., Paris, 1990.
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Écrit par
- Shalev GINOSSAR : ancien doyen de la faculté de droit de l'université de Jérusalem
Classification
Pour citer cet article
Shalev GINOSSAR. PREUVE JUDICIAIRE [en ligne]. In Encyclopædia Universalis. Disponible sur : (consulté le )
Article mis en ligne le et modifié le 14/03/2009
Autres références
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ANTIQUITÉ - Le droit antique
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 12 008 mots
- 1 média
...libres qui aurait précédé la justice du roi. Le code d'Hammourabi fournit une ample documentation sur la procédure et le droit pénal. Le système des preuves est très développé. Témoignages, serments, ordalies sont pratiqués. Mais la place considérable que tient déjà l'écrit est un nouveau signe de la... -
SUSPECTS APPARENCE DES, psychologie
- Écrit par Fanny VERKAMPT
- 1 570 mots
Les jugements que nous portons à l’égard de celles et ceux avec qui nous interagissons au quotidien ne reposent parfois que sur de simples associations entre des traits physiques et des traits de caractère. L’utilisation de ces heuristiques (raccourcis mentaux) par les acteurs judiciaires pour sceller...
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ARCHIVAGE NUMÉRIQUE
- Écrit par Claude HUC
- 4 749 mots
– Disposer, quand cela est nécessaire, des éléments démontrant la valeur probante des documents numériques. Les législations nationales et internationales ont été adaptées depuis la fin des années 1990 afin de définir les conditions dans lesquelles un document numérique pouvait disposer de la... -
AVEU
- Écrit par Robert VOUIN
- 3 137 mots
Le terme « aveu » (du latin advocare, appeler ou avoir recours) désignait, à l'époque féodale, l'acte par lequel le serviteur reconnaissait son maître et le maître son serviteur. Il a pris ensuite le sens général d'approbation ou consentement et, dans la langue judiciaire, celui de reconnaissance,...
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