MARQUE, droit
- Article mis en ligne le
- Modifié le
- Écrit par Francine WAGNER
Bibliographie
A. Bertrand, Droit des marques. Signes distinctifs et noms de domaine, Dalloz Action, Paris, 2005-2006
B. Edelman, La Personne en danger, P.U.F., Paris, 1999
J.-C. Galloux, Droit de la propriété industrielle, Dalloz, Paris, 2000
N. Klein, No logo. La tyrannie des marques, Actes Sud, Toulouse, 2001
G. Loiseau, Le Nom, objet d'un contrat, L.G.D.J., Paris
P. Mathely, Le Nouveau Droit français des marques, Librairie du Journal des notaires et des avocats, Paris, 1994
F. Pollaud-Dulian, Droit de la propriété industrielle, coll. Droit privé, Domat-Montchrestien
E. Pouillet, Traité des marques de fabrication et de la concurrence déloyale en tous genres, Marchal & Billard, Paris, 3e éd., 1992
J. Schmidt-Szalewski & J.-L. Pierre, Droit de la propriété industrielle, Litec, 2e éd., 2001
T. Van Innis, Les Signes distinctifs, Larcier, Bruxelles, 1997.
La suite de cet article est accessible aux abonnés
- Des contenus variés, complets et fiables
- Accessible sur tous les écrans
- Pas de publicité
Déjà abonné ? Se connecter
Écrit par
- Francine WAGNER : avocat, titulaire d'un D.E.S.S. en droit de la propriété industrielle
Classification
Pour citer cet article
Francine WAGNER. MARQUE, droit [en ligne]. In Encyclopædia Universalis. Disponible sur : (consulté le )
Article mis en ligne le et modifié le 10/02/2009
Médias
L'enfant et les marques
Sean Gallup/ Liaison/ Getty Images News/ AFP
Haute couture italienne
Karl Prouse/ Catwalking/ Getty Images
Autres références
-
CONCURRENCE, droit
- Écrit par Alain BIENAYMÉ , Berthold GOLDMAN et Louis VOGEL
- 12 127 mots
...fondement non pas dans des règles jurisprudentielles, mais dans les textes généraux relatifs à la responsabilité civile (articles 1382 et 1383 du Code civil). Il y a en effet faute – au moins de négligence – à créer ou laisser se créer la confusion avec une entreprise concurrente, notamment par imitation de son... -
CONTREFAÇON
- Écrit par Alain BLANCHOT , Albert CHAVANNE et Daniel HANGARD
- 9 806 mots
La protection des marques résulte des lois du 23 juin 1857, du 31 décembre 1964 et du 4 janvier 1991. -
ENTREPRISE - Communication d'entreprise
- Écrit par Jean-Marc DÉCAUDIN
- 6 742 mots
- 3 médias
La communication de marque est une communication centrée sur une marque d'entreprise sans référence précise aux produits ou services diffusés sous cette marque. Elle peut parfois se confondre avec la communication institutionnelle lorsque le nom de l'entreprise se trouve être le nom de la marque et avec... -
FRANCHISAGE
- Écrit par Y. BRISSY
- 535 mots
Si les entreprises françaises n'ont découvert que vers 1970 l'importance du rôle joué aux États-Unis par le franchising, certaines pratiquaient pourtant depuis longtemps cette technique sans le savoir, comme le groupe Lainière de Roubaix-Prouvost avec les chaînes de distribution Pingouin...
