CONVENTION SOLAS

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L'évolution de la convention Solas de 1914 à 1974

Après la Première Guerre mondiale, les États maritimes les plus soucieux de sécurité ont remis leur ouvrage sur le métier et une nouvelle conférence s'est tenue à Londres en 1929, avec la participation de dix-huit pays. Adoptée le 31 mai, et entrée en vigueur le 1er janvier 1933, la deuxième convention Solas traite des mêmes sujets que la première. Une révision des règles visant à éviter les collisions entre navires est toutefois à signaler.

Après la Seconde Guerre mondiale, compte tenu des progrès réalisés sur le plan technique, il a paru utile de modifier certaines règles en vigueur : c'est l'objet de la convention Solas de 1948. Adoptée le 10 juin 1948 et entrée en vigueur le 1er janvier 1951, cette troisième version concerne en particulier un plus grand nombre de types de navires.

Une nouvelle mise à jour a été entreprise dans le cadre de l'O.M.I. (Organisation maritime internationale) dès la création de celle-ci, adoptée le 17 juin 1960 et entrée en vigueur le 26 mai 1965.

L'expérience acquise depuis 1914 montre donc que, si l'on veut rester au plus près des évolutions techniques, il faut procéder à une mise à jour de la convention (une fois tous les quinze ans environ). Elle montre aussi qu'il s'agit d'une procédure lente. Aussi, deux décisions ont-elles été prises : d'une part, réviser la convention de 1960, d'autre part, introduire, pour les amendements jugés nécessaires par la suite, une procédure d'approbation tacite, ceux-ci étant automatiquement adoptés sauf si un nombre donné d'États s'y opposent.

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Écrit par :

  • : ingénieur général de l'armement (génie maritime), expert agréé par la Cour de cassation, membre de l'Académie de marine

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Pour citer l’article

Serge BINDEL, « CONVENTION SOLAS », Encyclopædia Universalis [en ligne], consulté le 15 janvier 2021. URL : https://www.universalis.fr/encyclopedie/convention-solas/