BLOCUS

L'embargo

L'embargo est, à l'origine, une mesure de saisie provisoire d'un navire : il s'agit de faire pression sur l'État dont ce navire bat pavillon. Dès le départ, l'institution est plus maniable que le blocus. Elle n'est pas liée à l'état de guerre, n'implique pas l'intervention d'un tribunal pour juger la prise, et permet de faire une discrimination entre les pavillons ou les navires battant même pavillon. L'évolution ultérieure du droit international a accentué cette souplesse primitive : l'embargo s'est étendu aux autres moyens de transport (l'embargo sur les aéronefs joue un rôle important aujourd'hui), et surtout aux marchandises transportées. Les mesures d'embargo visent aujourd'hui davantage le produit que le véhicule.

Alors que les cas de blocus proprement dits se font rares, les exemples d'embargo ne manquent pas dans la pratique internationale récente. En 1949, les États-Unis avaient édicté un embargo sur tous les produits stratégiques à destination des pays communistes. Le 13 février 1962, le président Kennedy décréta l'embargo sur les importations en provenance de Cuba, privant ainsi ce pays d'un tiers de ses devises. L'Organisation des Nations unies recommanda pour sa part aux États membres d'édicter l'embargo sur tous les produits à destination de la Chine et de la Corée du Nord (1951), puis sur les armes, munitions et véhicules exportés en Afrique du Sud (1964).

Plus récemment encore, l'affaire rhodésienne a donné lieu à l'édiction d'une série d'embargos. La Grande-Bretagne décréta successivement l'embargo sur divers produits exportés en Rhodésie ou importés de ce pays (1^er déc. 1965), puis sur les produits pétroliers à destination ou en provenance de la Rhodésie (16 déc. 1965) ; enfin, le 31 janvier 1966, un embargo total sur le commerce avec la Rhodésie fut institué par un order in Council. De son côté, l'O.N.U. invita ses membres à décréter un embargo sur le pétrole et les produits pétroliers (20 nov. 1965) et, le 16 décembre 1966, édicta pour la première fois une sanction coercitive collective en imposant un embargo sur certains produits à destination de la Rhodésie.

Que l'embargo ait été un ersatz du blocus dans l'affaire rhodésienne, les difficultés d'application de la décision en témoignent. Les croiseurs britanniques n'eurent aucune difficulté à arraisonner les navires battant pavillon britannique et transportant des produits pétroliers destinés à la Rhodésie. En revanche, ils eurent quelque mal à contrôler les bâtiments relevant d'un tiers pavillon (incidents du Joanna V et du Manuela) car, si l'embargo implique le contrôle du mouvement des navires dans ses propres ports, il ne fonde pas une action unilatérale de l'État en haute mer. Au demeurant, certaines autorités purent se méprendre sur la nature exacte des mesures prises dans l'affaire rhodésienne ; le président Tsiranana autorisa les avions de la Royal Air Force à faire escale à Madagascar afin de manifester sa « solidarité africaine en participant au blocus de la Rhodésie ».

La « quarantaine »

La crise de Cuba, en 1962, donna naissance à une nouvelle forme de contrôle de la navigation maritime : la quarantaine. Averti de la livraison par l'Union soviétique de fusées à la république de Cuba, le président Kennedy décida, le 22 octobre 1962, d'appliquer[...]