Droit de la guerre

Articles

• ACTION ET DROIT HUMANITAIRES - (repères chronologiques)

  • Écrit par Jean-Pierre CABOUAT
  • 596 mots

  Février-octobre 1863 À l'initiative d'Henry Dunant, création à Genève du Comité international et des Sociétés nationales de secours aux militaires blessés.

  22 août 1864 Signature de la convention de Genève pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées...

• ACTION HUMANITAIRE INTERNATIONALE

  • Écrit par Universalis, Pierre GARRIGUE
  • 6 423 mots
  • 1 média

  Le paradoxe de l'action humanitaire internationale tient en quelques images. Elle exerce suffisamment de séduction sur les esprits pour réconcilier, en 1979, autour d'« un bateau pour le Vietnam », Raymond Aron et Jean-Paul Sartre, que toutes les grandes causes de ce siècle avaient jusque-là séparés....

• ASILES MARITIME ET TERRESTRE

  • Écrit par Jean-Éric MALABRE
  • 205 mots

  L’asile maritime et l’asile terrestre sont des notions spécifiques au droit de la guerre permettant à des unités armées, dans certaines conditions, de trouver refuge sur un territoire non belligérant.

  Prévu par la convention de La Haye de 1907, l'asile maritime permet à des navires de guerre...

• BLOCUS

  • Écrit par Jean-Pierre COT
  • 3 016 mots
  • 3 médias

  Comme toutes les institutions du droit de la guerre, le blocus a été profondément affecté par l'évolution des techniques de combat et la transformation des règles relatives au recours à la force. À l'origine, le blocus est une opération de guerre maritime par laquelle les forces navales d'un belligérant...

• DOMMAGES DE GUERRE

  • Écrit par Danièle LACROIX
  • 817 mots
  • 2 médias

  Préjudice matériel subi du fait d'une guerre, par un État ou par ses ressortissants et pouvant donner lieu à réparation sous certaines conditions. Reconnu pour la première fois par le décret du 27 février 1793 de la Convention nationale, le droit à réparation intégrale des dommages...

• ÉTAT DE SIÈGE

  • Écrit par Annie GRUBER
  • 359 mots

  L'expression « état de siège » renvoie à deux situations différentes : la première, qui correspond à un fait réel, est l'état de siège militaire qui peut être déclaré par le commandant d'une place forte assiégée ou menacée par l'ennemi. Elle est réglementée en France par la ...

• FRANC-TIREUR

  • Écrit par Jean DELMAS
  • 157 mots
  • 1 média

  Combattant qui opère en marge de l'armée régulière. L'appellation de franc-tireur apparaît pendant le siège de Sébastopol et surtout pendant la guerre de 1870-1871. Sont alors ainsi baptisés des corps de volontaires de volume variable qui se lèvent contre l'envahisseur et auxquels...

• GUERRE

  • Écrit par Jean CAZENEUVE, P. E. CORBETT, Victor-Yves GHEBALI, Q. WRIGHT
  • 12 624 mots
  • 10 médias

  Les groupes humains, quelle que soit leur taille, se reconnaissent comme tels et affirment leur unité en se distinguant d'autres groupes. Il y a entre eux à la fois des affinités et des oppositions qui affectent leurs relations, dans la mesure où celles-ci ont une réalité, c'est-à-dire lorsque la proximité...

• INSOUMISSION

  • Écrit par Pierre SPITZ
  • 540 mots

  Les articles 122 à 131 du Code du service national français déterminent les conditions dans lesquelles un « assujetti au service national » peut être déclaré en état d'insoumission. Cependant, dans le langage courant, la notion d'insoumission est souvent confondue avec celle d'objection de conscience...

• ŒUVRES D'ART & PRISES DE GUERRE (1945)

  • Écrit par Klaus GOLDMANN
  • 2 346 mots
  • 3 médias

  En visite officielle à Athènes pendant l'été de 1993, Boris Eltsine, président de la fédération de Russie, a révélé que le Trésor de Priam (les objets en or trouvés par Heinrich Schliemann à Troie) se trouvait bien à Moscou, confirmant ainsi ce qui était connu depuis 1991 grâce...

• PRISE DE GUERRE

  • Écrit par Patricia BUIRETTE
  • 808 mots

  Le terme « prise », dans un sens passif, désigne le navire capturé ou la marchandise saisie au cours d'une opération de prise ; dans un sens actif, il sert à déterminer l'opération de guerre navale ayant pour effet la capture ou la saisie, la confiscation devant obligatoirement...

• PRISONNIER DE GUERRE

  • Écrit par Jean DELMAS
  • 348 mots

  Le prisonnier de guerre bénéficie du statut de protection tel qu'il est défini par les règlements annexés aux conventions de La Haye du 18 octobre 1907 et par les conventions de Genève de 1929 et de 1949. En vertu de ce statut, le prisonnier doit être traité avec humanité et protégé contre les...