BLOCUS
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Comme toutes les institutions du droit de la guerre, le blocus a été profondément affecté par l'évolution des techniques de combat et la transformation des règles relatives au recours à la force. À l'origine, le blocus est une opération de guerre maritime par laquelle les forces navales d'un belligérant interceptent les communications avec une portion du littoral occupé par l'ennemi. Aujourd'hui, cette notion s'est étendue et dégradée. D'autres institutions, s'apparentant au blocus (embargo, quarantaine), mais plus souples et mieux adaptées aux conditions de la guerre moderne, se sont développées et tendent aujourd'hui à remplacer le blocus dans la gamme des instruments de coercition.
Dégradation de la notion classique
Pour saisir la dégradation de la notion classique de blocus, il faut analyser ses règles traditionnelles, puis en suivre le déclin.
L'institution dans le droit de la guerre traditionnelle
Jusqu'au xixe siècle, le blocus est une institution du droit de la guerre. Il implique donc l'existence de l'état de guerre entre la « puissance bloquante » et l'État bloqué. Il est soumis à des règles strictes, relatives à sa notification et à son effectivité.
La notification du blocus est une mesure de publicité destinée à porter à la connaissance des intéressés les intentions de la puissance bloquante. Il importe que les navires se dirigeant vers le littoral bloqué connaissent l'interdiction d'accès édictée par le belligérant. Le droit de la guerre impose donc une notification générale du blocus aux États tiers, par voie diplomatique. En outre, le commandant de la « force bloquante » est tenu de notifier sur les lieux, aux autorités locales, l'instauration du blocus. Faut-il, de surcroît, avertir les navires qui tenteraient de gagner la zone bloquée ? L'exigence d'une notification spéciale aux commandants des navires intéressés a fait l'objet d'une controverse à la fin du xixe siècle et au début du xxe ; la jurisprudence française considérait la notification spéciale comme une condition de validité du blocus, alors que les tribu [...]
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Écrit par :
- Jean-Pierre COT : professeur à l'université de Paris-I
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Pour citer l’article
Jean-Pierre COT, « BLOCUS », Encyclopædia Universalis [en ligne], consulté le 20 mai 2020. URL : http://www.universalis.fr/encyclopedie/blocus/