Droit médiéval

Articles

• GRANDE CHARTE, en bref

  • Écrit par Wanda MASTOR
  • 201 mots

  C'est en Angleterre, au Moyen Âge, qu'apparaît le premier grand texte reconnaissant des libertés et des droits intangibles aux sujets d'un royaume. La Grande Charte, Magna Carta, concédée en juin 1215 par Jean sans Terre sous la pression des barons et de l'Église, garantit...

• GRANDE CHARTE

  • Écrit par Roland MARX
  • 344 mots

  Premier monument de la Constitution anglaise, rédigé et promulgué en 1215. Bien qu'en théorie ils aient été dus à une médiation de l'archevêque de Canterbury, Étienne Langton, entre le roi et ses grands vassaux, ses soixante-trois articles sont imposés à Jean sans Terre par une...

• GRANDS JOURS

  • Écrit par Jean FAVIER
  • 304 mots

  Sessions judiciaires exceptionnelles tenues par des commissions du parlement en diverses provinces afin d'y accélérer les appels et de rapprocher la justice des justiciables. Souvent motivée par des considérations politiques, la tenue de Grands Jours demeura toujours à la discrétion du roi de France...

• ḤANAFITE ÉCOLE

  • Écrit par Yves THORAVAL
  • 194 mots

  École d'interprétation (mādhhāb) de la loi religieuse musulmane (sharia), le courant hanafite se rattache aux enseignements des écoles juridiques anciennes de Koufa et de Bassorah (Irak) et dépend d'un théologien, l'imām Abū Hanīfa (700 env.-767), dont l'enseignement a été développé par...

• ḤANBALITE ÉCOLE

  • Écrit par Yves THORAVAL
  • 177 mots

  La plus dogmatique et la plus puriste des mādhhābs (écoles d'interprétation) de jurisprudence de l'islām sunnite, le ḥanbalisme (ḥanābila) est fondé sur les enseignements de l'imām Aḥmad b. Ḥanbal ; ce dernier, partisan de l'origine divine du droit, rejetait par là même l'opinion...

• JUSTICE ROYALE

  • Écrit par Solange MARIN
  • 506 mots

  Le roi est la source de toute justice et c'est de sa fonction de justicier suprême qu'il tire ses pouvoirs. Cette notion est inséparable de la souveraineté dans les royautés occidentales. La main de justice, qui est une variante du sceptre, est remise au roi le jour de son sacre,...

• JUSTICE SEIGNEURIALE

  • Écrit par Frédéric BLUCHE
  • 743 mots

  La justice seigneuriale proprement dite apparaît avec la seigneurie banale à la fin du x^e siècle. Elle dérive de la justice publique franque et de la délégation aux comtes, à l'époque carolingienne, de pouvoirs judiciaires étendus. Elle constitue au Moyen Âge la prérogative politique par excellence,...

• LETTRE DE CACHET

  • Écrit par Frédéric BLUCHE
  • 330 mots

  Les lettres de cachet sont victimes d'une déviation sémantique presque toujours péjorative. On en oublie jusqu'à la signification originelle, qui est pourtant bien simple et fort innocente : ce sont des manifestations discrètes et personnalisées de l'autorité royale, par opposition aux lettres «...

• LIT DE JUSTICE

  • Écrit par Pierre-Robert LECLERCQ
  • 287 mots

  À l'origine, le lit de justice, ou lit de parement, était le lieu de la chambre royale où le roi recevait lors des séances solennelles. Plus tard, le terme a désigné à la fois le trône du roi au parlement de Paris, quand il y présidait une séance, et la séance elle-même.

  Au milieu...

• MALIKITE ou MALÉKITE ÉCOLE

  • Écrit par Yves THORAVAL
  • 161 mots

  L'une des quatre écoles de jurisprudence (mādhhāb) de l'islām sunnite, appelée anciennement école de Médine, le courant mālikite est centré sur l'enseignement de l'imām Mālik ibn Anas (env. 715-795), qui passa la plus grande partie de sa vie à Médine. Attirant un grand nombre d'étudiants...