FISCALE ÉCONOMIE

Articles

• IMPÔT - Économie fiscale

  • Écrit par Jacques LE CACHEUX
  • 4 375 mots
  • 1 média

  Parce que l'État occupe aujourd'hui, dans la plupart des pays développés, une place considérable dans l'économie, les prélèvements obligatoires qui en assurent le financement sont au cœur de débats incessants et de réflexions en constant renouvellement. Les modalités du prélèvement, la structure générale...

• BENELUX

  • Écrit par Paul KESTENS
  • 2 952 mots
  ...temps de l'union douanière. En 1949, les importations de l'Union économique belgo-luxembourgeoise en provenance des Pays-Bas représentaient 9,3 p. 100 du total des importations de l'U.E.B.L. ; en 1966, ce chiffre se montait à 14,6 p. 100. Pour les exportations de l'U.E.B.L. à destination des Pays-Bas, les...

• BOISGUILBERT ou BOISGUILLEBERT PIERRE LE PESANT sieur de (1646-1714)

  • Écrit par Jean-Marie CONSTANT
  • 979 mots

  Issu d'une famille d'officiers de la Chambre des comptes, Boisguillebert fut très influencé par des études faites chez les Jansénistes et en conserva une grande indépendance d'esprit. Après un passage à la faculté de droit, il devint avocat, puis magistrat ; il fut nommé...

• BUDGET DE L'ÉTAT

  • Écrit par Raymond FERRETTI, Paul GAUCHER
  • 6 966 mots
  L'exemple des fluctuations dela fiscalité directe aux États-Unis est aussi caractéristique. Cette politique, connue sous le nom de « flexibilité fiscale », consiste à faire varier le niveau du prélèvement fiscal opéré par l'impôt direct pour corriger les mouvements de la conjoncture...

• CANADA, économie

  • Écrit par Serge COULOMBE
  • 7 923 mots
  Après la Seconde Guerre mondiale, les disparités régionales au Canada étaient plus marquées que dans les autres pays industrialisés (Williamson, 1965). Ces disparités allaient encore s’accentuer avec l’entrée de Terre-Neuve dans la Confédération. Le revenu par habitant à Terre-Neuve n’atteint alors que...

• DESMARETS NICOLAS, seigneur de Maillebois (1648-1721)

  • Écrit par Myriam COHEN
  • 747 mots

  Neveu et disciple de Colbert, Nicolas Desmarets eut à soutenir l'énorme effort de guerre de Louis XIV contre l'Europe coalisée, dans une période de marasme économique. Saint-Simon le juge « ingrat », « bourru », le traite de « vizir rogue », puis, admirant son attitude face aux difficultés, lui...

• ÉCONOMIE SOUTERRAINE

  • Écrit par Philippe BARTHÉLÉMY
  • 7 306 mots
  • 1 média
  Laproduction souterraine ainsi définie a bien entendu des répercussions sur les recettes fiscales et sociales qui sont amputées. La recherche des montants soustraits est cependant difficile pour les services fiscaux qui doivent distinguer des cas de déclarations sous-estimées par des entreprises ayant...

• ÉCOTAXE

  • Écrit par Franck-Dominique VIVIEN
  • 2 357 mots
  • 4 médias
  Par extension, quand on traite des écotaxes, il convient aussi de s'intéresser à l'impact que peut avoir l'ensemble de la fiscalité sur l'environnement, que les taxes considérées soient qualifiées d'environnementales ou non. Souvent, en effet, cette dénomination d'écotaxe n'est qu'un affichage politique...

• FINANCES PUBLIQUES

  • Écrit par Élisabeth VESSILLIER
  • 762 mots

  L'expression « finances publiques » désigne à la fois les fonds relevant des diverses activités publiques et la science qui s'y rapporte. Exprimée au xix^e siècle par le baron Louis, par Léon Say et par d'autres financiers, celle-ci manifestait par ses maximes le souci de l'État...

• FONDATIONS

  • Écrit par Michel POMEY
  • 6 761 mots
  • 1 média
  Le régime fiscal des fondations et de leurs bienfaiteurs est tellement important que, souvent, aux États-Unis par exemple, il conditionne le développement de celles-ci.

• FOUNDATIONS OF SUPPLY-SIDE ECONOMICS, V.A. Canto, D.H. Joines et A.B. Laffer - Fiche de lecture

  • Écrit par Annie SORIOT
  • 1 154 mots
  • 1 média
  Les auteurs de Foundations of Supply-Side Economics étudient les effets macroéconomiques (sur les revenus des facteurs, le marché du travail, la croissance économique) de la fiscalité à partir de la théorie néo-classique « standard » du choix économique : les agents maximisent leur satisfaction en...

• INTERVENTION DE L'ÉTAT, économie

  • Écrit par Dominique HENRIET, André PIETTRE
  • 10 809 mots
  S'ajoutant au droit social, la politique fiscale est devenue une arme privilégiée de l'interventionnisme.

• LAFFER ARTHUR B. (1940- )

  • Écrit par Universalis
  • 602 mots

  Économiste américain, Arthur Laffer défend la thèse selon laquelle une baisse des taux d'imposition peut générer une hausse des recettes fiscales. Sa théorie influença la politique économique des États-Unis dans les années 1980.

  Né à Youngstown, en Ohio, Arthur Betz Laffer étudie l'économie...

• MUSGRAVE RICHARD (1910-2007)

  • Écrit par Jean-Marc DANIEL
  • 933 mots

  Économiste spécialisé dans ce qu'il est convenu d'appeler l'économie publique, Richard Abel Musgrave est né le 14 décembre 1910 à Koenigstein, en Allemagne, dans les environs de Francfort. Après avoir commencé des études supérieures à l'université de Munich, il rejoint Heidelberg. En 1933, il postule...

• PARADIS FISCAUX

  • Écrit par Jean de MAILLARD, Dominique PLIHON
  • 4 654 mots

  Au cœur de la finance mondialisée contemporaine, les paradis fiscaux et judiciaires alimentent plus souvent la rubrique des scandales que celle de l'économie. Les économistes n'aiment guère évoquer ces places offshore (littéralement « loin du rivage ») où la mondialisation libérale organise les dérogations...

• PARAFISCALITÉ

  • Écrit par Jean-Claude MAITROT
  • 656 mots

  Sous le nom de parafiscalité, on désignait un certain nombre de prélèvements obligatoires effectués sur les particuliers ou sur les entreprises, afin de financer un ensemble déterminé de prestations spécifiques. Mais la définition précise de l'ensemble de la parafiscalité a toujours été difficile....

• TAXE

  • Écrit par Jean-Claude MAITROT
  • 566 mots

  Le vocabulaire financier n'est pas toujours précis, et une terminologie insuffisamment nette ne permet pas toujours de dégager des principes sûrs de discrimination. Il est ainsi courant d'utiliser le terme « taxe » comme synonyme d'impôt ; la confusion de ces deux vocables est fréquente, ainsi qu'en...

• TVA (taxe à la valeur ajoutée)

  • Écrit par André BOYER
  • 825 mots

  Née en France en 1954, la taxe à la valeur ajoutée (TVA) a été notamment adoptée par la république fédérale d'Allemagne, la Belgique, les Pays-Bas, le Luxembourg, le Danemark, la Norvège, la Suède, le Royaume-Uni, l'Italie, et l'Irlande.

  Les taxes sur le chiffre d'affaires...