ALIMENTAIRE LÉGISLATION

Articles

• ALIMENTATION (Aliments) - Législation

  • Écrit par Alain SOROSTE
  • 3 141 mots

  Le commerce des denrées alimentaires, comme tous les commerces de produits de grande consommation, pourrait relever simplement d'un contrat entre le client et son fournisseur. La denrée alimentaire serait dès lors définie dans le cadre d'un contrat ou d'une offre commerciale à travers des spécifications...

• AGRICULTURE - Politiques agricoles et négociations internationales

  • Écrit par Laurence ROUDART
  • 10 574 mots
  • 6 médias
  ...la Nouvelle-Zélande (ces deux derniers pays prônant la libéralisation des échanges) protègent ainsi très fortement certains de leurs marchés agricoles. L’Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires (l’un des vingt-neuf accords de l’OMC) – qui traite des questions relatives à la santé des humains,...

• ALCOOLISME FŒTAL

  • Écrit par Chantal GUÉNIOT
  • 899 mots

  Depuis 2007, toutes les bouteilles d'alcool en France comportent un pictogramme pour mettre en garde les femmes enceintes sur les risques de la consommation d'alcool pour le fœtus. Bien qu'à peine visible, ce dessin a constitué une petite révolution dans notre pays viticole, en symbolisant le...

• ALIMENTATION (Aliments) - Technologies de production et de conservation

  • Écrit par Paul COLONNA
  • 7 414 mots
  • 3 médias
  Une réglementation particulière a été mise en place pour certifier auprès du consommateur l'origine des aliments. En France, la mention A.O.C. (appellation d'origine contrôlée) identifie un produit agricole, brut ou transformé, qui tire son authenticité et sa typicité de son origine géographique. Elle...

• ALIMENTATION (Économie et politique alimentaires) - Enjeux de politiques publiques

  • Écrit par Daniel NAIRAUD
  • 6 125 mots
  L' harmonisation communautaire visant à établir la libre circulation des marchandises a concerné les denrées alimentaires à trois niveaux importants :

• ARÔMES

  • Écrit par Gaston VERNIN
  • 1 089 mots
  • 1 média

  Ensemble de composés volatils odorants émanant d'un aliment et perçu par la voie rétronasale lors de son absorption. Les arômes représentent une composante de la saveur, résultant elle-même de l'ensemble des sensations gustatives et olfactives. Ces molécules, dont la proportion globale...

• COMMERCE INTERNATIONAL - Politique du commerce extérieur

  • Écrit par Bernard GUILLOCHON
  • 7 554 mots
  • 2 médias
  ...exportatrice. Les mesures SPS s'appuient sur le droit d'un pays à défendre la santé de ses habitants et à préserver la qualité de son environnement. Ainsi, le refus de la part de l'UE d'importer depuis les États-Unis des viandes nourries aux activateurs de croissance (« bœuf aux hormones ») prend argument...

• FRAUDES ALIMENTAIRES

  • Écrit par Egizio VALCESCHINI
  • 5 257 mots
  • 4 médias
  La législation européenne sur les denrées alimentaires est très détaillée dans le domaine de la sécurité des aliments, prévoyant des contrôles et des tests pour détecter la présence de résidus et d'autres formes de contamination des denrées alimentaires destinées à l’homme ou aux animaux. En revanche,...

• O.G.M. - Les risques

  • Écrit par Louis-Marie HOUDEBINE
  • 4 779 mots
  La consommation d'un O.G.M. n'est autorisée dans l'Union européenne (U.E.) que si un certain nombre de tests d'innocuité ont été effectués et agréés par des commissions nationales (par exemple, l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments, A.F.S.S.A.) et l'Agence européenne de sécurité des...

• TRAÇABILITÉ AGROALIMENTAIRE

  • Écrit par Egizio VALCESCHINI
  • 5 800 mots
  • 10 médias
  La nouvelle réglementation européenne en matière de sécurité de l’alimentation, dite « paquet hygiène », entrée en vigueur en 2006, rend obligatoire une traçabilité dans le secteur agroalimentaire. L’objectif est d’être en capacité de contenir les effets déstabilisateurs d’une éventuelle crise...