TRAVAIL DROIT DU

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Articles

• LYON-CAEN GÉRARD (1919-2004)

  • Écrit par Antoine JEAMMAUD
  • 1 010 mots

  Gérard Lyon-Caen fut l'un des plus prestigieux spécialistes français du droit du travail. Après avoir soutenu en 1945 une thèse de doctorat sur les spoliations, il est agrégé de droit privé en 1947. Professeur à la faculté de Saïgon, puis à celle de Dijon (1950), enfin à la faculté de droit de Paris...

• MACROÉCONOMIE - Systèmes financiers

  • Écrit par Jean-Paul POLLIN
  • 6 902 mots
  ...complémentarité entre le contenu des contrats financiers et l'organisation des relations sociales. Car les droits de propriété dont disposent les apporteurs de capitaux sont naturellement interdépendants desdroits acquis par les salariés (leur pouvoir dans l'entreprise, leur participation aux résultats, etc.).

• MEDEF (Mouvement des entreprises de France), ex-CNPF

  • Écrit par Olivier MÉRIAUX
  • 2 242 mots
  ...certes relancée, mais elle n'est que le véhicule permettant de décentraliser la négociation vers la branche et surtout vers les acteurs de l'entreprise. Sous couvert de défendre « l'autonomie contractuelle » contre l'emprise de la réglementation étatique, discours auquel certaines organisations syndicales...

• OIT (Organisation internationale du travail)

  • Écrit par Victor-Yves GHEBALI
  • 3 394 mots

  Née à l'aube du xix^e siècle, à partir de réflexions éthico-économiques sur le « coût humain » de la révolution industrielle, l'idée d'une législation internationale du travail procédait d'une triple nécessité : l'amélioration du sort matériel et moral des masses laborieuses, le...

• PRESSE - Droit de la presse

  • Écrit par Emmanuel DERIEUX
  • 4 301 mots
  L'attribution de la qualité de journaliste découle du constat qu'un individu exerce cette activité, par ailleurs mal définie. L'article L. 761-2 du Code du travail pose que « le journaliste professionnel est celui qui a pour occupation principale, régulière et rétribuée l'exercice de sa profession...

• PRUD'HOMMES CONSEILS DE

  • Écrit par Isabelle VACARIE
  • 607 mots

  Les corporations condamnées par Turgot, abolies par l'édit du 5 février 1776 signé par Louis XVI, sont définitivement supprimées par la Révolution française et avec elles les juridictions des corps de métiers. À la demande des soyeux de Lyon qui réclament à Napoléon une juridiction d'arbitrage, celui-ci...

• ROYAUME-UNI - Économie

  • Écrit par Emmanuel HACHE et Catherine MATHIEU
  • 12 032 mots
  • 4 médias
  ...dans l'État ». La défense de la liberté du travail par le nouveau gouvernement s'est traduite par un bras de fer permanent avec les forces syndicales. Le moment décisif de la lutte antisyndicale de l'ère Thatcher restera la défaite historique du syndicat des mineurs pendant l'hiver 1984-1985, au cours duquel...

• SALARIAT

  • Écrit par Denis CLERC
  • 8 743 mots
  • 2 médias
  ...pas en cause, sauf si l'employé parvient à prouver la culpabilité de son patron. Il faut attendre la fin du siècle pour que l'évidence soit reconnue :  »Il est logique de faire supporter la réparation du dommage causé par le travail à ceux qui ont l'initiative, la direction et le profit du travail, c'est-à-dire...

• SLOVAQUIE

  • Écrit par Fedor BALLO , Jaroslav BLAHA , Encyclopædia Universalis , Michel LARAN et Marie-Claude MAUREL
  • 9 282 mots
  • 8 médias
  Par ailleurs,le Code du travail fut radicalement modifié, afin de faciliter les licenciements et d'abaisser la protection des chômeurs, pour garder l'avantage des coûts bas. En 2003, le taux horaire slovaque était le plus faible d'Europe (3,06 euros de l'heure) et le coût du travail, à productivité...

• SONS - Bruit

  • Écrit par Pierre BUGARD , Claude CARLES , Encyclopædia Universalis et Gérard MANGIANTE
  • 8 935 mots
  • 6 médias
  La protection des travailleurs contre le bruit est régie par un décret du 21 avril 1988. Suivant l'activité de l'entreprise, l'employeur doit procéder à des mesures du bruit subi pendant le travail de façon à identifier les postes où le niveau d'exposition sonore quotidienne atteint ou dépasse le niveau...

• SYNDICALISME

  • Écrit par Guy CAIRE et Thomas LOWIT
  • 13 223 mots
  Par ailleurs, le contenu de la négociation collective change : à l'acquisition de droits et avantages nouveaux (augmentations des salaires, amélioration des conditions de travail...) qui en était traditionnellement l'objectif, se substituent des négociations « donnant-donnant » pouvant conduire à accepter...

• TRAVAIL SOCIOLOGIE DU

  • Écrit par François VATIN
  • 6 646 mots
  • 7 médias
  L'émergence de cette science du travail est indissociable de la reconnaissance du fait salarial, qui se traduit en France parla définition jurisprudentielle du « contrat de travail », distinct des contrats civils ordinaires. Est ainsi reconnu, conformément aux vues de Marx et de Tocqueville, un...

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