SÉNAT (France)

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Le palais du Luxembourg, siège traditionnel de la Seconde Chambre depuis 1799

Le palais du Luxembourg, siège traditionnel de la Seconde Chambre depuis 1799
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France : groupes politiques au Sénat (2004-2014)

France : groupes politiques au Sénat (2004-2014)
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Le Sénat est sans doute aujourd'hui l'institution la plus critiquée de la Ve République – un Premier ministre (Lionel Jospin en l'occurrence) l'ayant même qualifié un jour d'« anomalie démocratique ». Pourtant, l'idée même d'une seconde chambre s'inscrit dans une longue tradition à la fois théorique et pratique.

Le palais du Luxembourg, siège traditionnel de la Seconde Chambre depuis 1799

Le palais du Luxembourg, siège traditionnel de la Seconde Chambre depuis 1799

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Commandé au début du XVIIe siècle par Marie de Médicis à l'architecte Salomon de Brosse, le palais du Luxembourg s’inspire du palais Pitti à Florence. La reine mère cessa d’y résider en 1631, après la journée des Dupes (1630). Le Sénat y est installé par le Consulat en 1799.... 

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Du point de vue de la théorie politique en effet, le bicamérisme est un principe d'organisation aussi ancien que le constitutionnalisme lui-même : de fait, la division du Parlement en deux chambres constituait un des traits caractéristiques de la Constitution d'Angleterre, louée par Montesquieu dans l'Esprit des lois, parce qu'agencée de telle sorte que « le pouvoir arrête le pouvoir ». C'est bien de cela qu'il s'agit : on craint les emportements, les passions, l'emballement d'une chambre unique (notamment démocratique) laissée à elle-même et portée, puisqu'elle ne rencontre par hypothèse aucune limite, à ne pas respecter ses propres règles procédurales. L'institution d'une seconde chambre permet donc de contrebalancer, de donner des freins, et au minimum de la lenteur à ces excès supposés. La sagesse est donc le résultat attendu de la combinaison de deux chambres, et non ce qui devrait nécessairement caractériser la seconde – même si le glissement de l'une à l'autre thèse est fréquent.

Si cette conception du bicamérisme peut apparaître un peu datée, il faut remarquer que l'organisation actuelle de notre Sénat en porte indéniablement la marque : le soin, par exemple, avec lequel le mandat des sénateurs est dissocié de celui des députés (les premiers étant élus pour six ans et se renouvelant par moitié tous les trois ans, tandis que l'Assemblée nationale est élue en bloc tous les cinq ans) atteste de l'importance accordée, encore de nos jours, à l'idée d'un contrepoids nécessaire à l'Assemblée issue directement du peuple.

Du point de vue de la pratique constitutionnelle française comme étrang [...]

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Écrit par :

  • : maître de conférences en droit public à l'université de Cergy-Pontoise

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Arnaud LE PILLOUER, « SÉNAT (France) », Encyclopædia Universalis [en ligne], consulté le 17 juin 2019. URL : http://www.universalis.fr/encyclopedie/senat/