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PROPRIÉTÉ

Bibliographie

Ouvrages généraux

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H. & L. Mazeaud, F. Chabas, Leçons de droit civil, t. II, vol. II : Le Droit de propriété et ses démembrements, Montchrestien, Paris, 4e éd. 1994

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Études spécialisées

B. A. Ackerman, Private Property and the Constitution, Yale Univ. Press, New Haven (Conn.), 1978

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M.-C. Maurel dir., Les Décollectivisations en Europe centrale, t. I, univ. Paul-Valéry, Montpellier, 1992

Nouvelles Technologies et propriété, colloque, Éd. Thémis-Litec, Montréal-Paris, 1991

P. Ourliac & J. de Malafosse, Histoire du droit privé, t. II : Les Biens, Paris, 1961, 2e éd. 1969

Propriété et Révolution, colloque, Y. Koubi éd., C.N.R.S., Paris, 1990

R. Rarijaona, Le Concept de propriété en droit foncier de Madagascar. Étude de sociologie juridique, Paris, 1967

M.-F. Renoux-Zagamé, Origines théologiques du concept moderne de propriété, Droz, Genève-Paris, 1987

M. Schüller, Reform der ländlichen Eigentumsrechtsstrukturen in China 1978 bis 1987, P. Lang, Francfort, 1990

K. Stoyanovitch, Le Régime de la propriété en U.R.S.S., Paris, 1962

Systèmes fonciers à la ville et au village : Afrique noire francophone, rec. de textes, L'Harmattan, 1986

R. Wendt, Eigentum und Gesetzgebung, C. F. Müller, Heidelberg, 1985.

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Écrit par

  • : professeur à la faculté de droit et des sciences économiques de l'université de Madagascar

Classification

Pour citer cet article

Georges ROUHETTE. PROPRIÉTÉ [en ligne]. In Encyclopædia Universalis. Disponible sur : (consulté le )

Autres références

  • ACTIONNAIRES

    • Écrit par Pierre BALLEY
    • 8 189 mots
    • 2 médias
    Ces particularités ne peuvent manquer d'influer sur l'exercice des droits traditionnels du propriétaire : le fructus, l'usus et l'abusus. Le fructus, c'est-à-dire le droit aux fruits, ou bénéfices, ne pose pas de problème grave. Les bénéfices étant établis en monnaie, il suffit...
  • AGRICULTURE - Accès aux ressources productives

    • Écrit par Michel MERLET, Olivier PETIT
    • 7 339 mots
    • 5 médias
    ...correspondent à une situation historique particulière, développée en Europe à partir des régimes féodaux et transformée par la Révolution française. Ils privilégient la figure du propriétaire, détenant la quasi-totalité des droits. En France, le Code civil reprend les termes d'usus, fructus, et...
  • ALIÉNATION

    • Écrit par Paul RICŒUR
    • 8 006 mots
    ...moi à la chose par la relation longue de la reconnaissance juridique. Le contrat de volonté à volonté transpose la prise de possession en droit de propriété. « La propriété, dont le côté d'existence et d'extériorité ne se borne plus à une chose, mais contient aussi le facteur d'une volonté (par suite...
  • ANARCHISME

    • Écrit par Henri ARVON, Universalis, Jean MAITRON, Robert PARIS
    • 13 391 mots
    • 7 médias
    Alors que Proudhon, loin de condamner la propriété privée, soutient que la possession constitue la base même de la liberté individuelle, les anarchistes communistes suppriment la propriété en affirmant que, née de l'injustice, elle l'engendre à son tour. Or, le rétablissement de l'égalité économique...
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Voir aussi