BIENS NATIONAUX

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Les propriétés de l'Église et des contre-révolutionnaires qui ont été saisies, nationalisées et vendues lors de la Révolution française forment les biens nationaux. La nature et l'importance de ces biens sont variables comme le sont les motifs de l'opération. En témoigne la série des lois et décrets qui régissent les biens nationaux. Une littérature abondante s'est attachée à éclairer cette question : en émergent l'ouvrage classique de Marcel Marion, La Vente des biens nationaux pendant la Révolution (1908), et les publications de la commission d'histoire économique de la Révolution, auxquels il faut ajouter un grand nombre de travaux régionaux, depuis Les Paysans du Nord pendant la Révolution française de Georges Lefebvre (1924) aux Paysans de l'Ouest de Paul Bois (1960). On distingue dans tous les cas ce qu'on appelle les biens nationaux de première origine, provenant du patrimoine de l'Église depuis 1789, et les biens nationaux de deuxième origine, confisqués sur les émigrés et les condamnés politiques depuis 1792.

À la veille de la Révolution française, l'Église possède un patrimoine foncier étendu et souvent mal entretenu ; on l'estime suivant les régions à une moyenne oscillant de un dixième à un cinquième du territoire. Dès le 2 novembre 1789, la Constituante, placée devant une situation financière difficile, décrète que les biens du clergé sont à la disposition de la nation ; celle-ci, en contrepartie, prend à sa charge les frais du culte, l'entretien de ses ministres et l'assistance aux pauvres. Cette mesure de sécularisation n'est d'ailleurs pas nouvelle. Une conception traditionnelle mettait à la disposition du roi le patrimoine ecclésiastique dans les périodes critiques. De plus, les économistes critiquent l'existence des trop grandes propriétés et leur mauvaise gestion.

Après la décision de principe de la Constituante, il reste à passer à l'application, c'est-à-dire à la vente des biens confisqués. La quantité est si importante qu'on n'ose pas les mettre en b [...]

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Pour citer l’article

Pierre DUPARC, « BIENS NATIONAUX », Encyclopædia Universalis [en ligne], consulté le 09 septembre 2019. URL : http://www.universalis.fr/encyclopedie/biens-nationaux/