Directives et règlements communautaires

Articles

• HABITATS-FAUNE-FLORE DIRECTIVE

  • Écrit par Denis COUVET
  • 508 mots

  En affichant l'objectif de préserver la faune et la flore terrestres rares et/ou menacées, ainsi que leurs habitats, la directive européenne, adoptée le 21 mai 1992, vient compléter la directive oiseaux du 2 avril 1979. Ces deux dispositifs constituent le fondement de la création...

• NATURA 2000

  • Écrit par Universalis
  • 494 mots

  « Natura 2000 » est un réseau européen de sites écologiques dont les objectifs sont, d'une part, la préservation de la biodiversité, et, d'autre part, la valorisation des territoires. Ces sites sont désignés au titre de deux directives européennes : la directive « oiseaux...

• OISEAUX DIRECTIVE

  • Écrit par Sandrine MALJEAN-DUBOIS
  • 947 mots
  • 1 média

  Parmi les différents éléments de notre environnement, les oiseaux sauvages tiennent une place particulière. La volonté de les protéger est ancienne et bien établie. Non seulement peu d’espèces ou groupes d’espèces ont fait comme eux l’objet de réglementations qui leur soient spécifiquement et exclusivement...

• POT CATALYTIQUE OBLIGATOIRE EN EUROPE

  • Écrit par Mathieu FLONNEAU
  • 379 mots

  L'entrée en vigueur, en 1993, d'une directive européenne réglementant les émissions polluantes des véhicules constituait une réponse technique à un problème politique et environnemental qui avait déjà entraîné l'adoption de normes draconiennes aux États-Unis, et notamment...

• REACH (Registration, Evaluation and Authorization of Chemicals)

  • Écrit par Pierre LASZLO
  • 8 046 mots
  • 3 médias

  Adopté par l'Union européenne (U.E.) en décembre 2006 et entré en vigueur le 1^er juin 2007, le règlement européen REACH (Registration, Evaluation and Authorization of Chemicals) concerne « l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions...

• SEVESO DIRECTIVE

  • Écrit par Maryse ARDITI
  • 603 mots

  À la suite d'un grave problème dans une usine chimique – Icmesa (filiale de Givaudan) – survenu le 10 juillet 1976 à Seveso (Italie), qui a provoqué l'émission d'un nuage toxique lourdement chargé en dioxines, l'Europe se dote, le 24 juin 1982, de sa première...