Directives et règlements communautaires


HABITATS-FAUNE-FLORE DIRECTIVE

  • Écrit par 
  • Denis COUVET
  •  • 508 mots

En affichant l'objectif de préserver la faune et la flore terrestres rares et/ou menacées, ainsi que leurs habitats, la directive européenne, adoptée le 21 mai 1992, vient compléter la directive oiseaux du 2 avril 1979. Ces deux dispositifs constituent le fondement de la création d'un vaste réseau écologiqu […] Lire la suite

NATURA 2000

  • Écrit par 
  • Universalis
  •  • 494 mots

« Natura 2000 » est un réseau européen de sites écologiques dont les objectifs sont, d'une part, la préservation de la biodiversité, et, d'autre part, la valorisation des territoires. Ces sites sont désignés au titre de deux directives européennes : la directive « oiseaux » de 1979, et la directive « habitats fa […] Lire la suite

OISEAUX DIRECTIVE

  • Écrit par 
  • Sandrine MALJEAN-DUBOIS
  •  • 947 mots
  •  • 1 média

Parmi les différents éléments de notre environnement, les oiseaux sauvages tiennent une place particulière. La volonté de les protéger est ancienne et bien établie. Non seulement peu d’espèces ou groupes d’espèces ont fait comme eux l’objet de réglementations qui leur soient spécifiquement et exclusivement consacrées, mais c’est encore en leur faveur qu’ont […] Lire la suite

POT CATALYTIQUE OBLIGATOIRE EN EUROPE

  • Écrit par 
  • Mathieu FLONNEAU
  •  • 379 mots

L'entréeen vigueur, en 1993, d'une directive européenne réglementant les émissions polluantes des véhicules constituait une réponse technique à un problème politique et environnemental qui avait déjà entraîné l'adoption de normes draconiennes aux États-Unis, et notamment dans l'État de Californie (Clean […] Lire la suite

REACH (Registration, Evaluation and Authorization of Chemicals)

  • Écrit par 
  • Pierre LASZLO
  •  • 8 046 mots
  •  • 4 médias

Adopté par l'Union européenne (U.E.) en décembre 2006 et entré en vigueur le 1er juin 2007, le règlement européen REACH (Registration, Evaluation and Authorization of Chemicals) concerne « l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) », et institue « une agence européenne des produi […] Lire la suite

SEVESO DIRECTIVE

  • Écrit par 
  • Maryse ARDITI
  •  • 603 mots

Àla suite d'un grave problème dans une usine chimique – Icmesa (filiale de Givaudan) – survenu le 10 juillet 1976 à Seveso (Italie), qui a provoqué l'émission d'un nuage toxique lourdement chargé en dioxines,l'Europe se dote, le 24 juin 1982, de sa première directive pour prévenir les risques d'accidents industriels […] Lire la suite