ANTIQUE DROIT

Articles

• ANTIQUITÉ - Le droit antique

  • Écrit par Jean GAUDEMET
  • 12 008 mots
  • 1 média
  

  L'histoire des droits antiques du monde méditerranéen, à l'exception du droit romain, s'échelonne sur plus de deux millénaires, depuis les fragments du code sumérien d'Ur-Nammu (env. 2080 av. J.-C.) jusqu'aux documents papyrologiques de l'Égypte lagide (iii^e-i^er...

• ACHÈVEMENT DE LA DÉMOCRATIE ATHÉNIENNE

  • Écrit par Christian HERMANSEN
  • 279 mots

  La « remise du fardeau » (annulation des dettes) décrétée par Solon vers — 594 est une première mesure en faveur du peuple des paysans athéniens : ils sont libérés à jamais du risque d'esclavage pour dettes envers les nobles propriétaires terriens. Mais il faut attendre les...

• ADOPTION

  • Écrit par Pierre MURAT
  • 8 894 mots
  L'institution est connue et pratiquée depuis la plus haute antiquité :les droits mésopotamien, égyptien, hébraïque ou grec la connaissent. Surtout elle a été très pratiquée par les romains, selon des formes et pour des raisons qui ont varié selon les époques. Mais à Rome, la notion de famille...

• ANIMALIER DROIT

  • Écrit par Olivier LE BOT
  • 4 687 mots
  L'acte I est celui des premiers textes. En Orient, l'empereur Aœoka, qui régna sur une large partie du sud de l'Asie au cours du iii^e siècle avant notre ère, fit édicter plusieurs lois exigeant le traitement compassionnel des animaux. Il posa également une interdiction d'abattage de plusieurs...

• ASSYRIE

  • Écrit par Guillaume CARDASCIA, Gilbert LAFFORGUE
  • 9 694 mots
  • 6 médias
  L'organisation sociale, le droit privé et le droit pénal sont reflétés surtout par des « Lois assyriennes » (xiv^e-xiii^e s.) qui nous sont parvenues dans une copie plus récente (vers 1100).

• ATHÈNES

  • Écrit par Guy BURGEL, Pierre LÉVÊQUE
  • 16 998 mots
  • 10 médias
  La société y est de type nettement patriarcal. Chacune des quatre tribus ioniennes est divisée en trois phratries (fraternités), subdivisées en géné (γ́ενη, clans) formés eux-mêmes de familles. L'ensemble des hommes intégrés dans ce système, les gennètes, représente apparemment...

• BABYLONE

  • Écrit par Guillaume CARDASCIA, Gilbert LAFFORGUE
  • 7 328 mots
  • 14 médias
  ...prétend à une domination universelle. Vicaire du dieu national, Mardouk, il est à la fois législateur, juge suprême, administrateur et chef militaire. Dans son Code (1694 env. avant J.-C.), Hammourabi transmet à ses sujets des lois inspirées par les dieux, mais couvertes de son autorité temporelle....

• CIVIL DROIT

  • Écrit par Muriel FABRE-MAGNAN
  • 9 077 mots
  Le droit civil trouve son origine dans les constructions juridiques de la Rome antique, dont les principales dispositions ont été rassemblées et refondues sous l'autorité de l'empereur Justinien, pendant son règne à Byzance (527-565). Ce corpus comprend quatre recueils : le Codex...

• CODE D'HAMMOURABI (1760 av. J.-C. env.)

  • Écrit par Christian HERMANSEN
  • 214 mots
  • 1 média

  Comparé aux « codes » d'Urukagina (— 2350), d'Ur-Nammu (— 2100) ou d'Eshnunna (— 1800), le Code d'Hammourabi constitue, grâce à la découverte en 1901 de la célèbre stèle par l'archéologue Jacques de Morgan, le document le plus complet de l'abondante production...

• CODIFICATION

  • Écrit par Guy BRAIBANT
  • 6 903 mots
  • 1 média
  La codification est une vieille ambition de l'humanité. Les plus anciens codes aujourd'hui connus apparaissent en Mésopotamie deux mille ans avant notre ère. Après le Code d'Our-Nammou, rédigé en réalité, semble-t-il, par son fils Shoulgi (2094-2047 av. J.-C.), et le Code d'Eschouna (vers 1800 av. J.-C.),...

• ESCLAVAGE

  • Écrit par Jean-Pierre BERTHE, Maurice LENGELLÉ, Claude NICOLET
  • 8 509 mots
  • 4 médias
  Tous les attributs de la propriété, transmise à nous par le droit romain, s'appliquaient donc à la chose humaine. L'esclave pouvait être loué ou cédé à bail.

• DRACON (VII^e s. av. J.-C.)

  • Écrit par Jean DELORME
  • 219 mots

  Législateur athénien. On ignore tout de la carrière de Dracon, et le texte d'une seule de ses lois, sans doute promulguée en ~ 621, a été conservé par une inscription, d'ailleurs très mutilée, de la fin du ~ v^e siècle. Quelques autres dispositions, rapportées par des auteurs tardifs,...

• ÉGALITÉ

  • Écrit par Laurence HANSEN-LÖVE
  • 1 458 mots
  La notion d'égalité des droits résulte d'un long processus qui s'enracine dans les sources grecques, judéo-chrétiennes et stoïciennes de notre civilisation. À partir des réformes de Solon et de Clisthène (respectivement au début et à la fin du vi^e siècle av. J.-C.), les citoyens athéniens...

• HAMMOURABI

  • Écrit par Guillaume CARDASCIA
  • 1 268 mots
  • 1 média
  Mais c'est surtout dans son code que se manifeste le génie unificateur de Hammourabi. Le roi en ordonna au moins deux rédactions, séparées par un intervalle de cinq ans. La seconde, dressée dans la trente-quatrième année du règne, est connue par la stèle conservée au Louvre et traduite en français dès...

• INCAPACITÉS JURIDIQUES

  • Écrit par Gabrielle ROCHE
  • 4 516 mots
  ...subjective, le droit fixe une règle uniforme et détermine l'âge où commence la majorité, c'est-à-dire, en principe, la période de pleine capacité. Dans les législations primitives, cet âge était très précoce car on le faisait généralement coïncider avec l'époque de la puberté qui, par exemple, à Rome, avait...

• LOI DES DOUZE TABLES

  • Écrit par Michèle DUCOS
  • 210 mots
  • 1 média

  Selon la tradition, cette première fixation par écrit du droit romain aurait été l'œuvre d'une commission de dix membres (décemvirs), chargés d'établir des lois égales pour les plébéiens et les patriciens. Après sa rédaction, l'ensemble de ces lois fut affiché au Forum sur des tables, d'où son...

• MÉTÈQUES

  • Écrit par Claude MOSSÉ
  • 1 720 mots

  Le terme « métèque » (metoikos) désigne, à Athènes, à l'époque classique, une catégorie particulière d' étrangers qui, moyennant un certain nombre d'obligations, obtiennent le droit de résider sur le territoire de la cité, de s'y livrer à leurs activités professionnelles, et sont assurés...

• MINES, Antiquité gréco-romaine

  • Écrit par Claude DOMERGUE
  • 12 763 mots
  • 1 média
  Ce droit, que l'on peut qualifier de régalien, est total à Athènes, où la propriété du sol est distincte de celle du sous-sol et où, précisément, les pratiques suivies par l'État athénien montrent sans l'ombre d'un doute qu'il en est ainsi. On le voit par exemple dans l'ouvrage de Xénophon, ...

• ORATEURS ET HISTORIENS, Antiquité gréco-romaine

  • Écrit par François HARTOG
  • 2 576 mots
  Il ne s'est agi jusqu'à présent que de paroles orales, mais, entre le vii^e et la fin du v^e siècle avant J.-C., la cité se mit à écrire ses lois, ses décrets, ses règlements, imprimant et exprimant sur ses murs cette même exigence de « publicité » que manifestait, à sa façon, la circulation de la parole...

• OSTRACISME

  • Écrit par Pierre BOUDOT
  • 9 400 mots
  • 2 médias

  À l'origine, le terme d'ostracisme n'avait pas la valeur péjorative qu'on lui donne aujourd'hui. Il sanctionnait un vote des Athéniens contre un citoyen suspect, qui était alors banni pour dix ans. Ce jugement devait atteindre les citoyens trop avides de popularité ou à qui leurs actes avaient valu...

• POLÉMARQUE

  • Écrit par Jean DELORME
  • 248 mots

  Magistrat dont on constate l'existence dans de nombreuses cités ou ligues fédérales grecques. Dans la plupart des cas (il y a doute pour Sparte), le polémarque est élu ou tiré au sort pour une durée limitée (un an en règle générale) selon des conditions diverses d'âge et de cens. La fonction peut...

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