CONSEILS ROYAUX

Articles

• AUTRICHE

  • Écrit par Roger BAUER , Jean BÉRENGER , Annie DELOBEZ , Encyclopædia Universalis , Christophe GAUCHON , Félix KREISSLER et Paul PASTEUR
  • 34 125 mots
  • 21 médias
  Alors que le droit public bohême ou hongrois ne lui offrait que les services d'un chancelier, Ferdinand créa un conseil privé (Geheimer Rat) où il appela des grands dignitaires de la cour et les chefs de certains dicastères. Ainsi, à côté du grand maître d'hôtel (Obersthofmeister) et...

• BANC DU ROI

  • Écrit par Roland MARX
  • 352 mots

  Cour de justice anglaise. À l'origine, à la fin du xii^e siècle, section judiciaire du Conseil du roi. Au début du xiii^e siècle, le Banc du roi (King's Bench) devient l'une des trois hautes cours royales, avec celles de l'Échiquier et des plaids communs, et reçoit dans...

• BOURBONS

  • Écrit par Yves DURAND
  • 6 456 mots
  • 1 média
  ...absolue, ont recours à des moyens de gouvernement qui apparaissent à beaucoup comme des nouveautés insupportables. Le roi gouverne de plus en plus par un Conseil réduit à des commissaires recrutés parmi ses fidèles ou ceux des premiers ministres : conseillers d'État, maîtres des requêtes, intendants...

• CAPÉTIENS (987-1498)

  • Écrit par Jacques LE GOFF
  • 8 060 mots
  ...représentants des villes pour en recevoir des avis en 1302, 1303, 1308 et, limitées semble-t-il à des délégués de certaines villes, en 1309 et 1314. Mais ces assemblées issues de la tradition féodale du « conseil » n'avaient aucun droit à contrôler la royauté, elles n'avaient rien de « parlementaire » au sens...

• CROISSY CHARLES COLBERT marquis de (1625 env.-1696)

  • Écrit par Jean-Marie CONSTANT
  • 632 mots

  Frère du « grand Colbert », Charles Colbert fit ses études au collège de Clermont et à la faculté de droit d'Orléans. Après avoir exercé les charges d'intendant des armées de Catalogne, Provence et Naples, il achète une charge de conseiller au parlement de Metz. Cela lui donnera une compétence particulière...

• CURIA REGIS

  • Écrit par Solange MARIN
  • 523 mots

  Là où est le roi, là est sa cour ; cette cour portait au Moyen Âge le nom latin de curia regis. La famille du roi : mère, épouse, oncles, frères, ses familiers et les domestiques de l'« hôtel » en forment le noyau, autour duquel gravitent les grands feudataires, comtes, évêques et, en France,...

• ÉCHIQUIER

  • Écrit par Roland MARX
  • 533 mots

  L'expression a longtemps désigné en Angleterre la section financière du Conseil du roi, telle qu'elle a commencé à être définie au xi^e siècle sous Henri I^er ; l'appellation a sans doute pour origine le dessin de la nappe recouvrant la table de travail des conseillers, probablement...

• ESPAGNE (Le territoire et les hommes) - De l'unité politique à la guerre civile

  • Écrit par Henri LAPEYRE
  • 14 344 mots
  • 18 médias
  ...douanes. Le reste du territoire se divisait en dix-huit provinces, correspondant aux villes représentées aux Cortes. Le gouvernement était assuré par des Conseils, dont le principal, le Conseil royal ou de Castille, cumulait des attributions législatives, administratives et judiciaires. Les finances étaient...

• FRANCE (Histoire et institutions) - L'État monarchique

  • Écrit par Jehan de MALAFOSSE
  • 7 592 mots
  • 1 média
  Le devoir féodal de conseil, qui est à l'origine des états généraux, se retrouve dans le gouvernement royal « à grand conseil ». Le principe est posé par une ordonnance de 1374. « Nous et nos prédécesseurs nous avons toujours gouverné et gouvernons en tous nos faits par grand nombre de sages, hommes...

• GRANDE CHARTE, en bref

  • Écrit par Wanda MASTOR
  • 201 mots

  C'est en Angleterre, au Moyen Âge, qu'apparaît le premier grand texte reconnaissant des libertés et des droits intangibles aux sujets d'un royaume. La Grande Charte, Magna Carta, concédée en juin 1215 par Jean sans Terre sous la pression des barons et de l'Église, garantit...

• HENRI II PLANTAGENÊT (1133-1189) roi d'Angleterre (1154-1189)

  • Écrit par Roland MARX
  • 578 mots
  • 2 médias

  Petit-fils d'Henri I^er, désigné par son grand-père pour lui succéder dès le moment de sa naissance, écarté en fait du trône par Étienne, neveu du roi défunt, Henri II doit tout à l'énergie de sa mère, Mathilde, et de son père, Geoffroi V Plantagenêt. Il est couronné en 1154 et, dès ce...

• HENRI VIII (1491-1547) roi d'Angleterre (1509-1547)

  • Écrit par Roland MARX
  • 3 975 mots
  • 1 média
  Maintenant le calme religieux dans le royaume, le souverain est d'autant plus libre de poursuivre une politique autoritaire. C'est l'époque de la création de sections locales du Conseil du roi dans les comtés du Nord et sur les « Marches » galloises, du recours systématique à un Conseil privé encore nombreux...

• LOUIS XIV (1638-1715) roi de France (1643-1715)

  • Écrit par Victor-Lucien TAPIÉ
  • 10 435 mots
  • 10 médias
  ...a diminué singulièrement l'autorité, en le confinant dans la présidence du Conseil des parties, qui devint de plus en plus un tribunal administratif. Dans les différents conseils, qui étaient de véritables conseils de gouvernement (Conseil d'en haut, Conseil des dépêches, Conseil des finances), il n'admit...

• MAÎTRE DES REQUÊTES

  • Écrit par Frédéric BLUCHE
  • 438 mots

  Comme le marque jusqu'à la fin de l'Ancien Régime leur titre anachronique, les maîtres des requêtes de l'hôtel du roi ont une origine commensale. Membres de la maison du monarque et magistrats tout ensemble, ils avaient à la fin du Moyen Âge et au début des Temps modernes l'audition...

• PHILIPPE V LE LONG (1294-1322) roi de France (1316-1322)

  • Écrit par Claude GAUVARD
  • 462 mots

  Frère de Louis X, deuxième fils de Philippe le Bel et de Jeanne de Navarre, Philippe V prend le pouvoir dans des conditions douteuses. En attendant la naissance de Jean I^er, il se déclare aussitôt régent du royaume et devient roi à la mort de ce dernier. Lettré, il a le sens du pouvoir. Son...

• PHILIPPE IV LE BEL (1268-1314) roi de France (1285-1314)

  • Écrit par Jacques LE GOFF
  • 5 070 mots
  ...s'accélère. Fait nouveau, les gardes des Sceaux, successeurs des chanceliers, sont des laïcs. Les conseillers royaux viennent du Midi comme du Nord. Au Conseil « secret » siègent des « légistes » méridionaux comme Pierre Flote, Guillaume de Nogaret et Guillaume de Plaisians, grands artisans de la politique...

• POLYSYNODIE

  • Écrit par Louis TRENARD
  • 493 mots

  Gouvernement aux multiples conseils, en France de 1715 à 1718. Louis XIV avait systématiquement écarté les nobles des grandes fonctions du gouvernement pour administrer le pays avec six ministres, dont le contrôleur général des Finances, généralement d'origine bourgeoise. Simples commis aux yeux du...

• RÉGENCE

  • Écrit par Louis TRENARD
  • 822 mots

  Régime établi pendant la minorité de Louis XV (1715-1723) et dans une période de réaction contre le Grand Siècle, le Conseil de régence est dominé par trois hommes : le régent Philippe d'Orléans, le banquier Law et l'abbé Guillaume Dubois. Louis XIV avait réglé dans son...

• REMONTRANCES DROIT DE

  • Écrit par Armel MARIN
  • 525 mots

  Dans la monarchie française, les remontrances ne sont pas tant définies comme un droit que comme un devoir, devoir qui incombe aux parlements et cours souveraines, mais aussi à tous les officiers royaux qui portent d'ailleurs un titre commun, celui de conseiller du roi. C'est au titre de conseillers...

• ROYAUME-UNI - Histoire

  • Écrit par Encyclopædia Universalis , Bertrand LEMONNIER et Roland MARX
  • 43 835 mots
  • 66 médias
  ...corps, le principe du consentement de l'impôt, le droit à l'insurrection ; sa portée réelle réside dans le mythe qui en dérive plusieurs siècles après. Le « Conseil du roi » se développe très progressivement en un Parlement, des administrations prennent corps, le droit et la législation sont en constante...