ÉCHIQUIER

L'expression a longtemps désigné en Angleterre la section financière du Conseil du roi, telle qu'elle a commencé à être définie au xi^e siècle sous Henri I^er ; l'appellation a sans doute pour origine le dessin de la nappe recouvrant la table de travail des conseillers, probablement destiné à faciliter les comptes qu'ils effectuent à l'aide de jetons. La cour de l'Échiquier a rassemblé les grands officiers de la Couronne et divers experts financiers et judiciaires nommés barons de l'Échiquier. Au cours de deux sessions annuelles, à Pâques et à la Saint-Michel, les shérifs viennent présenter leurs comptes et opérer le reversement obligatoire des impositions et revenus royaux. Au xiii^e siècle, la présidence de l'Échiquier est confiée au trésorier, assisté du chancelier de l'Échiquier : cette hiérarchie subsiste jusqu'au règne d'Élisabeth I^re, qui ordonne la séparation de l'Échiquier et de la Trésorerie. Des origines jusqu'au xix^e siècle, l'Échiquier constitue en même temps une cour de justice, théoriquement spécialisée dans le contentieux fiscal, en fait amenée par usurpation à juger même des causes civiles ordinaires par la grâce de la procédure de quo minus : en vertu de cette procédure, une partie peut recourir à la cour sous le prétexte que le dommage subi lui interdit de s'acquitter de ses obligations envers le roi ; la cour peut juger « en équité » sous la présidence du lord-chancelier et du trésorier ou selon la loi commune par l'intermédiaire des barons, placés, à partir du début du xiv^e siècle, sous la présidence d'un chief baron. En 1831-1833, une première série de réformes abolit la procédure de quo minus et les fonctions financières de l'Échiquier, en 1841 la cour perd le droit de juger en équité et en 1873 est fondue dans la nouvelle Haute Cour de justice. Le chancelier de l'Échiquier a bénéficié de l'évolution de la fonction de trésorier, confiée, à partir du xviii^e siècle, au Premier ministre de fait : celui-ci, s'il a parfois assumé en même temps la chan […]