BICAMÉRISME ou BICAMÉRALISME

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Autres références

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AUTRICHE

Écrit par :  Roger BAUER, Jean BÉRENGER, Annie DELOBEZ, Christophe GAUCHON, Félix KREISSLER, Paul PASTEUR,  Universalis

Dans le chapitre "Le régime parlementaire"  : …  Le Parlement autrichien se compose de *deux Chambres, le Conseil national (Nationalrat), élu au suffrage universel direct, et le Conseil fédéral (Bundesrat), représentant les neuf provinces fédérales (Bundesländer). Le Conseil national compte 183 députés et le Conseil fédéral 58 représentants ; une législature du Conseil… Lire la suite

CONSEIL DE LA RÉPUBLIQUE

Écrit par :  Daniel AMSON

… *Dans les dernières années de la III^e République française, le Sénat avait renversé un certain nombre de gouvernements, et notamment — en juin 1937 et en avril 1938 — les deux ministères dirigés par Léon Blum. Cela explique que les partis de gauche, qui avaient en 1946 une grande importance numérique au sein de la deuxième Assemblée… Lire la suite

CONSTITUTION FRANÇAISE DE L'AN III

Écrit par :  Nicolas NITSCH

… *Votée par la Convention plus d'un an après la chute de Robespierre, approuvée par référendum, la Constitution du 5 fructidor an III, c'est-à-dire du 22 août 1795, est, avec ses 377 articles, la plus longue Constitution de notre histoire. Elle a été appliquée durant quatre ans, jusqu'au coup d'État de Bonaparte, le 18 brumaire an VIII. Les… Lire la suite

CONSTITUTIONS FRANÇAISES - (repères chronologiques)

Écrit par :  Christian HERMANSEN

…  dite de l'an III est l'exact contre-pied de la « constitution montagnarde » précédente. *Elle adopte le bicamérisme (le Conseil des Cinq-Cents propose les lois, le Conseil des Anciens les vote) et restaure le suffrage censitaire et une séparation stricte des pouvoirs, avec un exécutif de cinq membres (Directoire) nommés mais non révocables. La… Lire la suite

ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE (Le territoire et les hommes) - La démocratie institutionnelle

Écrit par :  Serge HURTIG,  Universalis

Dans le chapitre "Le Congrès"  : …  *Composé du Sénat (deux membres par État, élus pour six ans et renouvelables par tiers, soit un total de 96 jusqu'en 1958, de 100 depuis l'admission de l'Alaska et de Hawaii au rang d'États membres de l'Union) et de la Chambre des représentants (435 membres élus pour deux ans, répartis proportionnellement à la population de chaque État), le Congrès… Lire la suite

GOUVERNEMENT

Écrit par :  Didier MAUS

Dans le chapitre "Les mécanismes de la responsabilité"  : …  nordiques, il est évident que la solution s'impose d'elle-même. Lorsque au contraire, il existe *deux assemblées, comme en France, en Allemagne, au Royaume-Uni, en Belgique, en Italie, en Espagne ou aux Pays-Bas, il importe de savoir si la responsabilité s'exerce devant les deux assemblées ou devant l'une d'entre elles seulement. Dans la plupart… Lire la suite

INDE (Le territoire et les hommes) - Histoire

Écrit par :  Christophe JAFFRELOT, Jacques POUCHEPADASS

Dans le chapitre "L'ère Nehru"  : …  majorité à la Chambre basse. Celle-ci, la Lok Sabha (Assemblée du peuple), est la pièce maîtresse du* Parlement bicaméral, qui se compose également de la Rajya Sabha ou Assemblée des États. L'Inde est en effet une Union d'États dont le poids se trouve encore accru par la réforme de 1956 faisant coïncider les frontières de ceux-ci avec celles des… Lire la suite

JAPON (Le territoire et les hommes) - Histoire

Écrit par :  Paul AKAMATSU, Vadime ELISSEEFF, Valérie NIQUET

Dans le chapitre "Meiji"  : …  suprême ; le souverain commandait les armées, les ministres étaient responsables devant lui. *Le Parlement avait deux Chambres : celle des nobles, composée de membres de droit et d'autres nommés par l'empereur ; celle des députés, élus au suffrage censitaire. Les premières élections et la première session parlementaire eurent lieu en 1890. En… Lire la suite

JAPON (Le territoire et les hommes) - Droit et institutions

Écrit par :  Jacques ROBERT,  Universalis, Noda YOSIHUKI

Dans le chapitre "La Diète"  : …  La Constitution japonaise, conformément à la tradition parlementaire, a adopté le principe du *bicaméralisme. La Diète comprend deux chambres, la Chambre des représentants et la Chambre des conseillers, toutes deux élues au suffrage universel, mais selon des techniques différentes, qui expliquent pour une large part la nature de leur… Lire la suite

LORDS CHAMBRE DES

Écrit par :  Universalis

… *Chambre haute de la Grande-Bretagne, cette institution du système bicaméral anglais est apparue au xiii^e et au xiv^e siècle comme un élément distinct au sein du Parlement. Elle est composée actuellement : des archevêques de Canterbury et d'York, des évêques de Durham, de Londres et de Winchester, et de vingt… Lire la suite

PAIRS DE FRANCE

Écrit par :  Guillaume de BERTHIER DE SAUVIGNY

… *L'institution d'une Chambre des pairs, dans la Charte de 1814, répondait à l'utilité, alors généralement admise, d'avoir deux chambres dans un système représentatif bien équilibré et aussi d'appuyer, comme en Angleterre, l'autorité du trône sur une aristocratie. Mais, si la Chambre des pairs remplit bien en effet sa fonction de Chambre haute,… Lire la suite

PARLEMENT

Écrit par :  Émile BLAMONT

Dans le chapitre "Formation et organisation du Parlement"  : …  qui conduit à la réunion dans la capitale de l'État d'une ou de deux assemblées (monocamérisme ou *bicamérisme), dont l'ensemble constitue le Parlement. Le bicamérisme a longtemps prévalu, les constitutions ayant entendu limiter les entraînements des chambres basses, élues par un corps électoral étendu, au moyen de chambres hautes d'origine… Lire la suite

QUATRIÈME RÉPUBLIQUE

Écrit par :  Pierre BRÉCHON

Dans le chapitre "Les institutions et leur fonctionnement"  : …  Un nouveau projet constitutionnel est donc élaboré, qui tempère un peu les pouvoirs de l'Assemblée.* Une seconde Chambre, le Conseil de la République, est réintroduite mais elle est seulement consultative. Le président de la République a un peu plus de poids. Il est élu par le Congrès, réunion des deux Chambres, il choisit un président du Conseil… Lire la suite

ROYAUME-UNI - Le système politique

Écrit par :  Jacques LERUEZ

Dans le chapitre "Les conventions"  : …  Proceedings and Usage of Parliament, d'Erskine May. Des conventions sont aussi à l'origine du *bicamérisme, du gouvernement dit de cabinet – le cabinet moderne étant censé être une émanation du Conseil privé du souverain – et même de la fonction de Premier ministre. Enfin, des conventions plus ou moins anciennes font que c'est automatiquement… Lire la suite

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