Une chambre ou deux ? Monocamérisme ou bicamérisme ? Telle est la question que bon nombre de constituants se sont posés lorsqu'il s'est agi de mettre en place un Parlement. La tradition fait pencher la balance du côté du bicamérisme ou bicaméralisme puisque le Parlement anglais, la référence de tous les Parlements, est composé de deux assemblées : la Chambre des communes et la Chambre des lords.
C'est en effet en 1295 que le « Model Parliament » voit le jour sous la forme, il est vrai, d'une assemblée unique, mais très vite, dès 1340, le Parlement se réunira séparément en deux chambres : la Chambre des lords et la Chambre des communes. Cette dernière représente le « commun état » alors que la première représente l'aristocratie. Ces deux assemblées se réunissent aujourd'hui encore.
Les États-Unis adopteront eux aussi, dès leur création, avec la Constitution de 1787, la forme bicamérale pour leur Congrès. La Chambre des représentants a pour mission de représenter le peuple américain, quant au Sénat il représente les États de la Fédération. Là encore, le modèle bicaméral adopté est toujours en place aujourd'hui.
Quant à la France, elle s'est convertie très tôt au […]
Autres références
« BICAMÉRISME ou BICAMÉRALISME » est également traité dans :
-
AUTRICHE
Auteurs :
Roger BAUER, Jean BÉRENGER, Annie DELOBEZ, E.U., Christophe GAUCHON, Félix KREISSLER, Paul PASTEUR
Dans le chapitre "Le régime parlementaire" : …
Le Parlement autrichien se compose de *deux Chambres, le Conseil national (Nationalrat), élu au suffrage universel direct, et le Conseil fédéral (Bundesrat), représentant les neuf provinces fédérales (Bundesländer). Le Conseil national compte 183 députés et le Conseil fédéral 58 représentants ; une législature du Conseil…
Lire la suite
-
CONSEIL DE LA RÉPUBLIQUE
Auteur :
Daniel AMSON
*Dans les dernières années de la IIIe République française, le Sénat avait renversé un certain nombre de gouvernements, et notamment — en juin 1937 et en avril 1938 — les deux ministères dirigés par Léon Blum. Cela explique que les partis de gauche, qui avaient en 1946 une grande importance numérique au sein de la deuxième Assemblée…
Lire la suite
-
CONSTITUTION FRANÇAISE DE L'AN III
Auteur :
Nicolas NITSCH
*Votée par la Convention plus d'un an après la chute de Robespierre, approuvée par référendum, la Constitution du 5 fructidor an III, c'est-à-dire du 22 août 1795, est, avec ses 377 articles, la plus longue Constitution de notre histoire. Elle a été appliquée durant quatre ans, jusqu'au coup d'État de Bonaparte, le 18 brumaire an VIII. Les…
Lire la suite
-
CONSTITUTIONS FRANÇAISES - (repères chronologiques)
Auteur :
Christian HERMANSEN
dite de l'an III est l'exact contre-pied de la « constitution montagnarde » précédente. *Elle adopte le bicamérisme (le Conseil des Cinq-Cents propose les lois, le Conseil des Anciens les vote) et restaure le suffrage censitaire et une séparation stricte des pouvoirs, avec un exécutif de cinq membres (Directoire) nommés mais non révocables. La…
Lire la suite
-
ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE (Le territoire et les hommes) - La démocratie institutionnelle
Auteurs :
E.U., Serge HURTIG
Dans le chapitre "Le Congrès" : …
*Composé du Sénat (deux membres par État, élus pour six ans et renouvelables par tiers, soit un total de 96 jusqu'en 1958, de 100 depuis l'admission de l'Alaska et de Hawaii au rang d'États membres de l'Union) et de la Chambre des représentants (435 membres élus pour deux ans, répartis proportionnellement à la population de chaque État), le Congrès…
Lire la suite
Afficher la liste complète (15 références)
Retour en haut
Bibliographie
Association française des constitutionnalistes, Le Bicamérisme, Actes de la journée d'étude, Paris, Economica, Paris, 1997
J. Baguenard, Le Sénat, coll. Que sais-je ?, P.U.F., Paris, 1990
M. Baudrez, « Les Conseils économiques et sociaux européens : crise d'identité ou renaissance ? », in Revue française de droit constitutionnel, 1994
P. Bodineau, Les Conseils économiques et sociaux, coll. Que sais-je ?, P.U.F., 1994
F. Chevalier, Le Sénateur français. 1875-1995, L.G.D.J., Paris, 1998
J. Cluzel, L'Indispensable Sénat, Economica, Paris, 1998
L. Duguit, « La Représentation syndicale au Parlement », in Revue politique et parlementaire, t. III, 1911
P. Gelard, « À quoi peut servir une seconde Chambre en démocratie ? », in Mélanges en l'honneur de Gérard Conac, Economica, 2001
E. Gibson, « Historique de la Chambre des lords », in Civitas Europa, no 8, mars 2002
J.-P. Marichy, La Deuxième Chambre dans la vie politique française depuis 1875, Toulouse, 1967
J. Mastias, Les Secondes Chambres en Europe occidentale, Economica, 1987
J.-A. Mazères, « Les Collectivités locales et la représentation », in Revue de droit public, 1999
N. Quoc Vinh, « La Réforme du Parlement suédois (le passage au monocamérisme) », in Revue de droit public, 1972
Revue politique et parlementaire, La Démocratie en devenir, bicamérisme et référendum, 2000
M.-F. Verdier, « La Représentation des collectivités territoriales au Sénat », in D. Lavroff dir., La République décentralisée, L'Harmattan, Paris, 2003.
Retour en haut
