BOUTIQUECONTACTASSISTANCE
Zone de recherche

AltasAuteursRecherche thématiqueDictionnaire

BICAMÉRISME ou BICAMÉRALISME

Une chambre ou deux ? Monocamérisme ou bicamérisme ? Telle est la question que bon nombre de constituants se sont posés lorsqu'il s'est agi de mettre en place un Parlement. La tradition fait pencher la balance du côté du bicamérisme ou bicaméralisme puisque le Parlement anglais, la référence de tous les Parlements, est composé de deux assemblées : la Chambre des communes et la Chambre des lords.

C'est en effet en 1295 que le « Model Parliament » voit le jour sous la forme, il est vrai, d'une assemblée unique, mais très vite, dès 1340, le Parlement se réunira séparément en deux chambres : la Chambre des lords et la Chambre des communes. Cette dernière représente le « commun état » alors que la première représente l'aristocratie. Ces deux assemblées se réunissent aujourd'hui encore.

Les États-Unis adopteront eux aussi, dès leur création, avec la Constitution de 1787, la forme bicamérale pour leur Congrès. La Chambre des représentants a pour mission de représenter le peuple américain, quant au Sénat il représente les États de la Fédération. Là encore, le modèle bicaméral adopté est toujours en place aujourd'hui.

Quant à la France, elle s'est convertie très tôt au bicamérisme puisqu'il a été instauré pour la première fois par la Constitution de l'an III (22 août 1795) qui mettait en place le Directoire. En réaction contre la Terreur, le pouvoir y était divisé. Non seulement l'exécutif était réparti entre cinq directeurs, mais le législatif y était divisé en deux assemblées : le Conseil des Cinq-Cents et le Conseil des Anciens. L'imagination et la sagesse que Boissy d'Anglas attribuait respectivement aux Cinq-Cents et aux Anciens comme principes d'action traduisaient, en l'embellissant, la volonté de modération du pouvoir.

Le bicamérisme est en France une tradition historique qui dépasse le cadre républicain, puisque la monarchie restaurée va y recourir également. En effet, les deux Chartes – celle de 1814 comme celle de 1830 – créeront deux assemblées parlementaires qui s'équilibr […]

1 2 3 4 5

… pour nos abonnés, l'article se prolonge sur  8 pages…

Pour citer cet article

Raymond FERRETTI, « BICAMÉRISME ou BICAMÉRALISME  », Encyclopædia Universalis [en ligne], consulté le  . URL : http://www.universalis.fr/encyclopedie/bicamerisme-bicameralisme/

Classification thématique de cet article :

 

Offre essai 7 jours

« BICAMÉRISME ou BICAMÉRALISME » est également traité dans :

ALLEMAGNE - Les institutions

Écrit par :  Stéphane SCHOTT

Dans le chapitre "Le pouvoir législatif"  : …  La Loi fondamentale allemande du 23 mai 1949 institue un Parlement *bicaméral composé du Bundestag – la Diète fédérale représentant le peuple allemand – et du Bundesrat – le Conseil fédéral représentant les États fédérés. Le bicamérisme de la république fédérale d’Allemagne peut être qualifié d’inégalitaire, en ce sens que les deux chambres n’ont… Lire la suite
AUTRICHE

Écrit par :  Roger BAUERJean BÉRENGERAnnie DELOBEZChristophe GAUCHONFélix KREISSLERPaul PASTEUR

Dans le chapitre "Le régime parlementaire"  : …  Le Parlement autrichien se compose de *deux Chambres, le Conseil national (Nationalrat), élu au suffrage universel direct, et le Conseil fédéral (Bundesrat), représentant les neuf provinces fédérales (Bundesländer). Le Conseil national compte 183 députés et le Conseil fédéral 58 représentants ; une législature du Conseil… Lire la suite
CONSEIL DE LA RÉPUBLIQUE

Écrit par :  Daniel AMSON

… *Dans les dernières années de la IIIe République française, le Sénat avait renversé un certain nombre de gouvernements, et notamment — en juin 1937 et en avril 1938 — les deux ministères dirigés par Léon Blum. Cela explique que les partis de gauche, qui avaient en 1946 une grande importance numérique au sein de la deuxième Assemblée… Lire la suite
CONSTITUTION FRANÇAISE DE L'AN III

Écrit par :  Nicolas NITSCH

… *Votée par la Convention plus d'un an après la chute de Robespierre, approuvée par référendum, la Constitution du 5 fructidor an III, c'est-à-dire du 22 août 1795, est, avec ses 377 articles, la plus longue Constitution de notre histoire. Elle a été appliquée durant quatre ans, jusqu'au coup d'État de Bonaparte, le 18 brumaire an VIII. Les… Lire la suite
CONSTITUTIONS FRANÇAISES - (repères chronologiques)

Écrit par :  Christian HERMANSEN

…  dite de l'an III est l'exact contre-pied de la « constitution montagnarde » précédente. *Elle adopte le bicamérisme (le Conseil des Cinq-Cents propose les lois, le Conseil des Anciens les vote) et restaure le suffrage censitaire et une séparation stricte des pouvoirs, avec un exécutif de cinq membres (Directoire) nommés mais non révocables. La… Lire la suite
ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE (Le territoire et les hommes) - La démocratie institutionnelle

Écrit par :  Serge HURTIG Universalis

Dans le chapitre "Le Congrès"  : …  *Composé du Sénat (deux membres par État, élus pour six ans et renouvelables par tiers, soit un total de 96 jusqu'en 1958, de 100 depuis l'admission de l'Alaska et de Hawaii au rang d'États membres de l'Union) et de la Chambre des représentants (435 membres élus pour deux ans, répartis proportionnellement à la population de chaque État), le Congrès… Lire la suite
GOUVERNEMENT

Écrit par :  Didier MAUS

Dans le chapitre "Les mécanismes de la responsabilité"  : …  nordiques, il est évident que la solution s'impose d'elle-même. Lorsque au contraire, il existe *deux assemblées, comme en France, en Allemagne, au Royaume-Uni, en Belgique, en Italie, en Espagne ou aux Pays-Bas, il importe de savoir si la responsabilité s'exerce devant les deux assemblées ou devant l'une d'entre elles seulement. Dans la plupart… Lire la suite
INDE (Le territoire et les hommes) - Histoire

Écrit par :  Christophe JAFFRELOTJacques POUCHEPADASS Universalis

Dans le chapitre "L'ère Nehru"  : …  majorité à la Chambre basse. Celle-ci, la Lok Sabha (Assemblée du peuple), est la pièce maîtresse du* Parlement bicaméral, qui se compose également de la Rajya Sabha ou Assemblée des États. L'Inde est en effet une Union d'États dont le poids se trouve encore accru par la réforme de 1956 faisant coïncider les frontières de ceux-ci avec celles des… Lire la suite
JAPON (Le territoire et les hommes) - Histoire

Écrit par :  Paul AKAMATSUVadime ELISSEEFFValérie NIQUETCéline PAJON

Dans le chapitre "Meiji"  : …  suprême ; le souverain commandait les armées, les ministres étaient responsables devant lui. *Le Parlement avait deux Chambres : celle des nobles, composée de membres de droit et d'autres nommés par l'empereur ; celle des députés, élus au suffrage censitaire. Les premières élections et la première session parlementaire eurent lieu en 1890. En… Lire la suite
JAPON (Le territoire et les hommes) - Droit et institutions

Écrit par :  Jacques ROBERT UniversalisNoda YOSIHUKI

Dans le chapitre "La Diète"  : …  La Constitution japonaise, conformément à la tradition parlementaire, a adopté le principe du *bicaméralisme. La Diète comprend deux chambres, la Chambre des représentants et la Chambre des conseillers, toutes deux élues au suffrage universel, mais selon des techniques différentes, qui expliquent pour une large part la nature de leur… Lire la suite
LORDS CHAMBRE DES

Écrit par :  Universalis

… *Chambre haute de la Grande-Bretagne, cette institution du système bicaméral anglais est apparue au xiiie et au xive siècle comme un élément distinct au sein du Parlement. Elle est composée actuellement : des archevêques de Canterbury et d'York, des évêques de Durham, de Londres et de Winchester, et de vingt… Lire la suite
PAIRS DE FRANCE

Écrit par :  Guillaume de BERTHIER DE SAUVIGNY

… *L'institution d'une Chambre des pairs, dans la Charte de 1814, répondait à l'utilité, alors généralement admise, d'avoir deux chambres dans un système représentatif bien équilibré et aussi d'appuyer, comme en Angleterre, l'autorité du trône sur une aristocratie. Mais, si la Chambre des pairs remplit bien en effet sa fonction de Chambre haute,… Lire la suite
PARLEMENT

Écrit par :  Émile BLAMONT

Dans le chapitre "Formation et organisation du Parlement"  : …  qui conduit à la réunion dans la capitale de l'État d'une ou de deux assemblées (monocamérisme ou *bicamérisme), dont l'ensemble constitue le Parlement. Le bicamérisme a longtemps prévalu, les constitutions ayant entendu limiter les entraînements des chambres basses, élues par un corps électoral étendu, au moyen de chambres hautes d'origine… Lire la suite
QUATRIÈME RÉPUBLIQUE

Écrit par :  Pierre BRÉCHON

Dans le chapitre "Les institutions et leur fonctionnement"  : …  Un nouveau projet constitutionnel est donc élaboré, qui tempère un peu les pouvoirs de l'Assemblée.* Une seconde Chambre, le Conseil de la République, est réintroduite mais elle est seulement consultative. Le président de la République a un peu plus de poids. Il est élu par le Congrès, réunion des deux Chambres, il choisit un président du Conseil… Lire la suite
ROYAUME-UNI - Le système politique

Écrit par :  Jacques LERUEZ

Dans le chapitre "Les conventions"  : …  Proceedings and Usage of Parliament, d'Erskine May. Des conventions sont aussi à l'origine du *bicamérisme, du gouvernement dit de cabinet – le cabinet moderne étant censé être une émanation du Conseil privé du souverain – et même de la fonction de Premier ministre. Enfin, des conventions plus ou moins anciennes font que c'est automatiquement… Lire la suite
SÉNAT (France)

Écrit par :  Arnaud LE PILLOUER

… Lionel Jospin en l'occurrence) l'ayant même qualifié un jour d'« anomalie démocratique ». Pourtant, *l'idée même d'une seconde chambre s'inscrit dans une longue tradition à la fois théorique et pratique. Du point de vue de la théorie politique en effet, le bicamérisme est un principe d'organisation aussi ancien que le constitutionnalisme lui-même :… Lire la suite

Afficher la liste complète (16 références)

 

Voir aussi

 

Accueil - Contact - Mentions légales
Consulter les articles d'Encyclopædia Universalis : 0-9 A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z
Consulter le dictionnaire de l'Encyclopædia Universalis
© 2014, Encyclopædia Universalis France. Tous droits de propriété industrielle et intellectuelle réservés.

chargement du média