FONCTIONNAIRE

Articles

• ALGÉRIE

  • Écrit par Charles-Robert AGERON, Universalis, Sid-Ahmed SOUIAH, Benjamin STORA, Pierre VERMEREN
  • 41 835 mots
  • 22 médias
  ...ans de rétroactivité ; les officiers, universitaires et cadres administratifs voient leurs salaires accrus de 150 à 300 %, et ceux de presque tous les fonctionnaires sont augmentés. Cette technique vise à fidéliser les intellectuels et les responsables du maintien de l’ordre, et à faire retomber la pression...

• CROZIER MICHEL (1922-2013)

  • Écrit par Claude JAVEAU
  • 879 mots
  ...l'histoire du mouvement ouvrier et à l'action des syndicats, Crozier s'est intéressé à partir de son entrée au C.N.R.S., en 1952, au rôle des employés et des petits fonctionnaires dans la structure sociale française. Il aborde cet univers sous les angles des phénomènes de la conscience de classe et de la participation...

• DÉCENTRALISATION

  • Écrit par Charles DEBBASCH
  • 1 120 mots

  Les organes administratifs centraux ne peuvent, par eux-mêmes, assurer l'accomplissement des tâches administratives en chaque point du territoire. Il faut des relais locaux à leur action. Pour l'aménagement de ces structures locales, deux nécessités sont à prendre en considération : un...

• DOMICILE & RÉSIDENCE

  • Écrit par Martine BABE
  • 499 mots

  D'après l'article 102 du Code civil, le domicile est le lieu où une personne a son principal établissement.

  D'un point de vue strictement juridique, il peut donc être considéré comme une conception abstraite, puisqu'il s'agit en fait de déterminer le lieu où une personne a ses activités...

• FONCTION PUBLIQUE

  • Écrit par Jean-Louis de CORAIL, François GAZIER, Jean-Claude MAITROT
  • 13 176 mots
  Lesfonctionnaires sont soumis à des devoirs qui concernent d'abord l'accomplissement de la fonction. Si, comme tous les employés, ils doivent exécuter les tâches qui leur sont confiées, ils ont généralement l'obligation de se consacrer exclusivement à leur fonction et se voient interdire aussi bien...

• FORFAITURE

  • Écrit par Joël GREGOGNA
  • 619 mots

  Du latin foris factura, le terme de forfaiture désigne l'action accomplie en dehors des règles édictées. Dans le droit féodal, la forfaiture correspondait à une « faute grave ». En effet, un vassal s'était-il rendu coupable d'une violation grave de l'hommage qui le liait à son ...

• GRÈVE

  • Écrit par Universalis, Hélène SINAY
  • 12 540 mots
  • 8 médias
  Quant aux grèves de fonctionnaires ou d'agents de services publics, elles sont licites depuis 1946, quoique dans les mêmes limites que les grèves du secteur privé. En outre, la loi du 31 juillet 1963 a interdit les grèves tournantes dans les services publics et a obligé les grévistes à envoyer, cinq...

• HISTOIRE (Domaines et champs) - Histoire politique

  • Écrit par Serge BERSTEIN
  • 4 642 mots
  • 2 médias
  ...L'attention des chercheurs s'est également portée sur la manière dont l'État intervient concrètement dans la vie du citoyen, notamment à travers l'action des agents étatiques, les fonctionnaires qui sont, en théorie, de simples exécutants, mais apparaissent en fait comme des acteurs politiques à part entière...

• OBLIGATION DE RÉSERVE

  • Écrit par Annie GRUBER
  • 473 mots

  En dehors de textes particuliers, et de date assez récente, concernant les magistrats, les membres du Conseil d'État, les fonctionnaires honoraires, les policiers et les militaires, l'obligation de réserve a été définie par la jurisprudence. D'une façon générale, elle apporte des limites à la liberté...

• PROFESSIONS SOCIOLOGIE DES

  • Écrit par Jean-Michel EYMERI-DOUZANS
  • 3 415 mots
  • 5 médias
  ...portant aussi bien sur les cheminots que sur la marine marchande, sur les médecins que sur les avocats, sur les commissaires-priseurs que sur les comédiens. Les acteurs administratifs ne sont pas oubliés et font l'objet d'un renouveau d'intérêt des sociologues et des politistes, tant au niveau des agents de...

• RETRAITE

  • Écrit par Lucy apRoberts, Anne-Marie GUILLEMARD
  • 9 907 mots
  ...charges, en renforçant des décisions prises par la négociation collective, voire en obligeant les employeurs à instaurer ou à participer à ces régimes. Enfin, les pouvoirs publics instaurent et gèrent des régimes pour les fonctionnaires et les non-fonctionnaires qu'ils emploient. On peut donner quatre...