MARITIME DROIT

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Articles

• PRESTIGE MARÉE NOIRE DU (nov. 2002)

  • Écrit par Jean-Pierre RAFFIN
  • 527 mots

  En difficulté depuis le 13 novembre 2002, le Prestige – pétrolier âgé naviguant sous pavillon de complaisance et chargé de 77 000 tonnes de fioul lourd – laisse s'échapper une première nappe le 17 novembre, au large de La Corogne en Galice (Espagne). Cette région avait déjà été frappée, en...

• PRÊT À LA GROSSE AVENTURE

  • Écrit par François REBUFFAT
  • 246 mots

  Un document remarquable sur le contrat de prêt maritime « à la grosse aventure » est consigné dans le Contre Lakritos, un plaidoyer concernant un procès de droit maritime, rédigé vers 340 avant l'ère chrétienne, parfois attribué à Démosthène mais dont l'auteur serait plutôt un orateur de...

• PRISE DE GUERRE

  • Écrit par Patricia BUIRETTE
  • 918 mots

  Le terme « prise », dans un sens passif, désigne le navire capturé ou la marchandise saisie au cours d'une opération de prise ; dans un sens actif, il sert à déterminer l'opération de guerre navale ayant pour effet la capture ou la saisie, la confiscation devant obligatoirement...

• SELDEN JOHN (1584-1654)

  • Écrit par François BURDEAU
  • 588 mots

  Juriste et humaniste anglais né à Salvington (Sussex). Diplômé d'Oxford, Selden est admis à Inner Temple en 1604 et appelé au barreau en 1612 ; mais il ne plaide que rarement. Après des travaux consacrés à l'histoire du droit et aux antiquités orientales, son Histoire des...

• SUND ou ØRESUND

  • Écrit par Jean Maurice BIZIÈRE
  • 384 mots
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  Le plus oriental des détroits danois, qui sépare la Seeland de la Scanie ; il se situe entre la Baltique et le Kattegat. La longueur du Sund (Øresund en danois) est de 110 kilomètres environ, et sa largeur varie de 4,5 kilomètres entre Elseneur et Hälsingborg à une soixantaine au niveau de la...

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