CODES RUSSES

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Le plus ancien code judiciaire russe est la Russkaja Pravda (Justice russe), conservée dans deux rédactions. La première, dite rédaction brève, est généralement attribuée au règne de Iaroslav (Jaroslav) le Sage (1016-1054) pour la première partie, à celui de ses fils (av. 1073) pour la deuxième, à la fin du xie siècle pour la dernière partie ; la compilation de l'ensemble se situerait à la limite des xie et xiie siècles et proviendrait de Novgorod. La première et la troisième partie sont une codification des tarifs du wergeld (amende) dans le droit coutumier russo-varègue pour les cas de meurtre et de vol. La deuxième partie est essentiellement consacrée à la protection du domaine du prince et de son personnel.

L'origine de la seconde rédaction, dite rédaction étendue, est encore plus débattue que celle de la première (compilation novgorodienne ou kiévienne ?) ; mais il faut, toutefois, souligner que les traces des pratiques juridiques consignées dans la Russkaja Pravda étant relevées, durant tout le Moyen Âge, sur l'ensemble du territoire occupé par les Slaves orientaux, il est infiniment probable que les coutumes codifiées dans cette compilation s'appliquaient à toute la fédération russe issue de l'empire kievien. Cette compilation daterait de la fin du xiie ou du début du xiiie siècle. La rédaction étendue reprend, en les modifiant, certaines prescriptions de la rédaction brève, mais aussi aborde de nombreux autres sujets : droit de succession, procédure judiciaire, statut des esclaves (cholopy), droit commercial et crédit (dans ces deux derniers domaines, la Justice russe reflète la législation de Vladimir Monomaque).

Les deux rédactions de la Russkaja Pravda, surtout la seconde, constituent une source capitale pour l'histoire économique et sociale de la Russie médiévale, au moins jusqu'à la fin du xiiie siècle. Toutes deux ont été traduites en français par M. Szeftel, Documents de droit public de la Russie médiévale (Bruxelles, 1963).

La p [...]


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  • Jean-Louis VAN REGEMORTER
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Terme désignant à l'origine un ordre du souverain, sans distinction entre les mesures générales et les cas individuels. Avant Pierre le Grand, la formule rituelle : « Le tsar a ordonné et les boyards ont joint leur avis » reconnaissait à l'aristocratie un rôle consultatif en matière législative ; mais, sous le règne du réformateur, les théoriciens de l'absolutisme, comme Théophane Prokopovitch, af […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/oukaze/#i_42942

Pour citer l’article

Wladimir VODOFF, « CODES RUSSES », Encyclopædia Universalis [en ligne], consulté le 22 novembre 2019. URL : http://www.universalis.fr/encyclopedie/codes-russes/