Histoire du droit hors d'Occident


CHARTE CONSTITUTIONNELLE DE MEIJI

  • Écrit par 
  • Éric SEIZELET
  •  • 198 mots
  •  • 1 média

La « Constitution de l'empire du Grand Japon » a été promulguée le 11 février 1889, date anniversaire de l'accession au trône de l'empereur Jimmu selon la tradition, et est entrée en vigueur le 29 novembre 1890, en même temps que se tenait la première session de la Diète impériale. D'inspiration autoritaire et prussienne, et à ce titre centrée sur le principe monarchique, l'abaissement du Parlemen […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/charte-constitutionnelle-de-meiji/#i_0

CODES RUSSES

  • Écrit par 
  • Wladimir VODOFF
  •  • 970 mots

Le plus ancien code judiciaire russe est la Russkaja Pravda (Justice russe), conservée dans deux rédactions. La première, dite rédaction brève, est généralement attribuée au règne de Iaroslav (Jaroslav) le Sage (1016-1054) pour la première partie, à celui de ses fils (av. 1073) pour la deuxième, à la fin du xie […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/codes-russes/#i_0

CONSTITUTION DU JAPON

  • Écrit par 
  • Éric SEIZELET
  •  • 204 mots

Promulguée le 3 novembre 1946 et entrée en vigueur le 5 mai 1947, cette loi fondamentale de 103 articles s'appuie sur trois principes fondamentaux : une monarchie parlementaire, le pacifisme constitutionnel et une meilleure protection des libertés fondamentales. Fortement inspirée par les services américains d'Occupation placés sous l'autorité du général M […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/constitution-du-japon/#i_0

OUKAZE

  • Écrit par 
  • Jean-Louis VAN REGEMORTER
  •  • 314 mots

Terme désignant à l'origine un ordre du souverain, sans distinction entre les mesures générales et les cas individuels. Avant Pierre le Grand, la formule rituelle : « Le tsar a ordonné et les boyards ont joint leur avis » reconnaissait à l'aristocratie un rôle consultatif en matière législative ; mais, sous le règne du réformateur, les théoriciens de l'absoluti […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/oukaze/#i_0